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Stéphane Piednoir Les Républicains
Sénateur — Maine-et-Loire

Stéphane Piednoir

  • Les Républicains
  • Commission des affaires économiques
99.3% participation aux scrutins
(947 votes exprimés sur 954 scrutins où il pouvait voter)
190 amendements déposés
(1er signataire)
84 amendements adoptés
(54.9% des traités)
41 questions
au Gouvernement

Amendement 70 — Article 9 (cosignataire)

255 — Croissance et transformation des entreprises

28/01/2019 • Séance publique

Retiré

Amendement 346 — Article 19 (cosignataire)

255 — Croissance et transformation des entreprises

28/01/2019 • Séance publique

Irrecevable

Amendement 345 — Article 19 (cosignataire)

255 — Croissance et transformation des entreprises

28/01/2019 • Séance publique

Irrecevable

Amendement 344 — Article 19 (cosignataire)

255 — Croissance et transformation des entreprises

28/01/2019 • Séance publique

Irrecevable

Amendement 149 — Article 63 bis A (cosignataire)

255 — Croissance et transformation des entreprises

28/01/2019 • Séance publique

Irrecevable

Amendement 39 — Article 42 bis (cosignataire)

255 — Croissance et transformation des entreprises

28/01/2019 • Séance publique

Tombé

Amendement 37 — Article 13 (cosignataire)

255 — Croissance et transformation des entreprises

28/01/2019 • Séance publique

Rejeté

Amendement 36 — Article 13 (cosignataire)

255 — Croissance et transformation des entreprises

28/01/2019 • Séance publique

Rejeté

Amendement 35 — Article 8 (cosignataire)

255 — Croissance et transformation des entreprises

28/01/2019 • Séance publique

Retiré

Amendement 34 — Article 3 (cosignataire)

255 — Croissance et transformation des entreprises

28/01/2019 • Séance publique

Irrecevable

Amendement 33 — Article 3 (cosignataire)

255 — Croissance et transformation des entreprises

28/01/2019 • Séance publique

Irrecevable

Amendement 710 — Article 19 sexies (cosignataire)

255 — Croissance et transformation des entreprises

28/01/2019 • Séance publique

Adopté

Amendement 172 — Article 42 bis (cosignataire)

255 — Croissance et transformation des entreprises

27/01/2019 • Séance publique

Tombé

Amendement 467 — Article 42 bis (cosignataire)

255 — Croissance et transformation des entreprises

27/01/2019 • Séance publique

Adopté

Amendement 171 — Article 40 (cosignataire)

255 — Croissance et transformation des entreprises

27/01/2019 • Séance publique

Retiré

Amendement 470 — Article 42 bis (cosignataire)

255 — Croissance et transformation des entreprises

27/01/2019 • Séance publique

Adopté

Amendement 176 — Article 7 bis (cosignataire)

255 — Croissance et transformation des entreprises

24/01/2019 • Séance publique

Irrecevable

Amendement 2 — Article 2 (cosignataire)

244 — Création d'un droit voisin au profit des agences et éditeurs de presse

23/01/2019 • Séance publique

Adopté

Amendement 14 — Article 2 (cosignataire)

246 — Petites communes au sein des conseils communautaires

18/01/2019 • Séance publique

Irrecevable

Amendement COM-188 — Article 7 bis (nouveau) (cosignataire)

28 — croissance et transformation des entreprises

14/01/2019 • Commission

Irrecevable

Amendement COM-1 — Article unique (cosignataire)

392 — Permis à points et baisse de la limitation de vitesse à 80 km/h

11/01/2019 • Commission

Rejeté

Amendement COM-263 — Article 51 bis (nouveau) (cosignataire)

28 — croissance et transformation des entreprises

11/01/2019 • Commission

Irrecevable

Amendement COM-185 — Article 4 (cosignataire)

28 — croissance et transformation des entreprises

10/01/2019 • Commission

Irrecevable

Amendement COM-184 — Article 15 (cosignataire)

28 — croissance et transformation des entreprises

10/01/2019 • Commission

Irrecevable

Amendement COM-94 — Article 8 (cosignataire)

28 — croissance et transformation des entreprises

09/01/2019 • Commission

Irrecevable

Amendement COM-93 — Article 62 septies (nouveau) (cosignataire)

28 — croissance et transformation des entreprises

09/01/2019 • Commission

Irrecevable

Amendement COM-92 — Article 62 septies (nouveau) (cosignataire)

28 — croissance et transformation des entreprises

09/01/2019 • Commission

Irrecevable

Amendement COM-91 — Article 62 septies (nouveau) (cosignataire)

28 — croissance et transformation des entreprises

09/01/2019 • Commission

Irrecevable

Amendement 15 — Article 2 (Supprimé)

180 — Adaptation des communes nouvelles à la diversité des territoires

11/12/2018 • Séance publique

Retiré

Amendement 14 — Article 2 (Supprimé)

180 — Adaptation des communes nouvelles à la diversité des territoires

11/12/2018 • Séance publique

Irrecevable
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