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Patrice Joly SER
Sénateur — Nièvre

Patrice Joly

  • SER · Groupe Socialiste, Écologiste et Républicain
  • Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
96.1% participation aux scrutins
(920 votes exprimés sur 957 scrutins où il pouvait voter)
47 amendements déposés
(1er signataire)
3 amendements adoptés
(9.1% des traités)
105 questions
au Gouvernement

Amendement 49 — Article 2 (cosignataire)

624 — de finances rectificative pour 2020

13/07/2020 • Séance publique

Rejeté

Amendement 47 — Article 2 (cosignataire)

624 — de finances rectificative pour 2020

13/07/2020 • Séance publique

Adopté

Amendement 69 — Article 5 (cosignataire)

624 — de finances rectificative pour 2020

13/07/2020 • Séance publique

Rejeté

Amendement 64 — Article 4 decies

624 — de finances rectificative pour 2020

13/07/2020 • Séance publique

Rejeté

Amendement 7 — Article 4 (cosignataire)

553 — Adaptation au droit de l'Union européenne en matière économique et financière

07/07/2020 • Séance publique

Adopté

Amendement 13 — Article 1er (cosignataire)

541 — Organiser la sortie de l'état d'urgence sanitaire

22/06/2020 • Séance publique

Rejeté

Amendement 14 — Article 1er (cosignataire)

541 — Organiser la sortie de l'état d'urgence sanitaire

22/06/2020 • Séance publique

Retiré

Amendement 11 — Article 1er (cosignataire)

541 — Organiser la sortie de l'état d'urgence sanitaire

22/06/2020 • Séance publique

Adopté

Amendement 12 — Article 1er bis (cosignataire)

541 — Organiser la sortie de l'état d'urgence sanitaire

22/06/2020 • Séance publique

Retiré

Amendement COM-31 — Article 24

314 rectifié bis — Adaptation au droit de l'Union européenne en matière économique et financière

22/06/2020 • Commission

Adopté

Amendement COM-32 — Article 23

314 rectifié bis — Adaptation au droit de l'Union européenne en matière économique et financière

22/06/2020 • Commission

Adopté

Amendement COM-7 — Article 1er (cosignataire)

537 — Sortie de l'état d'urgence sanitaire

19/06/2020 • Commission

Rejeté

Amendement COM-1 — Article 1er (cosignataire)

537 — Sortie de l'état d'urgence sanitaire

19/06/2020 • Commission

Rejeté

Amendement COM-2 — Article 1er (cosignataire)

537 — Sortie de l'état d'urgence sanitaire

19/06/2020 • Commission

Adopté

Amendement COM-3 — Article 1er (cosignataire)

537 — Sortie de l'état d'urgence sanitaire

19/06/2020 • Commission

Adopté

Amendement COM-4 — Article 1er (cosignataire)

537 — Sortie de l'état d'urgence sanitaire

19/06/2020 • Commission

Satisfait

Amendement COM-5 — Article 1er (cosignataire)

537 — Sortie de l'état d'urgence sanitaire

19/06/2020 • Commission

Rejeté

Amendement 3 — Article 1er bis (cosignataire)

494 — Second tour des municipales

10/06/2020 • Séance publique

Rejeté

Amendement 25 — Article 1er (Suppression maintenue) (cosignataire)

483 — Protéger les victimes de violences conjugales

09/06/2020 • Séance publique

Rejeté

Amendement 30 — Article 2 (Suppression maintenue) (cosignataire)

483 — Protéger les victimes de violences conjugales

09/06/2020 • Séance publique

Retiré

Amendement 28 — Article 2 (Suppression maintenue) (cosignataire)

483 — Protéger les victimes de violences conjugales

09/06/2020 • Séance publique

Retiré

Amendement 27 — Article 3 (cosignataire)

483 — Protéger les victimes de violences conjugales

09/06/2020 • Séance publique

Rejeté

Amendement 26 — Article 3 (cosignataire)

483 — Protéger les victimes de violences conjugales

09/06/2020 • Séance publique

Rejeté

Amendement 22 — Article 15 (Supprimé) (cosignataire)

483 — Protéger les victimes de violences conjugales

08/06/2020 • Séance publique

Retiré

Amendement 23 — Intitulé de la proposition de loi (cosignataire)

468 — Procurations électorales

02/06/2020 • Séance publique

Retiré

Amendement 22 — Article 1er ter (cosignataire)

468 — Procurations électorales

02/06/2020 • Séance publique

Rejeté

Amendement 21 — Article 1er ter (cosignataire)

468 — Procurations électorales

02/06/2020 • Séance publique

Adopté

Amendement 20 — Article 1er ter (cosignataire)

468 — Procurations électorales

02/06/2020 • Séance publique

Tombé

Amendement 13 — Article unique (cosignataire)

339 — Rendre effectif et renforcer le plafonnement des frais bancaires

27/05/2020 • Séance publique

Tombé

Amendement 12 — Article unique (cosignataire)

339 — Rendre effectif et renforcer le plafonnement des frais bancaires

27/05/2020 • Séance publique

Tombé
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