Aller au contenu
nosparlementaires.

Les votes. Les textes.
Les visages du pouvoir.

Soutenir
S RDSE
Sénateur — Saint-Pierre-et-Miquelon

Stéphane Artano

  • RDSE · Groupe du Rassemblement Démocratique et Social Européen
  • commission des affaires sociales
98.8% participation aux scrutins
(1207 votes exprimés sur 1222 scrutins où il pouvait voter)
141 amendements déposés
(1er signataire)
73 amendements adoptés
(59.8% des traités)
14 questions
au Gouvernement

Amendement 15 — Article 1er bis (cosignataire)

468 — Procurations électorales

02/06/2020 • Séance publique

Rejeté

Amendement 236 — Article 1er quater (cosignataire)

454 — Dispositions urgentes face à l'épidémie de covid-19

27/05/2020 • Séance publique

Adopté

Amendement 235 — Article 1er quater (cosignataire)

454 — Dispositions urgentes face à l'épidémie de covid-19

26/05/2020 • Séance publique

Tombé

Amendement 234 — Article 1er quater (cosignataire)

454 — Dispositions urgentes face à l'épidémie de covid-19

26/05/2020 • Séance publique

Adopté

Amendement 260 — Article 2 bis A (cosignataire)

454 — Dispositions urgentes face à l'épidémie de covid-19

26/05/2020 • Séance publique

Retiré

Amendement 259 — Article 2 ter (cosignataire)

454 — Dispositions urgentes face à l'épidémie de covid-19

26/05/2020 • Séance publique

Adopté

Amendement 180 — Article 2 bis A (cosignataire)

454 — Dispositions urgentes face à l'épidémie de covid-19

26/05/2020 • Séance publique

Irrecevable

Amendement 148 — Article 1er (cosignataire)

454 — Dispositions urgentes face à l'épidémie de covid-19

26/05/2020 • Séance publique

Irrecevable

Amendement 134 — Article 1er octies B (cosignataire)

454 — Dispositions urgentes face à l'épidémie de covid-19

26/05/2020 • Séance publique

Adopté

Amendement 133 — Article 1er (cosignataire)

454 — Dispositions urgentes face à l'épidémie de covid-19

26/05/2020 • Séance publique

Tombé

Amendement 78 — Article 3 (Supprimé) (cosignataire)

454 — Dispositions urgentes face à l'épidémie de covid-19

26/05/2020 • Séance publique

Retiré

Amendement 7 — Article 1er (cosignataire)

454 — Dispositions urgentes face à l'épidémie de covid-19

26/05/2020 • Séance publique

Tombé

Amendement 5 — Article 1er bis A (cosignataire)

454 — Dispositions urgentes face à l'épidémie de covid-19

26/05/2020 • Séance publique

Adopté

Amendement 4 — Article 1er septies A (cosignataire)

454 — Dispositions urgentes face à l'épidémie de covid-19

26/05/2020 • Séance publique

Retiré

Amendement 225 — État B (cosignataire)

403 — Loi de finances rectificative pour 2020

21/04/2020 • Séance publique

Adopté

Amendement 13 — Article 8 (cosignataire)

336 — Parquet européen et justice pénale spécialisée

25/02/2020 • Séance publique

Rejeté

Amendement 19 — Article 8 (cosignataire)

336 — Parquet européen et justice pénale spécialisée

25/02/2020 • Séance publique

Rejeté

Amendement 11 — Article 8 (cosignataire)

336 — Parquet européen et justice pénale spécialisée

25/02/2020 • Séance publique

Rejeté

Amendement 18 — Article 8 (cosignataire)

336 — Parquet européen et justice pénale spécialisée

25/02/2020 • Séance publique

Retiré

Amendement 10 — Article 8 (cosignataire)

336 — Parquet européen et justice pénale spécialisée

25/02/2020 • Séance publique

Rejeté

Amendement 37 — Article 8 (cosignataire)

336 — Parquet européen et justice pénale spécialisée

25/02/2020 • Séance publique

Retiré

Amendement 36 — Article 8 (cosignataire)

336 — Parquet européen et justice pénale spécialisée

25/02/2020 • Séance publique

Rejeté

Amendement 35 — Article 9 (cosignataire)

336 — Parquet européen et justice pénale spécialisée

25/02/2020 • Séance publique

Rejeté

Amendement 34 — Article 11 (cosignataire)

336 — Parquet européen et justice pénale spécialisée

25/02/2020 • Séance publique

Rejeté

Amendement 32 — Article 5 (cosignataire)

336 — Parquet européen et justice pénale spécialisée

25/02/2020 • Séance publique

Retiré

Amendement 31 — Article 2 (cosignataire)

336 — Parquet européen et justice pénale spécialisée

25/02/2020 • Séance publique

Retiré

Amendement 30 — Article 1er (cosignataire)

336 — Parquet européen et justice pénale spécialisée

25/02/2020 • Séance publique

Retiré

Amendement 24 — Article 8 (cosignataire)

336 — Parquet européen et justice pénale spécialisée

25/02/2020 • Séance publique

Adopté

Amendement 23 — Article 8 (cosignataire)

336 — Parquet européen et justice pénale spécialisée

25/02/2020 • Séance publique

Retiré

Amendement 22 — Article 8 (cosignataire)

336 — Parquet européen et justice pénale spécialisée

25/02/2020 • Séance publique

Rejeté

Données issues des données ouvertes du Sénat (data.senat.fr) • Calculs NosParlementaires