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R SER
Sénateur — Ain

Rachel Mazuir

  • SER · Groupe Socialiste, Écologiste et Républicain
  • commission des affaires étrangères
99.1% participation aux scrutins
(551 votes exprimés sur 556 scrutins où il pouvait voter)
2 amendements déposés
(1er signataire)
0 amendements adoptés
(0.0% des traités)
93 questions
au Gouvernement

Amendement 166 — Article 30 (cosignataire)

106 — Financement de la sécurité sociale pour 2019

11/11/2018 • Séance publique

Rejeté

Amendement 444 — Article 44 (cosignataire)

106 — Financement de la sécurité sociale pour 2019

11/11/2018 • Séance publique

Rejeté

Amendement 397 — Article 29 (cosignataire)

106 — Financement de la sécurité sociale pour 2019

11/11/2018 • Séance publique

Rejeté

Amendement 468 — Article 20 quater (cosignataire)

106 — Financement de la sécurité sociale pour 2019

11/11/2018 • Séance publique

Rejeté

Amendement 458 — Article 8 (cosignataire)

106 — Financement de la sécurité sociale pour 2019

11/11/2018 • Séance publique

Adopté

Amendement 466 — Article 20 quater (cosignataire)

106 — Financement de la sécurité sociale pour 2019

11/11/2018 • Séance publique

Rejeté

Amendement COM-2 — Article unique (cosignataire)

601 — Conseils d'administration des SDIS

23/10/2018 • Commission

Retiré

Amendement COM-1 — Article unique (cosignataire)

601 — Conseils d'administration des SDIS

23/10/2018 • Commission

Satisfait

Amendement 138 — Article 41 (cosignataire)

13 — Programmation 2018-2022 et réforme pour la justice

07/10/2018 • Séance publique

Irrecevable

Amendement 136 — Article 41 (cosignataire)

13 — Programmation 2018-2022 et réforme pour la justice

07/10/2018 • Séance publique

Irrecevable

Amendement 9 — Article 2 (cosignataire)

659 — État au service d'une société de confiance

23/07/2018 • Séance publique

Rejeté

Amendement 11 — Article 38 (cosignataire)

659 — État au service d'une société de confiance

18/07/2018 • Séance publique

Rejeté

Amendement 10 — Annexe (cosignataire)

659 — État au service d'une société de confiance

18/07/2018 • Séance publique

Rejeté

Amendement 12 — Article 23 ter (Suppression maintenue) (cosignataire)

659 — État au service d'une société de confiance

18/07/2018 • Séance publique

Retiré

Amendement 13 — Article 19 (cosignataire)

659 — État au service d'une société de confiance

18/07/2018 • Séance publique

Irrecevable

Amendement 994 — Article 6 A (cosignataire)

631 — Évolution du logement, de l'aménagement et du numérique

16/07/2018 • Séance publique

Rejeté

Amendement 993 — Article 55 (cosignataire)

631 — Évolution du logement, de l'aménagement et du numérique

16/07/2018 • Séance publique

Irrecevable

Amendement 992 — Article 55 (cosignataire)

631 — Évolution du logement, de l'aménagement et du numérique

16/07/2018 • Séance publique

Irrecevable

Amendement 461 — Article 46 (cosignataire)

631 — Évolution du logement, de l'aménagement et du numérique

16/07/2018 • Séance publique

Rejeté

Amendement 449 — Article 2 (cosignataire)

631 — Évolution du logement, de l'aménagement et du numérique

16/07/2018 • Séance publique

Rejeté

Amendement 448 — Article 64 quinquies (cosignataire)

631 — Évolution du logement, de l'aménagement et du numérique

16/07/2018 • Séance publique

Rejeté

Amendement 16 — Article 18 (cosignataire)

631 — Évolution du logement, de l'aménagement et du numérique

16/07/2018 • Séance publique

Retiré

Amendement COM-4 — Article 23 ter (Supprimé) (cosignataire)

613 — État au service d'une société de confiance

05/07/2018 • Commission

Rejeté

Amendement 14 — Article 2 bis C (cosignataire)

590 — Lutte contre les violences sexuelles et sexistes

04/07/2018 • Séance publique

Adopté

Amendement 13 — Article 2 bis C (cosignataire)

590 — Lutte contre les violences sexuelles et sexistes

04/07/2018 • Séance publique

Adopté

Amendement 12 — Article 1er (cosignataire)

590 — Lutte contre les violences sexuelles et sexistes

04/07/2018 • Séance publique

Tombé

Amendement 17 — Article 2 (cosignataire)

590 — Lutte contre les violences sexuelles et sexistes

04/07/2018 • Séance publique

Rejeté

Amendement 15 — Article 2 (cosignataire)

590 — Lutte contre les violences sexuelles et sexistes

03/07/2018 • Séance publique

Retiré

Amendement 59 — Article 13 (cosignataire)

603 — Lutte contre la fraude

03/07/2018 • Séance publique

Retiré

Amendement 58 — Article 7 (cosignataire)

603 — Lutte contre la fraude

03/07/2018 • Séance publique

Rejeté

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