Les Républicains
Stéphane Piednoir
- Les Républicains
- Commission des affaires économiques
(950 votes exprimés sur 957 scrutins où il pouvait voter)
(1er signataire)
(54.9% des traités)
au Gouvernement
Amendement 261 — Article 15 (cosignataire)
610 rect. — Liberté de choisir son avenir professionnel
Amendement 104 — Article 16 (cosignataire)
610 rect. — Liberté de choisir son avenir professionnel
Amendement 103 — Article 13 (cosignataire)
610 rect. — Liberté de choisir son avenir professionnel
Amendement 102 — Article 19 (cosignataire)
610 rect. — Liberté de choisir son avenir professionnel
Amendement 101 — Article 46 (cosignataire)
610 rect. — Liberté de choisir son avenir professionnel
Amendement 75 — Article 8 ter (cosignataire)
610 rect. — Liberté de choisir son avenir professionnel
Amendement 17 — Article 10 (cosignataire)
610 rect. — Liberté de choisir son avenir professionnel
Amendement 65 — Article 62 ter (cosignataire)
610 rect. — Liberté de choisir son avenir professionnel
Amendement 29 — Article 46 (cosignataire)
631 — Évolution du logement, de l'aménagement et du numérique
Amendement 429 — Article 16 (cosignataire)
610 rect. — Liberté de choisir son avenir professionnel
Amendement 513 — Article 11
610 rect. — Liberté de choisir son avenir professionnel
Amendement 511 — Article 17
610 rect. — Liberté de choisir son avenir professionnel
Amendement 512 — Article 17
610 rect. — Liberté de choisir son avenir professionnel
Amendement COM-87 — Article 12 sexies (nouveau) (cosignataire)
567 — Évolution du logement, de l'aménagement et du numérique
Amendement COM-86 — Article 12 sexies (nouveau) (cosignataire)
567 — Évolution du logement, de l'aménagement et du numérique
Amendement COM-85 — Article 12 sexies (nouveau) (cosignataire)
567 — Évolution du logement, de l'aménagement et du numérique
Amendement COM-84 — Article 12 quinquies (nouveau) (cosignataire)
567 — Évolution du logement, de l'aménagement et du numérique
Amendement COM-598 — Article 46 (cosignataire)
567 — Évolution du logement, de l'aménagement et du numérique
Amendement COM-14 — Article 1er
558 — Encadrement du téléphone portable dans les écoles et les collèges
Amendement COM-349 — Article 18 (cosignataire)
567 — Évolution du logement, de l'aménagement et du numérique
Amendement COM-8 — Article 1er
558 — Encadrement du téléphone portable dans les écoles et les collèges
Amendement COM-11 — Article 3 (nouveau)
558 — Encadrement du téléphone portable dans les écoles et les collèges
Amendement COM-6 — Article 1er
558 — Encadrement du téléphone portable dans les écoles et les collèges
Amendement COM-10 — Article 3 (nouveau)
558 — Encadrement du téléphone portable dans les écoles et les collèges
Amendement COM-9 — Article 2 (nouveau)
558 — Encadrement du téléphone portable dans les écoles et les collèges
Amendement COM-13 — PROPOSITION DE LOIrelative à l'encadrement de l'utilisation du téléphone portable dans les écoles et les collèges
558 — Encadrement du téléphone portable dans les écoles et les collèges
Amendement COM-12 — Article 4 (nouveau)
558 — Encadrement du téléphone portable dans les écoles et les collèges
Amendement COM-7 — Article 1er
558 — Encadrement du téléphone portable dans les écoles et les collèges
Amendement COM-597 — Article 46 (cosignataire)
567 — Évolution du logement, de l'aménagement et du numérique
Amendement COM-596 — Article 46 (cosignataire)
567 — Évolution du logement, de l'aménagement et du numérique
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