Marie-Thérèse Bruguière
- Les Républicains
- commission de la culture
(555 votes exprimés sur 556 scrutins où elle pouvait voter)
(1er signataire)
(33.3% des traités)
au Gouvernement
Amendement 7 — Article 59 (cosignataire)
631 — Évolution du logement, de l'aménagement et du numérique
Amendement 10 — Article 59 (cosignataire)
631 — Évolution du logement, de l'aménagement et du numérique
Amendement 9 — Article 59 (cosignataire)
631 — Évolution du logement, de l'aménagement et du numérique
Amendement 5 — Article 59 (cosignataire)
631 — Évolution du logement, de l'aménagement et du numérique
Amendement 113 — Article 51 bis A (cosignataire)
631 — Évolution du logement, de l'aménagement et du numérique
Amendement 112 — Article 51 (cosignataire)
631 — Évolution du logement, de l'aménagement et du numérique
Amendement 114 — Article 55 bis (cosignataire)
631 — Évolution du logement, de l'aménagement et du numérique
Amendement 109 — Article 55 bis C (Supprimé) (cosignataire)
631 — Évolution du logement, de l'aménagement et du numérique
Amendement 415 — Article 13 (cosignataire)
631 — Évolution du logement, de l'aménagement et du numérique
Amendement 414 — Article 12 ter (cosignataire)
631 — Évolution du logement, de l'aménagement et du numérique
Amendement 306 — Article 13 (cosignataire)
631 — Évolution du logement, de l'aménagement et du numérique
Amendement 355 — Article 18 A (Supprimé) (cosignataire)
631 — Évolution du logement, de l'aménagement et du numérique
Amendement 37 — Article 17 (cosignataire)
631 — Évolution du logement, de l'aménagement et du numérique
Amendement 12 — Article 59 bis (cosignataire)
631 — Évolution du logement, de l'aménagement et du numérique
Amendement 11 — Article 59 (cosignataire)
631 — Évolution du logement, de l'aménagement et du numérique
Amendement 6 — Article 59 (cosignataire)
631 — Évolution du logement, de l'aménagement et du numérique
Amendement 4 — Article 59 (cosignataire)
631 — Évolution du logement, de l'aménagement et du numérique
Amendement 305 — Article 13 (cosignataire)
631 — Évolution du logement, de l'aménagement et du numérique
Amendement 534 — Article 46 (cosignataire)
631 — Évolution du logement, de l'aménagement et du numérique
Amendement 310 — Article 12 nonies (cosignataire)
631 — Évolution du logement, de l'aménagement et du numérique
Amendement 309 — Article 12 nonies (cosignataire)
631 — Évolution du logement, de l'aménagement et du numérique
Amendement 311 — Article 1er (cosignataire)
631 — Évolution du logement, de l'aménagement et du numérique
Amendement 580 — Article 16 (cosignataire)
610 rect. — Liberté de choisir son avenir professionnel
Amendement 578 — Article 15 (cosignataire)
610 rect. — Liberté de choisir son avenir professionnel
Amendement 577 — Article 15 (cosignataire)
610 rect. — Liberté de choisir son avenir professionnel
Amendement 576 — Article 13 (cosignataire)
610 rect. — Liberté de choisir son avenir professionnel
Amendement 575 — Article 12 (cosignataire)
610 rect. — Liberté de choisir son avenir professionnel
Amendement 574 — Article 10 (cosignataire)
610 rect. — Liberté de choisir son avenir professionnel
Amendement 573 — Article 19 (cosignataire)
610 rect. — Liberté de choisir son avenir professionnel
Amendement 572 — Article 19 (cosignataire)
610 rect. — Liberté de choisir son avenir professionnel
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