UCI
Pascal Martin
- UCI · Groupe Union Centriste et Indépendants
- Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Son siège est remis en jeu le 27 septembre 2026. Ce qui se joue dans ce département →
(917 votes exprimés sur 954 scrutins où il pouvait voter)
(1er signataire)
(96.4% des traités)
au Gouvernement
Amendement COM-1 — Article 1er (cosignataire)
343 — Restaurer l'autorité de la justice à l'égard des mineurs délinquants
Amendement 23 — Article 4 (cosignataire)
373 — Trajectoire de réduction de l'artificialisation concertée avec les élus locaux
Amendement 24 — Article 4 (cosignataire)
373 — Trajectoire de réduction de l'artificialisation concertée avec les élus locaux
Amendement 110 — Article 4 (cosignataire)
373 — Trajectoire de réduction de l'artificialisation concertée avec les élus locaux
Amendement 128 — Article 4 (cosignataire)
373 — Trajectoire de réduction de l'artificialisation concertée avec les élus locaux
Amendement 21 — Article 37 (cosignataire)
394 — Résilience des infrastructures critiques et renforcement de la cybersécurité
Amendement 29 — Article 2 (cosignataire)
373 — Trajectoire de réduction de l'artificialisation concertée avec les élus locaux
Amendement 15 — Article 39 (cosignataire)
394 — Résilience des infrastructures critiques et renforcement de la cybersécurité
Amendement 22 — Article 12 (cosignataire)
394 — Résilience des infrastructures critiques et renforcement de la cybersécurité
Amendement 16 — Article 13 (cosignataire)
394 — Résilience des infrastructures critiques et renforcement de la cybersécurité
Amendement 17 — Article 8 (cosignataire)
394 — Résilience des infrastructures critiques et renforcement de la cybersécurité
Amendement 18 — Article 9 (cosignataire)
394 — Résilience des infrastructures critiques et renforcement de la cybersécurité
Amendement 12 — Article 1er (cosignataire)
373 — Trajectoire de réduction de l'artificialisation concertée avec les élus locaux
Amendement 13 — Article 1er (cosignataire)
373 — Trajectoire de réduction de l'artificialisation concertée avec les élus locaux
Amendement 21 — Article 3 (cosignataire)
399 — Parité dans les fonctions électives et exécutives du bloc communal
Amendement 1 — Article 1er (cosignataire)
360 — Lutte contre les usages détournés du protoxyde d'azote
Amendement 24 — Article 3
362 — Prévention et gestion des inondations par les collectivités territoriales
Amendement 22 — Article 2
362 — Prévention et gestion des inondations par les collectivités territoriales
Amendement 21 — Article 1er
362 — Prévention et gestion des inondations par les collectivités territoriales
Amendement 23 — Article 2
362 — Prévention et gestion des inondations par les collectivités territoriales
Amendement 20 — Article 1er
362 — Prévention et gestion des inondations par les collectivités territoriales
Amendement 19 — Article 1er
362 — Prévention et gestion des inondations par les collectivités territoriales
Amendement 7 — Article 1er (cosignataire)
358 — Nomination de membres français dans certaines institutions européennes
Amendement 22 — Article 1er (cosignataire)
668 — Principe de laïcité dans le sport
Amendement COM-4 — Article 3
226 — Prévention et gestion des inondations par les collectivités territoriales
Amendement COM-1 — Article 1er
226 — Prévention et gestion des inondations par les collectivités territoriales
Amendement COM-2 — Article 1er
226 — Prévention et gestion des inondations par les collectivités territoriales
Amendement COM-3 — Article 3
226 — Prévention et gestion des inondations par les collectivités territoriales
Amendement 61 — Article 2 (cosignataire)
254 — Sortir la France du piège du narcotrafic
Amendement 60 — Article 22
254 — Sortir la France du piège du narcotrafic
Données issues des données ouvertes du Sénat (data.senat.fr) • Calculs NosParlementaires