Mireille Jouve
Sénateurrice — Bouches-du-Rhône
(709/876)
(1er auteur)
(11.8% des traités)
au Gouvernement
Amendement 45 — Article 4
373 — Trajectoire de réduction de l'artificialisation concertée avec les élus locaux
11/03/2025 • Séance publique
Amendement 66 — Article 4 (cosignataire)
373 — Trajectoire de réduction de l'artificialisation concertée avec les élus locaux
11/03/2025 • Séance publique
Amendement 63 — Article 5 (cosignataire)
373 — Trajectoire de réduction de l'artificialisation concertée avec les élus locaux
11/03/2025 • Séance publique
Amendement 131 — Article 2 (cosignataire)
373 — Trajectoire de réduction de l'artificialisation concertée avec les élus locaux
11/03/2025 • Séance publique
Amendement 132 — Article 2 (cosignataire)
373 — Trajectoire de réduction de l'artificialisation concertée avec les élus locaux
11/03/2025 • Séance publique
Amendement 153 — Article 4 (cosignataire)
373 — Trajectoire de réduction de l'artificialisation concertée avec les élus locaux
11/03/2025 • Séance publique
Amendement 154 — Article 4 (cosignataire)
373 — Trajectoire de réduction de l'artificialisation concertée avec les élus locaux
11/03/2025 • Séance publique
Amendement 159 — Article 4 (cosignataire)
373 — Trajectoire de réduction de l'artificialisation concertée avec les élus locaux
11/03/2025 • Séance publique
Amendement 160 — Article 4 (cosignataire)
373 — Trajectoire de réduction de l'artificialisation concertée avec les élus locaux
11/03/2025 • Séance publique
Amendement 64 — Article 4 (cosignataire)
373 — Trajectoire de réduction de l'artificialisation concertée avec les élus locaux
11/03/2025 • Séance publique
Amendement 65 — Article 4 (cosignataire)
373 — Trajectoire de réduction de l'artificialisation concertée avec les élus locaux
11/03/2025 • Séance publique
Amendement 25 — Article 1er (cosignataire)
373 — Trajectoire de réduction de l'artificialisation concertée avec les élus locaux
11/03/2025 • Séance publique
Amendement 24 — Article 14 (cosignataire)
394 — Résilience des infrastructures critiques et renforcement de la cybersécurité
11/03/2025 • Séance publique
Amendement 2 — Article 28 (cosignataire)
394 — Résilience des infrastructures critiques et renforcement de la cybersécurité
11/03/2025 • Séance publique
Amendement 23 — Article 31 (cosignataire)
394 — Résilience des infrastructures critiques et renforcement de la cybersécurité
11/03/2025 • Séance publique
Amendement 33 — Article 1er (cosignataire)
399 — Parité dans les fonctions électives et exécutives du bloc communal
11/03/2025 • Séance publique
Amendement 34 — Article 1er (cosignataire)
399 — Parité dans les fonctions électives et exécutives du bloc communal
11/03/2025 • Séance publique
Amendement 32 — Article 5 (cosignataire)
399 — Parité dans les fonctions électives et exécutives du bloc communal
11/03/2025 • Séance publique
Amendement 4 — Article 2 (cosignataire)
366 — Protéger l'école de la République et les personnels qui y travaillent
06/03/2025 • Séance publique
Amendement 8 — Article 2 (cosignataire)
370 rect. — Renforcer le droit de la concurrence et de la régulation économique outre-mer
04/03/2025 • Séance publique
Amendement 2 — Article 2 (cosignataire)
668 — Principe de laïcité dans le sport
18/02/2025 • Séance publique
Amendement 3 — Article 3 (cosignataire)
668 — Principe de laïcité dans le sport
18/02/2025 • Séance publique
Amendement 101 — Article 10 (cosignataire)
251 — Souveraineté alimentaire et agricole
04/02/2025 • Séance publique
Amendement 99 — Article 1er (cosignataire)
251 — Souveraineté alimentaire et agricole
04/02/2025 • Séance publique
Amendement 98 — Article 1er (cosignataire)
251 — Souveraineté alimentaire et agricole
04/02/2025 • Séance publique
Amendement 207 — Article 8 (cosignataire)
251 — Souveraineté alimentaire et agricole
04/02/2025 • Séance publique
Amendement 206 — Article 8 (cosignataire)
251 — Souveraineté alimentaire et agricole
04/02/2025 • Séance publique
Amendement 204 — Article 1er (cosignataire)
251 — Souveraineté alimentaire et agricole
04/02/2025 • Séance publique
Amendement 202 — Article 1er (cosignataire)
251 — Souveraineté alimentaire et agricole
04/02/2025 • Séance publique
Amendement 203 — Article 1er (cosignataire)
251 — Souveraineté alimentaire et agricole
04/02/2025 • Séance publique
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