Mireille Jouve
Sénateurrice — Bouches-du-Rhône
(709/876)
(1er auteur)
(11.8% des traités)
au Gouvernement
Amendement 50 — Article 2 (cosignataire)
669 — Lutter contre les déserts médicaux
10/06/2026 • Séance publique
Amendement 11 — Article 2
701 — Territoires zéro chômeur de longue durée
09/06/2026 • Séance publique
Amendement 12 — Article 3 bis
701 — Territoires zéro chômeur de longue durée
09/06/2026 • Séance publique
Amendement 9 — Article 1er
701 — Territoires zéro chômeur de longue durée
09/06/2026 • Séance publique
Amendement 10 — Article 1er
701 — Territoires zéro chômeur de longue durée
09/06/2026 • Séance publique
Amendement 8 — Article 1er
701 — Territoires zéro chômeur de longue durée
09/06/2026 • Séance publique
Amendement 64 — Article 31 bis (cosignataire)
667 — Programmation militaire pour les années 2024 à 2030
02/06/2026 • Séance publique
Amendement 181 — RAPPORT ANNEXÉ (cosignataire)
667 — Programmation militaire pour les années 2024 à 2030
02/06/2026 • Séance publique
Amendement 177 — Article 14 (cosignataire)
667 — Programmation militaire pour les années 2024 à 2030
02/06/2026 • Séance publique
Amendement 179 — RAPPORT ANNEXÉ (cosignataire)
667 — Programmation militaire pour les années 2024 à 2030
02/06/2026 • Séance publique
Amendement 182 — RAPPORT ANNEXÉ (cosignataire)
667 — Programmation militaire pour les années 2024 à 2030
02/06/2026 • Séance publique
Amendement 183 — RAPPORT ANNEXÉ (cosignataire)
667 — Programmation militaire pour les années 2024 à 2030
02/06/2026 • Séance publique
Amendement 178 — Article 25 bis A (cosignataire)
667 — Programmation militaire pour les années 2024 à 2030
02/06/2026 • Séance publique
Amendement 180 — RAPPORT ANNEXÉ (cosignataire)
667 — Programmation militaire pour les années 2024 à 2030
02/06/2026 • Séance publique
Amendement COM-1 — Article 20 (cosignataire)
172 rect. — Adaptation du droit des outre-mer
01/06/2026 • Commission
Amendement 31 — Article 2 (cosignataire)
643 — Régulation de l'enseignement supérieur privé
01/06/2026 • Séance publique
Amendement 32 — Article 6 (cosignataire)
643 — Régulation de l'enseignement supérieur privé
01/06/2026 • Séance publique
Amendement 33 — Article 2 (cosignataire)
643 — Régulation de l'enseignement supérieur privé
01/06/2026 • Séance publique
Amendement 40 — Article 1er (cosignataire)
643 — Régulation de l'enseignement supérieur privé
01/06/2026 • Séance publique
Amendement 41 — Article 5 (cosignataire)
643 — Régulation de l'enseignement supérieur privé
01/06/2026 • Séance publique
Amendement 15 — Article 5 (cosignataire)
643 — Régulation de l'enseignement supérieur privé
01/06/2026 • Séance publique
Amendement 16 — Article 5 (cosignataire)
643 — Régulation de l'enseignement supérieur privé
01/06/2026 • Séance publique
Amendement 14 — Article 2 (cosignataire)
643 — Régulation de l'enseignement supérieur privé
01/06/2026 • Séance publique
Amendement 17 — Article 8 (cosignataire)
643 — Régulation de l'enseignement supérieur privé
01/06/2026 • Séance publique
Amendement 18 — Article 10 (cosignataire)
643 — Régulation de l'enseignement supérieur privé
01/06/2026 • Séance publique
Amendement 13 — Article 2 (cosignataire)
643 — Régulation de l'enseignement supérieur privé
01/06/2026 • Séance publique
Amendement 6 — Article 2 (cosignataire)
639 — Assurer le droit de chaque enfant à être assisté d'un avocat
28/05/2026 • Séance publique
Amendement 10 — Article unique (cosignataire)
649 — Réforme des critères d'attribution de l'éducation prioritaire
27/05/2026 • Séance publique
Amendement 12 — Article unique (cosignataire)
649 — Réforme des critères d'attribution de l'éducation prioritaire
27/05/2026 • Séance publique
Amendement COM-1 — Article unique (cosignataire)
408 — Enquête et contrôle des antécédents des personnels d'encadrement des enfants
19/05/2026 • Commission
Données issues des données ouvertes du Sénat (data.senat.fr) • Calculs NosParlementaires