(852/883)
(1er auteur)
(6.8% des traités)
au Gouvernement
Amendement 61 — Article 16
802 — Programmation et simplification dans le secteur économique de l'énergie
03/07/2025 • Séance publique
Amendement 44 — Article 4
802 — Programmation et simplification dans le secteur économique de l'énergie
03/07/2025 • Séance publique
Amendement 41 — Article 1er
802 — Programmation et simplification dans le secteur économique de l'énergie
03/07/2025 • Séance publique
Amendement 60 — Article 15
802 — Programmation et simplification dans le secteur économique de l'énergie
03/07/2025 • Séance publique
Amendement 40
802 — Programmation et simplification dans le secteur économique de l'énergie
03/07/2025 • Séance publique
Amendement 42 — Article 2
802 — Programmation et simplification dans le secteur économique de l'énergie
03/07/2025 • Séance publique
Amendement 45 — Article 5
802 — Programmation et simplification dans le secteur économique de l'énergie
03/07/2025 • Séance publique
Amendement 62 — Article 16 bis
802 — Programmation et simplification dans le secteur économique de l'énergie
03/07/2025 • Séance publique
Amendement 46 — Article 5
802 — Programmation et simplification dans le secteur économique de l'énergie
03/07/2025 • Séance publique
Amendement 1 (cosignataire)
825 — Réforme de l'audiovisuel public
03/07/2025 • Séance publique
Amendement COM-74 — Article 1er (cosignataire)
797 — Réforme de l'audiovisuel public
02/07/2025 • Commission
Amendement COM-77 — Article 2 (cosignataire)
797 — Réforme de l'audiovisuel public
02/07/2025 • Commission
Amendement COM-76 — Article 1er (cosignataire)
797 — Réforme de l'audiovisuel public
02/07/2025 • Commission
Amendement COM-75 — Article 1er (cosignataire)
797 — Réforme de l'audiovisuel public
02/07/2025 • Commission
Amendement COM-80 — Article 13 bis (nouveau) (cosignataire)
797 — Réforme de l'audiovisuel public
02/07/2025 • Commission
Amendement COM-79 — Article 4 (cosignataire)
797 — Réforme de l'audiovisuel public
02/07/2025 • Commission
Amendement COM-78 — Article 3 (cosignataire)
797 — Réforme de l'audiovisuel public
02/07/2025 • Commission
Amendement COM-65 — Article 1er (cosignataire)
797 — Réforme de l'audiovisuel public
02/07/2025 • Commission
Amendement COM-62 — Article 9 (cosignataire)
797 — Réforme de l'audiovisuel public
02/07/2025 • Commission
Amendement COM-63 — Article 1er (cosignataire)
797 — Réforme de l'audiovisuel public
02/07/2025 • Commission
Amendement COM-64 — Article 1er (cosignataire)
797 — Réforme de l'audiovisuel public
02/07/2025 • Commission
Amendement COM-67 — Article 1er (cosignataire)
797 — Réforme de l'audiovisuel public
02/07/2025 • Commission
Amendement COM-68 — Article 1er (cosignataire)
797 — Réforme de l'audiovisuel public
02/07/2025 • Commission
Amendement COM-69 — Article 1er (cosignataire)
797 — Réforme de l'audiovisuel public
02/07/2025 • Commission
Amendement COM-70 — Article 1er (cosignataire)
797 — Réforme de l'audiovisuel public
02/07/2025 • Commission
Amendement COM-73 — Article 12 (cosignataire)
797 — Réforme de l'audiovisuel public
02/07/2025 • Commission
Amendement COM-66 — Article 1er (cosignataire)
797 — Réforme de l'audiovisuel public
02/07/2025 • Commission
Amendement COM-46 — Article 5 (cosignataire)
797 — Réforme de l'audiovisuel public
02/07/2025 • Commission
Amendement COM-45 — Article 5 (cosignataire)
797 — Réforme de l'audiovisuel public
02/07/2025 • Commission
Amendement COM-54 — Article 10 (cosignataire)
797 — Réforme de l'audiovisuel public
02/07/2025 • Commission
Données issues des données ouvertes du Sénat (data.senat.fr) • Calculs NosParlementaires