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S RDSE
Sénateur — Saint-Pierre-et-Miquelon

Stéphane Artano

  • RDSE · Groupe du Rassemblement Démocratique et Social Européen
  • commission des affaires sociales
98.8% participation aux scrutins
(1207 votes exprimés sur 1222 scrutins où il pouvait voter)
141 amendements déposés
(1er signataire)
73 amendements adoptés
(59.8% des traités)
14 questions
au Gouvernement

Amendement 898 — Article 42 (cosignataire)

101 — Financement de la sécurité sociale pour 2021

08/11/2020 • Séance publique

Rejeté

Amendement 888 — Article 33 (cosignataire)

101 — Financement de la sécurité sociale pour 2021

08/11/2020 • Séance publique

Retiré

Amendement 889 — Article 33 (cosignataire)

101 — Financement de la sécurité sociale pour 2021

08/11/2020 • Séance publique

Adopté

Amendement 109 — Article 13 quinquies (cosignataire)

101 — Financement de la sécurité sociale pour 2021

08/11/2020 • Séance publique

Tombé

Amendement 895 — Article 16

101 — Financement de la sécurité sociale pour 2021

06/11/2020 • Séance publique

Irrecevable

Amendement 15 — Article 4

79 — Prorogation de l'état d'urgence sanitaire

29/10/2020 • Séance publique

Irrecevable

Amendement 14 — Article 4

79 — Prorogation de l'état d'urgence sanitaire

29/10/2020 • Séance publique

Irrecevable

Amendement 13 — Article 4

79 — Prorogation de l'état d'urgence sanitaire

29/10/2020 • Séance publique

Rejeté

Amendement 176 — Article 4 (cosignataire)

52 — Programmation de la recherche pour les années 2021 à 2030

28/10/2020 • Séance publique

Retiré

Amendement 174 — Article 3 (cosignataire)

52 — Programmation de la recherche pour les années 2021 à 2030

28/10/2020 • Séance publique

Rejeté

Amendement 173 — Article 24 (cosignataire)

52 — Programmation de la recherche pour les années 2021 à 2030

28/10/2020 • Séance publique

Tombé

Amendement 172 — Article 24 (cosignataire)

52 — Programmation de la recherche pour les années 2021 à 2030

28/10/2020 • Séance publique

Tombé

Amendement 171 — Article 17 (cosignataire)

52 — Programmation de la recherche pour les années 2021 à 2030

28/10/2020 • Séance publique

Rejeté

Amendement 170 — Article 15 (cosignataire)

52 — Programmation de la recherche pour les années 2021 à 2030

28/10/2020 • Séance publique

Rejeté

Amendement 169 — Article 15 (cosignataire)

52 — Programmation de la recherche pour les années 2021 à 2030

28/10/2020 • Séance publique

Rejeté

Amendement 168 — Article 10 (cosignataire)

52 — Programmation de la recherche pour les années 2021 à 2030

28/10/2020 • Séance publique

Rejeté

Amendement 167 — Article 2 (cosignataire)

52 — Programmation de la recherche pour les années 2021 à 2030

28/10/2020 • Séance publique

Rejeté

Amendement 165 — RAPPORT ANNEXÉ (cosignataire)

52 — Programmation de la recherche pour les années 2021 à 2030

28/10/2020 • Séance publique

Adopté

Amendement 164 — Article 3 (cosignataire)

52 — Programmation de la recherche pour les années 2021 à 2030

28/10/2020 • Séance publique

Rejeté

Amendement 166 — RAPPORT ANNEXÉ (cosignataire)

52 — Programmation de la recherche pour les années 2021 à 2030

27/10/2020 • Séance publique

Adopté

Amendement 4 — Article 2 (cosignataire)

36 — Procédure d'octroi de la dotation d'équipement des territoires ruraux

21/10/2020 • Séance publique

Adopté

Amendement 2 — Article 1er (cosignataire)

36 — Procédure d'octroi de la dotation d'équipement des territoires ruraux

21/10/2020 • Séance publique

Retiré

Amendement 5 — Article 7 (cosignataire)

14 — Conseil économique, social et environnemental

14/10/2020 • Séance publique

Tombé

Amendement 31 — Article 1er ter A

10 — Régime transitoire institué à la sortie de l'état d'urgence sanitaire

13/10/2020 • Séance publique

En cours

Amendement 4 — Article 1er (cosignataire)

631 — Mesures de sûreté contre les auteurs d'infractions terroristes

21/07/2020 • Séance publique

Rejeté

Amendement 3 — Article 1er (cosignataire)

631 — Mesures de sûreté contre les auteurs d'infractions terroristes

21/07/2020 • Séance publique

Retiré

Amendement 531 — Article 17 ter (cosignataire)

624 — de finances rectificative pour 2020

19/07/2020 • Séance publique

Adopté

Amendement 513 — Article 18 (cosignataire)

624 — de finances rectificative pour 2020

17/07/2020 • Séance publique

Retiré

Amendement 352 — Article 17 ter (cosignataire)

624 — de finances rectificative pour 2020

17/07/2020 • Séance publique

Retiré

Amendement 243 — Article 18 (cosignataire)

624 — de finances rectificative pour 2020

16/07/2020 • Séance publique

Retiré

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