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S RDSE
Sénateur — Saint-Pierre-et-Miquelon

Stéphane Artano

  • RDSE · Groupe du Rassemblement Démocratique et Social Européen
  • commission des affaires sociales
98.8% participation aux scrutins
(1207 votes exprimés sur 1222 scrutins où il pouvait voter)
141 amendements déposés
(1er signataire)
73 amendements adoptés
(59.8% des traités)
14 questions
au Gouvernement

Amendement 11 — Article 1er (cosignataire)

612 — Biens culturels spoliés entre 1933 et 1945

23/05/2023 • Séance publique

Rejeté

Amendement 1 — Article 3 (cosignataire)

612 — Biens culturels spoliés entre 1933 et 1945

23/05/2023 • Séance publique

Adopté

Amendement 83 — Article 11 (cosignataire)

590 — Ferme France

16/05/2023 • Séance publique

Adopté

Amendement 86 — Article 2 (cosignataire)

590 — Ferme France

16/05/2023 • Séance publique

Rejeté

Amendement 84 — Article 9 (cosignataire)

590 — Ferme France

16/05/2023 • Séance publique

Tombé

Amendement 88 — Article 19 (cosignataire)

590 — Ferme France

16/05/2023 • Séance publique

Rejeté

Amendement 89 — Article 21 (cosignataire)

590 — Ferme France

16/05/2023 • Séance publique

Adopté

Amendement 87 — Article 8 (cosignataire)

590 — Ferme France

16/05/2023 • Séance publique

Rejeté

Amendement 85 — Article 9 (cosignataire)

590 — Ferme France

16/05/2023 • Séance publique

Tombé

Amendement 63 — Article 2 bis (cosignataire)

563 — Influenceurs sur les réseaux sociaux

09/05/2023 • Séance publique

Retiré

Amendement 54 — Article 4 (cosignataire)

563 — Influenceurs sur les réseaux sociaux

09/05/2023 • Séance publique

Retiré

Amendement 51 — Intitulé de la proposition de loi (cosignataire)

563 — Influenceurs sur les réseaux sociaux

09/05/2023 • Séance publique

Retiré

Amendement 61 — Article 2 CA (Supprimé) (cosignataire)

563 — Influenceurs sur les réseaux sociaux

09/05/2023 • Séance publique

Rejeté

Amendement 52 — Article 1er (cosignataire)

563 — Influenceurs sur les réseaux sociaux

09/05/2023 • Séance publique

Rejeté

Amendement 62 — Article 2 C (cosignataire)

563 — Influenceurs sur les réseaux sociaux

09/05/2023 • Séance publique

Rejeté

Amendement 59 — Article 2 B (cosignataire)

563 — Influenceurs sur les réseaux sociaux

09/05/2023 • Séance publique

Non soutenu

Amendement 57 — Article 4 ter (cosignataire)

563 — Influenceurs sur les réseaux sociaux

09/05/2023 • Séance publique

Retiré

Amendement 60 — Article 3 bis (cosignataire)

563 — Influenceurs sur les réseaux sociaux

09/05/2023 • Séance publique

Retiré

Amendement 58 — Article 2 A (cosignataire)

563 — Influenceurs sur les réseaux sociaux

09/05/2023 • Séance publique

Rejeté

Amendement 53 — Article 2 B (cosignataire)

563 — Influenceurs sur les réseaux sociaux

09/05/2023 • Séance publique

Rejeté

Amendement 55 — Article 2 B (cosignataire)

563 — Influenceurs sur les réseaux sociaux

09/05/2023 • Séance publique

Retiré

Amendement 56 — Article 4 ter (cosignataire)

563 — Influenceurs sur les réseaux sociaux

09/05/2023 • Séance publique

Rejeté

Amendement 2 — Article 1er (cosignataire)

520 — Couples confrontés à une fausse couche

04/05/2023 • Séance publique

Adopté

Amendement 77 — Article 10 (cosignataire)

501 — École de la liberté, de l'égalité des chances et de la laïcité

11/04/2023 • Séance publique

Retiré

Amendement 78 — Article 10 (cosignataire)

501 — École de la liberté, de l'égalité des chances et de la laïcité

11/04/2023 • Séance publique

Adopté

Amendement 74 — Article 4 (cosignataire)

501 — École de la liberté, de l'égalité des chances et de la laïcité

11/04/2023 • Séance publique

Rejeté

Amendement 76 — Article 10 (cosignataire)

501 — École de la liberté, de l'égalité des chances et de la laïcité

11/04/2023 • Séance publique

Retiré

Amendement 79 — Article 10 (cosignataire)

501 — École de la liberté, de l'égalité des chances et de la laïcité

11/04/2023 • Séance publique

Retiré

Amendement 80 — Article 10 (cosignataire)

501 — École de la liberté, de l'égalité des chances et de la laïcité

11/04/2023 • Séance publique

Retiré

Amendement 17 — Article 2 (cosignataire)

462 — Parité dans la haute fonction publique

05/04/2023 • Séance publique

Rejeté

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