Mélanie Vogel

Mélanie Vogel

Sénateurrice — Français établis hors de France (Série 2)

GEST Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale
96.5%
participation aux scrutins
(845/876)
272
amendements déposés
(1er auteur)
20
amendements adoptés
(8.5% des traités)
43
questions
au Gouvernement

Amendement 46 — RAPPORT ANNEXÉ (cosignataire)

667 — Programmation militaire pour les années 2024 à 2030

29/05/2026 • Séance publique

Adopté

Amendement 41 — Article 19 (cosignataire)

667 — Programmation militaire pour les années 2024 à 2030

29/05/2026 • Séance publique

Rejeté

Amendement 45 — RAPPORT ANNEXÉ (cosignataire)

667 — Programmation militaire pour les années 2024 à 2030

29/05/2026 • Séance publique

Rejeté

Amendement 55 — Article 23 (cosignataire)

667 — Programmation militaire pour les années 2024 à 2030

29/05/2026 • Séance publique

Rejeté

Amendement 56 — RAPPORT ANNEXÉ (cosignataire)

667 — Programmation militaire pour les années 2024 à 2030

29/05/2026 • Séance publique

Adopté

Amendement 50 — Article 4 ter (cosignataire)

667 — Programmation militaire pour les années 2024 à 2030

29/05/2026 • Séance publique

Adopté

Amendement 43 — Article 21 (cosignataire)

667 — Programmation militaire pour les années 2024 à 2030

29/05/2026 • Séance publique

Rejeté

Amendement 57 — Article 10 (cosignataire)

667 — Programmation militaire pour les années 2024 à 2030

29/05/2026 • Séance publique

Rejeté

Amendement 36 — Article 17 (cosignataire)

667 — Programmation militaire pour les années 2024 à 2030

29/05/2026 • Séance publique

Rejeté

Amendement 49 — Article 8 (cosignataire)

667 — Programmation militaire pour les années 2024 à 2030

29/05/2026 • Séance publique

Rejeté

Amendement 52 — Article 21 (cosignataire)

667 — Programmation militaire pour les années 2024 à 2030

29/05/2026 • Séance publique

Rejeté

Amendement 42 — Article 21 (cosignataire)

667 — Programmation militaire pour les années 2024 à 2030

29/05/2026 • Séance publique

Rejeté

Amendement 47 — RAPPORT ANNEXÉ (cosignataire)

667 — Programmation militaire pour les années 2024 à 2030

29/05/2026 • Séance publique

Rejeté

Amendement 54 — Article 23 (cosignataire)

667 — Programmation militaire pour les années 2024 à 2030

29/05/2026 • Séance publique

Rejeté

Amendement 51 — Article 21 (cosignataire)

667 — Programmation militaire pour les années 2024 à 2030

29/05/2026 • Séance publique

Rejeté

Amendement 37 — Article 17 (cosignataire)

667 — Programmation militaire pour les années 2024 à 2030

29/05/2026 • Séance publique

Rejeté

Amendement 5 — Article unique (cosignataire)

665 — Représentativité au sein des unions régionales des professionnels de santé

29/05/2026 • Séance publique

Tombé

Amendement 6 — Article unique (cosignataire)

665 — Représentativité au sein des unions régionales des professionnels de santé

29/05/2026 • Séance publique

Rejeté

Amendement 76 — Article 6 (cosignataire)

643 — Régulation de l'enseignement supérieur privé

28/05/2026 • Séance publique

Rejeté

Amendement 70 — Article 8 (cosignataire)

643 — Régulation de l'enseignement supérieur privé

28/05/2026 • Séance publique

Rejeté

Amendement 72 — Article 7 (cosignataire)

643 — Régulation de l'enseignement supérieur privé

28/05/2026 • Séance publique

Rejeté

Amendement 75 — Article 7 (cosignataire)

643 — Régulation de l'enseignement supérieur privé

28/05/2026 • Séance publique

Rejeté

Amendement 71 — Article 7 (cosignataire)

643 — Régulation de l'enseignement supérieur privé

28/05/2026 • Séance publique

Rejeté

Amendement 69 — Article 8 (cosignataire)

643 — Régulation de l'enseignement supérieur privé

28/05/2026 • Séance publique

Rejeté

Amendement 59 — Article 4 (cosignataire)

643 — Régulation de l'enseignement supérieur privé

28/05/2026 • Séance publique

Rejeté

Amendement 61 — Article 5 (cosignataire)

643 — Régulation de l'enseignement supérieur privé

28/05/2026 • Séance publique

Rejeté

Amendement 56 — Article 1er (cosignataire)

643 — Régulation de l'enseignement supérieur privé

28/05/2026 • Séance publique

Rejeté

Amendement 58 — Article 3 (cosignataire)

643 — Régulation de l'enseignement supérieur privé

28/05/2026 • Séance publique

Rejeté

Amendement 62 — Article 5 (cosignataire)

643 — Régulation de l'enseignement supérieur privé

28/05/2026 • Séance publique

Rejeté

Amendement 64 — Article 2 (cosignataire)

643 — Régulation de l'enseignement supérieur privé

28/05/2026 • Séance publique

Rejeté

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