SER

Sénateur — Val-d'Oise

Rachid Temal

SER · Groupe Socialiste, Écologiste et Républicain
Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

Fiche senat.fr ↗ @RachidTemal

95.8% participation aux scrutins
(914 votes exprimés sur 954 scrutins où il pouvait voter)

81 amendements déposés
(1er signataire)

8 amendements adoptés
(11.1% des traités)

25 questions
au Gouvernement

Amendement 41 — Article 26 (cosignataire)

367 — Statut de l'élu local

04/03/2024 • Séance publique

Irrecevable

Amendement 16 — Article 1er (cosignataire)

365 — Financement des entreprises de l'industrie de défense française

04/03/2024 • Séance publique

Irrecevable

Amendement 18 — Article 1er (cosignataire)

365 — Financement des entreprises de l'industrie de défense française

04/03/2024 • Séance publique

Irrecevable

Amendement 17 — Article 1er bis (cosignataire)

365 — Financement des entreprises de l'industrie de défense française

04/03/2024 • Séance publique

Retiré

Amendement 14 — Article 2

365 — Financement des entreprises de l'industrie de défense française

04/03/2024 • Séance publique

Retiré

Amendement 13 — Article 1er

365 — Financement des entreprises de l'industrie de défense française

04/03/2024 • Séance publique

Rejeté

Amendement COM-4 — Article 1er

191 — Financement des entreprises de l'industrie de défense française

26/02/2024 • Commission

Rejeté

Amendement 1 — Article 1er

336 — Congrès et assemblées de province de la Nouvelle-Calédonie

26/02/2024 • Séance publique

Rejeté

Amendement 2 — Article 1er (cosignataire)

336 — Congrès et assemblées de province de la Nouvelle-Calédonie

26/02/2024 • Séance publique

Rejeté

Amendement COM-3 — Article 2

191 — Financement des entreprises de l'industrie de défense française

21/02/2024 • Commission

Satisfait

Amendement COM-2 — Article 2

191 — Financement des entreprises de l'industrie de défense française

21/02/2024 • Commission

Rejeté

Amendement COM-1 — Article unique (cosignataire)

290 — Congrès et assemblées de province de la Nouvelle-Calédonie (PJLO)

12/02/2024 • Commission

Rejeté

Amendement 50 — Article 2 quinquies A (Supprimé) (cosignataire)

272 — Régime juridique des actions de groupe

01/02/2024 • Séance publique

Rejeté

Amendement 20 — Article 3 (cosignataire)

272 — Régime juridique des actions de groupe

01/02/2024 • Séance publique

Rejeté

Amendement 19 — Article 2 undecies (Supprimé) (cosignataire)

272 — Régime juridique des actions de groupe

01/02/2024 • Séance publique

Rejeté

Amendement 21 — Article 1er bis (cosignataire)

272 — Régime juridique des actions de groupe

01/02/2024 • Séance publique

Rejeté

Amendement 22 — Article 3 (cosignataire)

272 — Régime juridique des actions de groupe

01/02/2024 • Séance publique

Rejeté

Amendement COM-26 (cosignataire)

229 — PJL - Gouvernance de la sûreté nucléaire et de la radioprotection

31/01/2024 • Commission

Rejeté

Amendement II-1236 — État B (cosignataire)