Michaël Weber
Sénateur — Moselle
(834/883)
(1er auteur)
(9.8% des traités)
au Gouvernement
Amendement 16 — Article 25 (cosignataire)
402 — Adaptation au droit de l'Union européenne
06/03/2025 • Séance publique
Amendement 18 — Article 26 (cosignataire)
402 — Adaptation au droit de l'Union européenne
06/03/2025 • Séance publique
Amendement 17 — Article 26 (cosignataire)
402 — Adaptation au droit de l'Union européenne
06/03/2025 • Séance publique
Amendement 19 — Article 33 (cosignataire)
402 — Adaptation au droit de l'Union européenne
06/03/2025 • Séance publique
Amendement 174 — Article 1er (cosignataire)
373 — Trajectoire de réduction de l'artificialisation concertée avec les élus locaux
06/03/2025 • Séance publique
Amendement 171 — Article 2 (cosignataire)
373 — Trajectoire de réduction de l'artificialisation concertée avec les élus locaux
06/03/2025 • Séance publique
Amendement 163 — Article 1er (cosignataire)
373 — Trajectoire de réduction de l'artificialisation concertée avec les élus locaux
06/03/2025 • Séance publique
Amendement 161 — Article 1er (cosignataire)
373 — Trajectoire de réduction de l'artificialisation concertée avec les élus locaux
06/03/2025 • Séance publique
Amendement 169 — Article 4 (cosignataire)
373 — Trajectoire de réduction de l'artificialisation concertée avec les élus locaux
06/03/2025 • Séance publique
Amendement 167 — Article 2 (cosignataire)
373 — Trajectoire de réduction de l'artificialisation concertée avec les élus locaux
06/03/2025 • Séance publique
Amendement 166 — Article 1er (cosignataire)
373 — Trajectoire de réduction de l'artificialisation concertée avec les élus locaux
06/03/2025 • Séance publique
Amendement 164 — Article 6 (cosignataire)
373 — Trajectoire de réduction de l'artificialisation concertée avec les élus locaux
06/03/2025 • Séance publique
Amendement 178 — Article 6 (cosignataire)
373 — Trajectoire de réduction de l'artificialisation concertée avec les élus locaux
06/03/2025 • Séance publique
Amendement 173 — Article 5 (cosignataire)
373 — Trajectoire de réduction de l'artificialisation concertée avec les élus locaux
06/03/2025 • Séance publique
Amendement 115 — Article 1er
373 — Trajectoire de réduction de l'artificialisation concertée avec les élus locaux
06/03/2025 • Séance publique
Amendement 100 — Article 4
373 — Trajectoire de réduction de l'artificialisation concertée avec les élus locaux
06/03/2025 • Séance publique
Amendement 99 — Article 1er
373 — Trajectoire de réduction de l'artificialisation concertée avec les élus locaux
06/03/2025 • Séance publique
Amendement 98 — Article 1er
373 — Trajectoire de réduction de l'artificialisation concertée avec les élus locaux
06/03/2025 • Séance publique
Amendement 2 — Article 3 (cosignataire)
358 — Nomination de membres français dans certaines institutions européennes
03/03/2025 • Séance publique
Amendement 1 — Article 1er (cosignataire)
358 — Nomination de membres français dans certaines institutions européennes
03/03/2025 • Séance publique
Amendement 7 — Article 2 (cosignataire)
368 — Risque lié aux batteries au lithium et cartouches de protoxyde d'azote
03/03/2025 • Séance publique
Amendement 6 — Article 2 (cosignataire)
368 — Risque lié aux batteries au lithium et cartouches de protoxyde d'azote
03/03/2025 • Séance publique
Amendement 14 — Article 3 (cosignataire)
362 — Prévention et gestion des inondations par les collectivités territoriales
02/03/2025 • Séance publique
Amendement 13 — Article 2 (cosignataire)
362 — Prévention et gestion des inondations par les collectivités territoriales
02/03/2025 • Séance publique
Amendement 36 — Article 12 ter (cosignataire)
251 — Souveraineté alimentaire et agricole
04/02/2025 • Séance publique
Amendement 18 — Article 12 ter (cosignataire)
251 — Souveraineté alimentaire et agricole
04/02/2025 • Séance publique
Amendement 12 — Article 6 (cosignataire)
251 — Souveraineté alimentaire et agricole
04/02/2025 • Séance publique
Amendement 532 — Article 14 (cosignataire)
251 — Souveraineté alimentaire et agricole
04/02/2025 • Séance publique
Amendement 444 — Article 16 (cosignataire)
251 — Souveraineté alimentaire et agricole
04/02/2025 • Séance publique
Amendement 445 — Article 20 (cosignataire)
251 — Souveraineté alimentaire et agricole
04/02/2025 • Séance publique
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