CRCE-K
Michelle Gréaume
- CRCE-K · Groupe Communiste Républicain Citoyen et Écologiste - Kanaky
- Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
(920 votes exprimés sur 954 scrutins où elle pouvait voter)
(1er signataire)
(3.7% des traités)
au Gouvernement
Amendement 323 — Article 1er
89 — Protection des enfants
Amendement 328 — Article 1er quater
89 — Protection des enfants
Amendement 335 — Article 5
89 — Protection des enfants
Amendement 341 — Article 7
89 — Protection des enfants
Amendement 20 — Article 2
68 — Garantir la protection des victimes de violences sexistes et sexuelles
Amendement 21 — Article 2 bis
68 — Garantir la protection des victimes de violences sexistes et sexuelles
Amendement 19 — Article 1er
68 — Garantir la protection des victimes de violences sexistes et sexuelles
Amendement 22 — Article 3 (Supprimé) (cosignataire)
68 — Garantir la protection des victimes de violences sexistes et sexuelles
Amendement 23 — Article 2
68 — Garantir la protection des victimes de violences sexistes et sexuelles
Amendement 18 — Article 1er
68 — Garantir la protection des victimes de violences sexistes et sexuelles
Amendement 1 — Article unique (cosignataire)
8 — Maîtrise d'ouvrage pour les communes rurales
Amendement 1 — Article unique (cosignataire)
8 — Maîtrise d'ouvrage pour les communes rurales
Amendement 736 — Article 19 (cosignataire)
763 — Protection et souveraineté agricoles
Amendement 163 — Article 28 (cosignataire)
758 — Simplification des normes applicables aux collectivités territoriales
Amendement 163 — Article 28 (cosignataire)
758 — Simplification des normes applicables aux collectivités territoriales
Amendement COM-273 (cosignataire)
557 — Simplification des normes applicables aux collectivités territoriales
Amendement 166 — Article 23
667 — Programmation militaire pour les années 2024 à 2030
Amendement 161 — Article 7
667 — Programmation militaire pour les années 2024 à 2030
Amendement 169 — RAPPORT ANNEXÉ (cosignataire)
667 — Programmation militaire pour les années 2024 à 2030
Amendement 170 — RAPPORT ANNEXÉ (cosignataire)
667 — Programmation militaire pour les années 2024 à 2030
Amendement 168 — RAPPORT ANNEXÉ (cosignataire)
667 — Programmation militaire pour les années 2024 à 2030
Amendement 171 — RAPPORT ANNEXÉ (cosignataire)
667 — Programmation militaire pour les années 2024 à 2030
Amendement 172 — RAPPORT ANNEXÉ (cosignataire)
667 — Programmation militaire pour les années 2024 à 2030
Amendement 213 (cosignataire)
667 — Programmation militaire pour les années 2024 à 2030
Amendement 42 — Article 2 (cosignataire)
643 — Régulation de l'enseignement supérieur privé
Amendement 50 — Article 13 (cosignataire)
643 — Régulation de l'enseignement supérieur privé
Amendement 48 — Article 11 (cosignataire)
643 — Régulation de l'enseignement supérieur privé
Amendement 46 — Article 6 (cosignataire)
643 — Régulation de l'enseignement supérieur privé
Amendement 49 — Article 12 (cosignataire)
643 — Régulation de l'enseignement supérieur privé
Amendement 47 — Article 11 (cosignataire)
643 — Régulation de l'enseignement supérieur privé
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