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R SER
Sénateur — Ain

Rachel Mazuir

  • SER · Groupe Socialiste, Écologiste et Républicain
  • commission des affaires étrangères
99.1% participation aux scrutins
(551 votes exprimés sur 556 scrutins où il pouvait voter)
2 amendements déposés
(1er signataire)
0 amendements adoptés
(0.0% des traités)
93 questions
au Gouvernement

Amendement COM-56 — Article 19 (cosignataire)

383 — Programmation militaire pour les années 2019 à 2025

11/05/2018 • Commission

Adopté

Amendement COM-33 — RAPPORT ANNEXÉ (cosignataire)

383 — Programmation militaire pour les années 2019 à 2025

11/05/2018 • Commission

Adopté

Amendement COM-75 — Article 3 (cosignataire)

383 — Programmation militaire pour les années 2019 à 2025

10/05/2018 • Commission

Satisfait

Amendement COM-73 — Article 3 (cosignataire)

383 — Programmation militaire pour les années 2019 à 2025

10/05/2018 • Commission

Rejeté

Amendement COM-5 — RAPPORT ANNEXÉ (cosignataire)

383 — Programmation militaire pour les années 2019 à 2025

10/05/2018 • Commission

Rejeté

Amendement COM-7 — RAPPORT ANNEXÉ (cosignataire)

383 — Programmation militaire pour les années 2019 à 2025

10/05/2018 • Commission

Rejeté

Amendement COM-77 — Article 5 (cosignataire)

383 — Programmation militaire pour les années 2019 à 2025

10/05/2018 • Commission

Rejeté

Amendement COM-69 — RAPPORT ANNEXÉ (cosignataire)

383 — Programmation militaire pour les années 2019 à 2025

10/05/2018 • Commission

Rejeté

Amendement COM-71 — RAPPORT ANNEXÉ (cosignataire)

383 — Programmation militaire pour les années 2019 à 2025

10/05/2018 • Commission

Rejeté

Amendement COM-74 — Article 3 (cosignataire)

383 — Programmation militaire pour les années 2019 à 2025

10/05/2018 • Commission

Rejeté

Amendement COM-6 — RAPPORT ANNEXÉ (cosignataire)

383 — Programmation militaire pour les années 2019 à 2025

10/05/2018 • Commission

Adopté

Amendement COM-72 — Article 3 (cosignataire)

383 — Programmation militaire pour les années 2019 à 2025

10/05/2018 • Commission

Rejeté

Amendement COM-76 — Article 4 (cosignataire)

383 — Programmation militaire pour les années 2019 à 2025

10/05/2018 • Commission

Rejeté

Amendement COM-4 — RAPPORT ANNEXÉ (cosignataire)

383 — Programmation militaire pour les années 2019 à 2025

10/05/2018 • Commission

Adopté

Amendement COM-70 — RAPPORT ANNEXÉ (cosignataire)

383 — Programmation militaire pour les années 2019 à 2025

10/05/2018 • Commission

Rejeté

Amendement 35 — Article 2 (cosignataire)

420 — Protection des savoir-faire et des informations commerciales

18/04/2018 • Séance publique

Retiré

Amendement 34 — Article 1er ter (cosignataire)

420 — Protection des savoir-faire et des informations commerciales

18/04/2018 • Séance publique

Rejeté

Amendement 33 — Article 1er (cosignataire)

420 — Protection des savoir-faire et des informations commerciales

18/04/2018 • Séance publique

Rejeté

Amendement 32 — Article 1er (cosignataire)

420 — Protection des savoir-faire et des informations commerciales

18/04/2018 • Séance publique

Rejeté

Amendement 31 — Article 1er (cosignataire)

420 — Protection des savoir-faire et des informations commerciales

18/04/2018 • Séance publique

Retiré

Amendement 30 — Article 1er (cosignataire)

420 — Protection des savoir-faire et des informations commerciales

18/04/2018 • Séance publique

Rejeté

Amendement 29 — Article 1er (cosignataire)

420 — Protection des savoir-faire et des informations commerciales

18/04/2018 • Séance publique

Retiré

Amendement 28 — Article 1er (cosignataire)

420 — Protection des savoir-faire et des informations commerciales

18/04/2018 • Séance publique

Rejeté

Amendement 27 — Article 1er (cosignataire)

420 — Protection des savoir-faire et des informations commerciales

18/04/2018 • Séance publique

Tombé

Amendement 26 — Article 1er (cosignataire)

420 — Protection des savoir-faire et des informations commerciales

18/04/2018 • Séance publique

Rejeté

Amendement 25 — Article 1er (cosignataire)

420 — Protection des savoir-faire et des informations commerciales

18/04/2018 • Séance publique

Rejeté

Amendement 60 — Article 12

351 — Protection des données personnelles

19/03/2018 • Séance publique

Non soutenu

Amendement 61 — Article 12

351 — Protection des données personnelles

19/03/2018 • Séance publique

Non soutenu

Amendement 94 — Article 28 (cosignataire)

330 — État au service d'une société de confiance

13/03/2018 • Séance publique

Irrecevable

Amendement 92 — Article 3 (cosignataire)

330 — État au service d'une société de confiance

13/03/2018 • Séance publique

Adopté

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