SER
Patrice Joly
- SER · Groupe Socialiste, Écologiste et Républicain
- Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
(917 votes exprimés sur 954 scrutins où il pouvait voter)
(1er signataire)
(9.1% des traités)
au Gouvernement
Amendement 1 — Article 1er (cosignataire)
490 — Traitement des maladies des cultures végétales par aéronefs télépilotés
Amendement 162 — Article 1er (cosignataire)
373 — Trajectoire de réduction de l'artificialisation concertée avec les élus locaux
Amendement 175 — Article 4 (cosignataire)
373 — Trajectoire de réduction de l'artificialisation concertée avec les élus locaux
Amendement 177 — Article 6 (cosignataire)
373 — Trajectoire de réduction de l'artificialisation concertée avec les élus locaux
Amendement 170 — Article 1er (cosignataire)
373 — Trajectoire de réduction de l'artificialisation concertée avec les élus locaux
Amendement 176 — Article 4 (cosignataire)
373 — Trajectoire de réduction de l'artificialisation concertée avec les élus locaux
Amendement 20 — Article 1er (cosignataire)
373 — Trajectoire de réduction de l'artificialisation concertée avec les élus locaux
Amendement 181 — Article 4 (cosignataire)
373 — Trajectoire de réduction de l'artificialisation concertée avec les élus locaux
Amendement 168 — Article 4 (cosignataire)
373 — Trajectoire de réduction de l'artificialisation concertée avec les élus locaux
Amendement 169 — Article 4 (cosignataire)
373 — Trajectoire de réduction de l'artificialisation concertée avec les élus locaux
Amendement 161 — Article 1er (cosignataire)
373 — Trajectoire de réduction de l'artificialisation concertée avec les élus locaux
Amendement 173 — Article 5 (cosignataire)
373 — Trajectoire de réduction de l'artificialisation concertée avec les élus locaux
Amendement 167 — Article 2 (cosignataire)
373 — Trajectoire de réduction de l'artificialisation concertée avec les élus locaux
Amendement 166 — Article 1er (cosignataire)
373 — Trajectoire de réduction de l'artificialisation concertée avec les élus locaux
Amendement 171 — Article 2 (cosignataire)
373 — Trajectoire de réduction de l'artificialisation concertée avec les élus locaux
Amendement 164 — Article 6 (cosignataire)
373 — Trajectoire de réduction de l'artificialisation concertée avec les élus locaux
Amendement 178 — Article 6 (cosignataire)
373 — Trajectoire de réduction de l'artificialisation concertée avec les élus locaux
Amendement 163 — Article 1er (cosignataire)
373 — Trajectoire de réduction de l'artificialisation concertée avec les élus locaux
Amendement 174 — Article 1er (cosignataire)
373 — Trajectoire de réduction de l'artificialisation concertée avec les élus locaux
Amendement 2 — Article 3 (cosignataire)
358 — Nomination de membres français dans certaines institutions européennes
Amendement 1 — Article 1er (cosignataire)
358 — Nomination de membres français dans certaines institutions européennes
Amendement COM-2 — Article 1er (cosignataire)
218 — Nomination de membres français dans certaines institutions européennes
Amendement COM-3 — Article 3 (cosignataire)
218 — Nomination de membres français dans certaines institutions européennes
Amendement 160 — Article 10 bis (cosignataire)
251 — Souveraineté alimentaire et agricole
Amendement 159 — Article 10 bis (cosignataire)
251 — Souveraineté alimentaire et agricole
Amendement 162 — Article 8 (cosignataire)
251 — Souveraineté alimentaire et agricole
Amendement 74 — Article 13 (cosignataire)
251 — Souveraineté alimentaire et agricole
Amendement 510 — Article 21 (cosignataire)
251 — Souveraineté alimentaire et agricole
Amendement 509 — Article 21 (cosignataire)
251 — Souveraineté alimentaire et agricole
Amendement 508 — Article 20 (cosignataire)
251 — Souveraineté alimentaire et agricole
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