SER

Sénateur — Nièvre

Patrice Joly

SER · Groupe Socialiste, Écologiste et Républicain
Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

Fiche senat.fr ↗

96.1% participation aux scrutins
(917 votes exprimés sur 954 scrutins où il pouvait voter)

47 amendements déposés
(1er signataire)

3 amendements adoptés
(9.1% des traités)

105 questions
au Gouvernement

Amendement 263 — Article 2 (cosignataire)

410 — Sécurité globale

16/03/2021 • Séance publique

Rejeté

Amendement 262 — Article 1er bis (cosignataire)

410 — Sécurité globale

16/03/2021 • Séance publique

Rejeté

Amendement 261 — Article 28 bis (cosignataire)

410 — Sécurité globale

16/03/2021 • Séance publique

Retiré

Amendement 260 — Article 1er (cosignataire)

410 — Sécurité globale

16/03/2021 • Séance publique

Rejeté

Amendement 259 — Article 19 bis (cosignataire)

410 — Sécurité globale

16/03/2021 • Séance publique

Rejeté

Amendement 258 — Article 1er (cosignataire)

410 — Sécurité globale

16/03/2021 • Séance publique

Rejeté

Amendement 257 — Article 1er (cosignataire)

410 — Sécurité globale

16/03/2021 • Séance publique

Rejeté

Amendement 255 — Article 1er (cosignataire)

410 — Sécurité globale

16/03/2021 • Séance publique

Retiré

Amendement 98 — Article 30 bis (cosignataire)

410 — Sécurité globale

16/03/2021 • Séance publique

Irrecevable

Amendement 195 — Article 1er (cosignataire)

410 — Sécurité globale

16/03/2021 • Séance publique

Rejeté

Amendement 199 — Article 10 (cosignataire)

410 — Sécurité globale

16/03/2021 • Séance publique

Rejeté

Amendement 197 — Article 1er bis (cosignataire)

410 — Sécurité globale

16/03/2021 • Séance publique

Adopté

Amendement 198 — Article 10 (cosignataire)

410 — Sécurité globale

16/03/2021 • Séance publique

Retiré

Amendement COM-1 — Article 1er (cosignataire)

318 — Service public d'eau potable et d'assainissement en Guadeloupe

02/03/2021 • Commission

Rejeté

Amendement 81 — Article 3 (cosignataire)

357 rect. — Améliorer le système de santé par la confiance et la simplification

17/02/2021 • Séance publique

Rejeté

Amendement 77 — Article 2 quinquies (cosignataire)

357 rect. — Améliorer le système de santé par la confiance et la simplification

17/02/2021 • Séance publique

Adopté

Amendement 90 — Article 2 quinquies (cosignataire)

357 rect. — Améliorer le système de santé par la confiance et la simplification

16/02/2021 • Séance publique

Adopté

Amendement 3 — Article unique (cosignataire)

198 — Code mondial antidopage et lutte contre le dopage

16/02/2021 • Séance publique

Retiré

Amendement 89 — Article 7 (Suppression maintenue)

357 rect. — Améliorer le système de santé par la confiance et la simplification

16/02/2021 • Séance publique

Adopté

Amendement 72 — Article 1er bis (cosignataire)

357 rect. — Améliorer le système de santé par la confiance et la simplification

15/02/2021 • Séance publique

Retiré

Amendement 71 — Article 1er (Supprimé) (cosignataire)

357 rect. — Améliorer le système de santé par la confiance et la simplification

15/02/2021 • Séance publique

Rejeté

Amendement 171 — Article 5 (cosignataire)

357 rect. — Améliorer le système de santé par la confiance et la simplification

15/02/2021 • Séance publique

Rejeté

Amendement 169 — Article 5 (cosignataire)

357 rect. — Améliorer le système de santé par la confiance et la simplification

15/02/2021 • Séance publique

Rejeté

Amendement 170 — Article 5 (cosignataire)

357 rect. — Améliorer le système de santé par la confiance et la simplification

15/02/2021 • Séance publique

Retiré

Amendement 130 — Article 10 (cosignataire)

357 rect. — Améliorer le système de santé par la confiance et la simplification

15/02/2021 • Séance publique

Tombé

Amendement 120 — Article 5 bis (cosignataire)

357 rect. — Améliorer le système de santé par la confiance et la simplification

15/02/2021 • Séance publique

Adopté

Amendement 95 — Article 5 bis (cosignataire)

357 rect. — Améliorer le système de santé par la confiance et la simplification

15/02/2021 • Séance publique

Rejeté

Amendement 97 — Article 5 bis (cosignataire)

357 rect. — Améliorer le système de santé par la confiance et la simplification

15/02/2021 • Séance publique

Adopté

Amendement 93 — Article 5 (cosignataire)

357 rect. — Améliorer le système de santé par la confiance et la simplification

15/02/2021 • Séance publique

Tombé

Amendement 94 — Article 5 (cosignataire)

357 rect. — Améliorer le système de santé par la confiance et la simplification

15/02/2021 • Séance publique

Tombé

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Patrice Joly

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