CRCE-K
Michelle Gréaume
- CRCE-K · Groupe Communiste Républicain Citoyen et Écologiste - Kanaky
- Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
(920 votes exprimés sur 954 scrutins où elle pouvait voter)
(1er signataire)
(3.7% des traités)
au Gouvernement
Amendement COM-623 — Article 28 (cosignataire)
567 — Évolution du logement, de l'aménagement et du numérique
Amendement COM-614 — Article 12 quinquies (nouveau) (cosignataire)
567 — Évolution du logement, de l'aménagement et du numérique
Amendement COM-621 — Article 28 (cosignataire)
567 — Évolution du logement, de l'aménagement et du numérique
Amendement COM-619 — Article 20 (cosignataire)
567 — Évolution du logement, de l'aménagement et du numérique
Amendement COM-613 — Article 9 (cosignataire)
567 — Évolution du logement, de l'aménagement et du numérique
Amendement COM-606 — Article 1er (cosignataire)
567 — Évolution du logement, de l'aménagement et du numérique
Amendement COM-605 — Article 1er (cosignataire)
567 — Évolution du logement, de l'aménagement et du numérique
Amendement COM-618 — Article 20 (cosignataire)
567 — Évolution du logement, de l'aménagement et du numérique
Amendement COM-636 — Article 49 (cosignataire)
567 — Évolution du logement, de l'aménagement et du numérique
Amendement COM-630 — Article 31 (cosignataire)
567 — Évolution du logement, de l'aménagement et du numérique
Amendement COM-629 — Article 29 (cosignataire)
567 — Évolution du logement, de l'aménagement et du numérique
Amendement COM-644 — Article 62 (cosignataire)
567 — Évolution du logement, de l'aménagement et du numérique
Amendement COM-620 — Article 25 (cosignataire)
567 — Évolution du logement, de l'aménagement et du numérique
Amendement COM-641 — Article 54 bis A (nouveau) (cosignataire)
567 — Évolution du logement, de l'aménagement et du numérique
Amendement COM-640 — Article 54 (cosignataire)
567 — Évolution du logement, de l'aménagement et du numérique
Amendement COM-633 — Article 35 (cosignataire)
567 — Évolution du logement, de l'aménagement et du numérique
Amendement 137 — Article 4 ter (cosignataire)
590 — Lutte contre les violences sexuelles et sexistes
Amendement 111 — Article 2 bis E (Supprimé) (cosignataire)
590 — Lutte contre les violences sexuelles et sexistes
Amendement 788 — Article 11 (cosignataire)
571 — Relations commerciales dans le secteur agricole et alimentaire
Amendement COM-631 — Article 34 (cosignataire)
567 — Évolution du logement, de l'aménagement et du numérique
Amendement COM-642 — Article 57 bis (nouveau) (cosignataire)
567 — Évolution du logement, de l'aménagement et du numérique
Amendement 112 — Article 2 bis (Supprimé) (cosignataire)
590 — Lutte contre les violences sexuelles et sexistes
Amendement 105 — Article 2 (cosignataire)
590 — Lutte contre les violences sexuelles et sexistes
Amendement COM-626 — Article 28 septies (nouveau) (cosignataire)
567 — Évolution du logement, de l'aménagement et du numérique
Amendement COM-624 — Article 28 (cosignataire)
567 — Évolution du logement, de l'aménagement et du numérique
Amendement COM-645 — Article 63 (cosignataire)
567 — Évolution du logement, de l'aménagement et du numérique
Amendement COM-639 — Article 53 (cosignataire)
567 — Évolution du logement, de l'aménagement et du numérique
Amendement COM-638 — Article 52 (cosignataire)
567 — Évolution du logement, de l'aménagement et du numérique
Amendement COM-628 — Article 29 (cosignataire)
567 — Évolution du logement, de l'aménagement et du numérique
Amendement COM-627 — Article 29 (cosignataire)
567 — Évolution du logement, de l'aménagement et du numérique
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