Michel Dennemont
- RDPI · Groupe Rassemblement des démocrates, progressistes et indépendants
- commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
(1214 votes exprimés sur 1222 scrutins où il pouvait voter)
(1er signataire)
(20.0% des traités)
au Gouvernement
Amendement 359 — Article 1er (cosignataire)
631 — Évolution du logement, de l'aménagement et du numérique
Amendement 358 — Article 51 (cosignataire)
631 — Évolution du logement, de l'aménagement et du numérique
Amendement 356 — Article 17 (cosignataire)
631 — Évolution du logement, de l'aménagement et du numérique
Amendement 743 — Article 2 (cosignataire)
631 — Évolution du logement, de l'aménagement et du numérique
Amendement 712 — Article 33 ter (cosignataire)
631 — Évolution du logement, de l'aménagement et du numérique
Amendement 33 — Article 23 (cosignataire)
631 — Évolution du logement, de l'aménagement et du numérique
Amendement 362 — Article 12 septies A (cosignataire)
631 — Évolution du logement, de l'aménagement et du numérique
Amendement 851 — Article 21 bis B (cosignataire)
631 — Évolution du logement, de l'aménagement et du numérique
Amendement 852 — Article 21 bis B (cosignataire)
631 — Évolution du logement, de l'aménagement et du numérique
Amendement 853 — Article 21 bis D (cosignataire)
631 — Évolution du logement, de l'aménagement et du numérique
Amendement 290 — Article 46 (cosignataire)
631 — Évolution du logement, de l'aménagement et du numérique
Amendement 415 — Article 22
610 rect. — Liberté de choisir son avenir professionnel
Amendement COM-602 — Article 25 (cosignataire)
567 — Évolution du logement, de l'aménagement et du numérique
Amendement COM-521 — Article 12 sexies (nouveau)
567 — Évolution du logement, de l'aménagement et du numérique
Amendement COM-604 — Article 26 (cosignataire)
567 — Évolution du logement, de l'aménagement et du numérique
Amendement COM-600 — Article 1er (cosignataire)
567 — Évolution du logement, de l'aménagement et du numérique
Amendement COM-603 — Article 25 (cosignataire)
567 — Évolution du logement, de l'aménagement et du numérique
Amendement COM-601 — Article 25 (cosignataire)
567 — Évolution du logement, de l'aménagement et du numérique
Amendement COM-520 — Article 12 octies (nouveau)(Supprimé)
567 — Évolution du logement, de l'aménagement et du numérique
Amendement 627 — Article 11 septies (Supprimé) (cosignataire)
571 — Relations commerciales dans le secteur agricole et alimentaire
Amendement 626 — Article 11 septies (Supprimé) (cosignataire)
571 — Relations commerciales dans le secteur agricole et alimentaire
Amendement 359 — Article 11 (cosignataire)
571 — Relations commerciales dans le secteur agricole et alimentaire
Amendement 301 — Article 11
571 — Relations commerciales dans le secteur agricole et alimentaire
Amendement 418 — Article 11 septdecies (cosignataire)
571 — Relations commerciales dans le secteur agricole et alimentaire
Amendement 417 — Article 11 septdecies (cosignataire)
571 — Relations commerciales dans le secteur agricole et alimentaire
Amendement 631 — Article 12 bis A (cosignataire)
571 — Relations commerciales dans le secteur agricole et alimentaire
Amendement 630 — Article 11 duovicies (cosignataire)
571 — Relations commerciales dans le secteur agricole et alimentaire
Amendement 134 — Article 11 septdecies (cosignataire)
571 — Relations commerciales dans le secteur agricole et alimentaire
Amendement 104 — Article 11 quindecies (cosignataire)
571 — Relations commerciales dans le secteur agricole et alimentaire
Amendement 128 — Article 14 sexies (cosignataire)
571 — Relations commerciales dans le secteur agricole et alimentaire
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