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Patrice Joly SER
Sénateur — Nièvre

Patrice Joly

  • SER · Groupe Socialiste, Écologiste et Républicain
  • Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
96.1% participation aux scrutins
(917 votes exprimés sur 954 scrutins où il pouvait voter)
47 amendements déposés
(1er signataire)
3 amendements adoptés
(9.1% des traités)
105 questions
au Gouvernement

Amendement 79 — Article 6 bis (cosignataire)

833 — Pour une montagne vivante et souveraine

06/07/2026 • Séance publique

Rejeté

Amendement 72 — Article 2 (cosignataire)

833 — Pour une montagne vivante et souveraine

06/07/2026 • Séance publique

Rejeté

Amendement 70 — Article 3 (cosignataire)

833 — Pour une montagne vivante et souveraine

06/07/2026 • Séance publique

Irrecevable

Amendement 69 — Article 4 (cosignataire)

833 — Pour une montagne vivante et souveraine

06/07/2026 • Séance publique

Rejeté

Amendement 68 — Article 3 (cosignataire)

833 — Pour une montagne vivante et souveraine

06/07/2026 • Séance publique

Rejeté

Amendement 54 — Article 8 (cosignataire)

833 — Pour une montagne vivante et souveraine

06/07/2026 • Séance publique

Irrecevable

Amendement 53 — Article 10 (cosignataire)

833 — Pour une montagne vivante et souveraine

06/07/2026 • Séance publique

Irrecevable

Amendement 52 — Article 6 bis (cosignataire)

833 — Pour une montagne vivante et souveraine

06/07/2026 • Séance publique

Rejeté

Amendement 51 — Article 7 (cosignataire)

833 — Pour une montagne vivante et souveraine

06/07/2026 • Séance publique

Rejeté

Amendement 943 — Article 4 (cosignataire)

763 — Protection et souveraineté agricoles

30/06/2026 • Séance publique

Adopté

Amendement 635 — Article 8 (cosignataire)

763 — Protection et souveraineté agricoles

29/06/2026 • Séance publique

Rejeté

Amendement 636 — Article 8 (cosignataire)

763 — Protection et souveraineté agricoles

29/06/2026 • Séance publique

Rejeté

Amendement 634 — Article 1er (cosignataire)

763 — Protection et souveraineté agricoles

29/06/2026 • Séance publique

Rejeté

Amendement 637 — Article 19 (cosignataire)

763 — Protection et souveraineté agricoles

29/06/2026 • Séance publique

Rejeté

Amendement 388 — Article 14 (cosignataire)

763 — Protection et souveraineté agricoles

29/06/2026 • Séance publique

Rejeté

Amendement 367 — Article 14 (cosignataire)

763 — Protection et souveraineté agricoles

29/06/2026 • Séance publique

Rejeté

Amendement 642 — Article 14 (cosignataire)

763 — Protection et souveraineté agricoles

29/06/2026 • Séance publique

Non soutenu

Amendement 943 — Article 4 (cosignataire)

763 — Protection et souveraineté agricoles

29/06/2026 • Séance publique

En cours

Amendement 79 — Article 14 (cosignataire)

763 — Protection et souveraineté agricoles

29/06/2026 • Séance publique

Irrecevable

Amendement 78 — Article 4 (cosignataire)

763 — Protection et souveraineté agricoles

28/06/2026 • Séance publique

Adopté

Amendement 128 — Article 32 (cosignataire)

758 — Simplification des normes applicables aux collectivités territoriales

24/06/2026 • Séance publique

Rejeté

Amendement 284 — Article 22 (cosignataire)

758 — Simplification des normes applicables aux collectivités territoriales

23/06/2026 • Séance publique

Irrecevable

Amendement 39 — Article 21 (cosignataire)

758 — Simplification des normes applicables aux collectivités territoriales

23/06/2026 • Séance publique

Rejeté

Amendement 125 — Article 30 (cosignataire)

758 — Simplification des normes applicables aux collectivités territoriales

23/06/2026 • Séance publique

Irrecevable

Amendement 129 — Article 32 (cosignataire)

758 — Simplification des normes applicables aux collectivités territoriales

23/06/2026 • Séance publique

Retiré

Amendement 123 — Article 30 (cosignataire)

758 — Simplification des normes applicables aux collectivités territoriales

23/06/2026 • Séance publique

Irrecevable

Amendement 128 — Article 32 (cosignataire)

758 — Simplification des normes applicables aux collectivités territoriales

23/06/2026 • Séance publique

En cours

Amendement 283 — Article 20 (cosignataire)

758 — Simplification des normes applicables aux collectivités territoriales

22/06/2026 • Séance publique

Rejeté

Amendement 66 — Article 39 (cosignataire)

758 — Simplification des normes applicables aux collectivités territoriales

19/06/2026 • Séance publique

Irrecevable

Amendement 65 — Article 3 quater (cosignataire)

758 — Simplification des normes applicables aux collectivités territoriales

19/06/2026 • Séance publique

Rejeté

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