Michelle Meunier
- SER · Groupe Socialiste, Écologiste et Républicain
- commission des affaires sociales
(1209 votes exprimés sur 1222 scrutins où elle pouvait voter)
(1er signataire)
(8.0% des traités)
au Gouvernement
Amendement 80 — Article 4 ter (cosignataire)
357 rect. — Améliorer le système de santé par la confiance et la simplification
Amendement 78 — Article 2 quinquies (cosignataire)
357 rect. — Améliorer le système de santé par la confiance et la simplification
Amendement COM-43 — Article 1er bis A (nouveau) (cosignataire)
200 — Améliorer le système de santé par la confiance et la simplification
Amendement COM-63 — Article 4 quater (nouveau) (cosignataire)
200 — Améliorer le système de santé par la confiance et la simplification
Amendement COM-54 — Article 4 ter (nouveau) (cosignataire)
200 — Améliorer le système de santé par la confiance et la simplification
Amendement COM-62 — Article 14
200 — Améliorer le système de santé par la confiance et la simplification
Amendement COM-50 — Article 2 quinquies (nouveau) (cosignataire)
200 — Améliorer le système de santé par la confiance et la simplification
Amendement COM-51 — Article 4 (cosignataire)
200 — Améliorer le système de santé par la confiance et la simplification
Amendement COM-52 — Article 4 (cosignataire)
200 — Améliorer le système de santé par la confiance et la simplification
Amendement COM-53 — Article 4 bis (nouveau) (cosignataire)
200 — Améliorer le système de santé par la confiance et la simplification
Amendement COM-58 — Article 9 bis (nouveau) (cosignataire)
200 — Améliorer le système de santé par la confiance et la simplification
Amendement COM-55 — Article 7 bis (nouveau) (cosignataire)
200 — Améliorer le système de santé par la confiance et la simplification
Amendement COM-56 — Article 7 bis (nouveau)
200 — Améliorer le système de santé par la confiance et la simplification
Amendement COM-57 — Article 11 (cosignataire)
200 — Améliorer le système de santé par la confiance et la simplification
Amendement COM-59 — Article 11 bis (nouveau) (cosignataire)
200 — Améliorer le système de santé par la confiance et la simplification
Amendement COM-60 — Article 8 bis (nouveau) (cosignataire)
200 — Améliorer le système de santé par la confiance et la simplification
Amendement COM-44 — Article 1er bis A (nouveau) (cosignataire)
200 — Améliorer le système de santé par la confiance et la simplification
Amendement COM-45 — Article 1er bis A (nouveau) (cosignataire)
200 — Améliorer le système de santé par la confiance et la simplification
Amendement COM-61 — Article 14
200 — Améliorer le système de santé par la confiance et la simplification
Amendement COM-46 — Article 1er bis (nouveau) (cosignataire)
200 — Améliorer le système de santé par la confiance et la simplification
Amendement COM-48 — Article 1er ter (nouveau) (cosignataire)
200 — Améliorer le système de santé par la confiance et la simplification
Amendement COM-47 — Article 1er bis (nouveau)
200 — Améliorer le système de santé par la confiance et la simplification
Amendement COM-42 — Article 1er (cosignataire)
200 — Améliorer le système de santé par la confiance et la simplification
Amendement COM-49 — Article 2 quater (nouveau) (cosignataire)
200 — Améliorer le système de santé par la confiance et la simplification
Amendement 158 — Article 2 (cosignataire)
281 rect. — Bioéthique
Amendement 150 — Article 1er (cosignataire)
281 rect. — Bioéthique
Amendement 156 — Article 2 (cosignataire)
281 rect. — Bioéthique
Amendement 159 — Article 2 (cosignataire)
281 rect. — Bioéthique
Amendement 163 — Article 3 (cosignataire)
281 rect. — Bioéthique
Amendement 151 — Article 1er (cosignataire)
281 rect. — Bioéthique
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