Mélanie Vogel
Sénateurrice — Français établis hors de France (Série 2)
(845/876)
(1er auteur)
(8.5% des traités)
au Gouvernement
Amendement 271 — Article 15 (cosignataire)
265 — Droit à l'aide à mourir
15/01/2026 • Séance publique
Amendement 261 — Article 6 (cosignataire)
265 — Droit à l'aide à mourir
15/01/2026 • Séance publique
Amendement 268 — Article 9 (cosignataire)
265 — Droit à l'aide à mourir
15/01/2026 • Séance publique
Amendement 270 — Article 14 (cosignataire)
265 — Droit à l'aide à mourir
15/01/2026 • Séance publique
Amendement 269 — Article 12 (cosignataire)
265 — Droit à l'aide à mourir
15/01/2026 • Séance publique
Amendement 267 — Article 9 (cosignataire)
265 — Droit à l'aide à mourir
15/01/2026 • Séance publique
Amendement 250 — Article 2 (cosignataire)
265 — Droit à l'aide à mourir
15/01/2026 • Séance publique
Amendement 249 — Article 2 (cosignataire)
265 — Droit à l'aide à mourir
15/01/2026 • Séance publique
Amendement 258 — Article 5 (cosignataire)
265 — Droit à l'aide à mourir
15/01/2026 • Séance publique
Amendement 31 — Article 4 (cosignataire)
258 — Conforter l'habitat, l'offre de logements et la construction
13/01/2026 • Séance publique
Amendement 9 — Article 1er
261 — Confidentialité des consultations des juristes d'entreprise
11/01/2026 • Séance publique
Amendement 11 — Article 1er
261 — Confidentialité des consultations des juristes d'entreprise
11/01/2026 • Séance publique
Amendement 8 — Article 1er
261 — Confidentialité des consultations des juristes d'entreprise
11/01/2026 • Séance publique
Amendement 10 — Article 1er
261 — Confidentialité des consultations des juristes d'entreprise
11/01/2026 • Séance publique
Amendement 25 — Article 1er (cosignataire)
258 — Conforter l'habitat, l'offre de logements et la construction
08/01/2026 • Séance publique
Amendement 26 — Article 3 (cosignataire)
258 — Conforter l'habitat, l'offre de logements et la construction
08/01/2026 • Séance publique
Amendement 29 — Article 3 (cosignataire)
258 — Conforter l'habitat, l'offre de logements et la construction
08/01/2026 • Séance publique
Amendement 32 — Article 8 (cosignataire)
258 — Conforter l'habitat, l'offre de logements et la construction
08/01/2026 • Séance publique
Amendement 38 — Article 19 (cosignataire)
258 — Conforter l'habitat, l'offre de logements et la construction
08/01/2026 • Séance publique
Amendement 34 — Article 14 (cosignataire)
258 — Conforter l'habitat, l'offre de logements et la construction
08/01/2026 • Séance publique
Amendement 35 — Article 15 (cosignataire)
258 — Conforter l'habitat, l'offre de logements et la construction
08/01/2026 • Séance publique
Amendement 33 — Article 13 (cosignataire)
258 — Conforter l'habitat, l'offre de logements et la construction
08/01/2026 • Séance publique
Amendement 27 — Article 3 (cosignataire)
258 — Conforter l'habitat, l'offre de logements et la construction
08/01/2026 • Séance publique
Amendement 24 — Article 1er (cosignataire)
258 — Conforter l'habitat, l'offre de logements et la construction
08/01/2026 • Séance publique
Amendement 37 — Article 16 (cosignataire)
258 — Conforter l'habitat, l'offre de logements et la construction
08/01/2026 • Séance publique
Amendement 28 — Article 3 (cosignataire)
258 — Conforter l'habitat, l'offre de logements et la construction
08/01/2026 • Séance publique
Amendement 36 — Article 15 (cosignataire)
258 — Conforter l'habitat, l'offre de logements et la construction
08/01/2026 • Séance publique
Amendement COM-116 — Article 4 (cosignataire)
661 — Droit à l'aide à mourir
06/01/2026 • Commission
Amendement COM-120 — Article 4 (cosignataire)
661 — Droit à l'aide à mourir
06/01/2026 • Commission
Amendement COM-111 — Article 9 (cosignataire)
661 — Droit à l'aide à mourir
05/01/2026 • Commission
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