(852/883)
(1er auteur)
(6.8% des traités)
au Gouvernement
Amendement 94 — Article 20
643 — Programmation et simplification dans le secteur économique de l'énergie
06/06/2024 • Séance publique
Amendement 90 — Article 14 (cosignataire)
643 — Programmation et simplification dans le secteur économique de l'énergie
06/06/2024 • Séance publique
Amendement 82 — Article 5
643 — Programmation et simplification dans le secteur économique de l'énergie
06/06/2024 • Séance publique
Amendement 91 — Article 15
643 — Programmation et simplification dans le secteur économique de l'énergie
06/06/2024 • Séance publique
Amendement 77 — Article 1er
643 — Programmation et simplification dans le secteur économique de l'énergie
06/06/2024 • Séance publique
Amendement 80 — Article 3
643 — Programmation et simplification dans le secteur économique de l'énergie
06/06/2024 • Séance publique
Amendement 84 — Article 10
643 — Programmation et simplification dans le secteur économique de l'énergie
06/06/2024 • Séance publique
Amendement 79 — Article 2
643 — Programmation et simplification dans le secteur économique de l'énergie
06/06/2024 • Séance publique
Amendement 85 — Article 11
643 — Programmation et simplification dans le secteur économique de l'énergie
06/06/2024 • Séance publique
Amendement 81 — Article 4
643 — Programmation et simplification dans le secteur économique de l'énergie
06/06/2024 • Séance publique
Amendement 78 — Article 1er
643 — Programmation et simplification dans le secteur économique de l'énergie
06/06/2024 • Séance publique
Amendement 92 — Article 16
643 — Programmation et simplification dans le secteur économique de l'énergie
06/06/2024 • Séance publique
Amendement 89 — Article 14
643 — Programmation et simplification dans le secteur économique de l'énergie
06/06/2024 • Séance publique
Amendement 83 — Article 8
643 — Programmation et simplification dans le secteur économique de l'énergie
06/06/2024 • Séance publique
Amendement 93 — Article 16
643 — Programmation et simplification dans le secteur économique de l'énergie
06/06/2024 • Séance publique
Amendement 87 — Article 13
643 — Programmation et simplification dans le secteur économique de l'énergie
06/06/2024 • Séance publique
Amendement COM-148 — Article 10 (cosignataire)
639 — Souveraineté alimentaire et agricole
06/06/2024 • Commission
Amendement COM-154 — Article 8 (cosignataire)
639 — Souveraineté alimentaire et agricole
06/06/2024 • Commission
Amendement COM-147 — Article 2 (cosignataire)
639 — Souveraineté alimentaire et agricole
06/06/2024 • Commission
Amendement COM-142 — Article 1er (cosignataire)
639 — Souveraineté alimentaire et agricole
06/06/2024 • Commission
Amendement COM-146 — Article 2 (cosignataire)
639 — Souveraineté alimentaire et agricole
06/06/2024 • Commission
Amendement COM-153 — Article 10 (cosignataire)
639 — Souveraineté alimentaire et agricole
06/06/2024 • Commission
Amendement COM-151 — Article 10 (cosignataire)
639 — Souveraineté alimentaire et agricole
06/06/2024 • Commission
Amendement COM-135 — Article 10 (cosignataire)
639 — Souveraineté alimentaire et agricole
06/06/2024 • Commission
Amendement COM-152 — Article 10 (cosignataire)
639 — Souveraineté alimentaire et agricole
06/06/2024 • Commission
Amendement COM-140 — Article 1er (cosignataire)
639 — Souveraineté alimentaire et agricole
06/06/2024 • Commission
Amendement COM-134 — Article 15 (cosignataire)
639 — Souveraineté alimentaire et agricole
06/06/2024 • Commission
Amendement COM-150 — Article 8 (cosignataire)
639 — Souveraineté alimentaire et agricole
06/06/2024 • Commission
Amendement COM-143 — Article 1er (cosignataire)
639 — Souveraineté alimentaire et agricole
06/06/2024 • Commission
Amendement COM-144 — Article 1er (cosignataire)
639 — Souveraineté alimentaire et agricole
06/06/2024 • Commission
Données issues des données ouvertes du Sénat (data.senat.fr) • Calculs NosParlementaires