(852/883)
(1er auteur)
(6.8% des traités)
au Gouvernement
Amendement 13 — Article unique (cosignataire)
777 — Permettre aux salariés de certains secteurs de travailler le 1er mai
30/06/2025 • Séance publique
Amendement 12 — Article unique (cosignataire)
777 — Permettre aux salariés de certains secteurs de travailler le 1er mai
30/06/2025 • Séance publique
Amendement 11 — Article unique (cosignataire)
777 — Permettre aux salariés de certains secteurs de travailler le 1er mai
30/06/2025 • Séance publique
Amendement 10 — Article unique (cosignataire)
777 — Permettre aux salariés de certains secteurs de travailler le 1er mai
30/06/2025 • Séance publique
Amendement 3 — Article 1er (cosignataire)
781 — Faire exécuter les peines d'emprisonnement ferme
30/06/2025 • Séance publique
Amendement 4 — Article 1er (cosignataire)
781 — Faire exécuter les peines d'emprisonnement ferme
30/06/2025 • Séance publique
Amendement 5 — Article 2 (cosignataire)
781 — Faire exécuter les peines d'emprisonnement ferme
30/06/2025 • Séance publique
Amendement 6 — Article 2 (cosignataire)
781 — Faire exécuter les peines d'emprisonnement ferme
30/06/2025 • Séance publique
Amendement 7 — Article 6 (Supprimé) (cosignataire)
781 — Faire exécuter les peines d'emprisonnement ferme
29/06/2025 • Séance publique
Amendement 1 — Article unique (cosignataire)
779 — Pérennisation du contrat de professionnalisation expérimental
29/06/2025 • Séance publique
Amendement COM-64 — Article 16 bis (nouveau)
775 — Programmation et simplification dans le secteur économique de l'énergie
27/06/2025 • Commission
Amendement COM-55 — Article 9
775 — Programmation et simplification dans le secteur économique de l'énergie
27/06/2025 • Commission
Amendement COM-53 — Article 7
775 — Programmation et simplification dans le secteur économique de l'énergie
27/06/2025 • Commission
Amendement COM-65 — Article 17
775 — Programmation et simplification dans le secteur économique de l'énergie
27/06/2025 • Commission
Amendement COM-66 — Article 20
775 — Programmation et simplification dans le secteur économique de l'énergie
27/06/2025 • Commission
Amendement COM-67 — Article 5
775 — Programmation et simplification dans le secteur économique de l'énergie
27/06/2025 • Commission
Amendement COM-52 — Article 5
775 — Programmation et simplification dans le secteur économique de l'énergie
27/06/2025 • Commission
Amendement COM-51 — Article 4
775 — Programmation et simplification dans le secteur économique de l'énergie
27/06/2025 • Commission
Amendement COM-50 — Article 3
775 — Programmation et simplification dans le secteur économique de l'énergie
27/06/2025 • Commission
Amendement COM-49 — Article 2
775 — Programmation et simplification dans le secteur économique de l'énergie
27/06/2025 • Commission
Amendement COM-62 — Article 15
775 — Programmation et simplification dans le secteur économique de l'énergie
27/06/2025 • Commission
Amendement COM-58 — Article 13
775 — Programmation et simplification dans le secteur économique de l'énergie
27/06/2025 • Commission
Amendement COM-48 — Article 1er
775 — Programmation et simplification dans le secteur économique de l'énergie
27/06/2025 • Commission
Amendement COM-57 — Article 12
775 — Programmation et simplification dans le secteur économique de l'énergie
27/06/2025 • Commission
Amendement COM-56 — Article 11
775 — Programmation et simplification dans le secteur économique de l'énergie
27/06/2025 • Commission
Amendement COM-61 — Article 14
775 — Programmation et simplification dans le secteur économique de l'énergie
27/06/2025 • Commission
Amendement COM-60 — Article 14
775 — Programmation et simplification dans le secteur économique de l'énergie
27/06/2025 • Commission
Amendement COM-59 — Article 13
775 — Programmation et simplification dans le secteur économique de l'énergie
27/06/2025 • Commission
Amendement COM-54 — Article 8
775 — Programmation et simplification dans le secteur économique de l'énergie
27/06/2025 • Commission
Amendement 44 — Article 3 (cosignataire)
734 — Jeux Olympiques et Paralympiques de 2030
24/06/2025 • Séance publique
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