Mélanie Vogel
Sénateurrice — Français établis hors de France (Série 2)
(845/876)
(1er auteur)
(8.5% des traités)
au Gouvernement
Amendement 8 — Article 1er (cosignataire)
551 — Moyens de lutte contre la cabanisation
05/05/2026 • Séance publique
Amendement 21 — Article 6 (cosignataire)
576 — Lutter contre l'entrisme islamiste en France
04/05/2026 • Séance publique
Amendement 20 — Article 7 (cosignataire)
576 — Lutter contre l'entrisme islamiste en France
04/05/2026 • Séance publique
Amendement COM-60 — Article 9 (cosignataire)
472 — Réponses immédiates aux phénomènes troublant l'ordre public
04/05/2026 • Commission
Amendement COM-59 — Article 9 (cosignataire)
472 — Réponses immédiates aux phénomènes troublant l'ordre public
04/05/2026 • Commission
Amendement COM-61 — Article 13 (cosignataire)
472 — Réponses immédiates aux phénomènes troublant l'ordre public
04/05/2026 • Commission
Amendement COM-55 — Article 6 (cosignataire)
472 — Réponses immédiates aux phénomènes troublant l'ordre public
04/05/2026 • Commission
Amendement COM-56 — Article 7 (cosignataire)
472 — Réponses immédiates aux phénomènes troublant l'ordre public
04/05/2026 • Commission
Amendement COM-58 — Article 9 (cosignataire)
472 — Réponses immédiates aux phénomènes troublant l'ordre public
04/05/2026 • Commission
Amendement COM-57 — Article 7 (cosignataire)
472 — Réponses immédiates aux phénomènes troublant l'ordre public
04/05/2026 • Commission
Amendement 27 — Article 3
576 — Lutter contre l'entrisme islamiste en France
04/05/2026 • Séance publique
Amendement 4 — Article 2
460 — Accès au compte bancaire pour les Français établis hors de France
04/05/2026 • Séance publique
Amendement 26 — Article 2
576 — Lutter contre l'entrisme islamiste en France
04/05/2026 • Séance publique
Amendement 31 — Article 12
576 — Lutter contre l'entrisme islamiste en France
04/05/2026 • Séance publique
Amendement 29 — Article 6
576 — Lutter contre l'entrisme islamiste en France
04/05/2026 • Séance publique
Amendement 25 — Article 1er
576 — Lutter contre l'entrisme islamiste en France
04/05/2026 • Séance publique
Amendement 30 — Article 10
576 — Lutter contre l'entrisme islamiste en France
04/05/2026 • Séance publique
Amendement 28 — Article 5
576 — Lutter contre l'entrisme islamiste en France
04/05/2026 • Séance publique
Amendement 32 — Article 13
576 — Lutter contre l'entrisme islamiste en France
04/05/2026 • Séance publique
Amendement COM-49 — Article 19 (cosignataire)
472 — Réponses immédiates aux phénomènes troublant l'ordre public
04/05/2026 • Commission
Amendement COM-48 — Article 19 (cosignataire)
472 — Réponses immédiates aux phénomènes troublant l'ordre public
04/05/2026 • Commission
Amendement COM-51 — Article 22 (cosignataire)
472 — Réponses immédiates aux phénomènes troublant l'ordre public
04/05/2026 • Commission
Amendement COM-52 — Article 23 (cosignataire)
472 — Réponses immédiates aux phénomènes troublant l'ordre public
04/05/2026 • Commission
Amendement COM-47 — Article 18 (cosignataire)
472 — Réponses immédiates aux phénomènes troublant l'ordre public
04/05/2026 • Commission
Amendement COM-50 — Article 20 (cosignataire)
472 — Réponses immédiates aux phénomènes troublant l'ordre public
04/05/2026 • Commission
Amendement COM-46 — Article 17 (cosignataire)
472 — Réponses immédiates aux phénomènes troublant l'ordre public
04/05/2026 • Commission
Amendement COM-45 — Article 16 (cosignataire)
472 — Réponses immédiates aux phénomènes troublant l'ordre public
04/05/2026 • Commission
Amendement 5 — Article 4 (cosignataire)
580 — Prévention et gestion des inondations par les collectivités territoriales
04/05/2026 • Séance publique
Amendement 3 — Article 1er ter (cosignataire)
580 — Prévention et gestion des inondations par les collectivités territoriales
04/05/2026 • Séance publique
Amendement 4 — Article 2 ter (cosignataire)
580 — Prévention et gestion des inondations par les collectivités territoriales
04/05/2026 • Séance publique
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