- Cosignataire ART. PREMIER Rejeté
- Auteur ART. PREMIER Rejeté
- Auteur ART. PREMIER Rejeté
- Auteur ART. PREMIER Rejeté
- Auteur ART. PREMIER Rejeté
Guillaume Bigot et la loi relatif à la restitution de biens culturels provenant d’États qui, du fait d’une appropriation illicite, en ont été privés
Votes, amendements et interventions sur la loi relatif à la restitution de biens culturels provenant d’États qui, du fait d’une appropriation illicite, en ont été privés
Rassemblement NationalGuillaume Bigot a été actif sur ce dossier : 0 interventions en séance, 5 amendements (dont 4 en tant qu'auteur), et 0 votes exprimés.
Amendements
Autres textes de Guillaume Bigot
- Projet de loi de finances pour 2026 — 0 interventions
- PLF pour 2025 — 0 interventions
- Libération immédiate de Boualem Sansal — 20 interventions
- Renforcer l’enseignement à la défense nationale dans le cadre du parcours de citoyenneté — 2 interventions
- visant à offrir des réponses immédiates aux phénomènes troublant l’ordre public, la sécurité et la tranquillité de nos concitoyens — 1 intervention
- portant réforme du financement de l'audiovisuel public — 2 interventions
- Inscrire la mouvance des frères musulmans sur la liste européenne des organisations terroristes — 0 interventions
- relative au renforcement de la sûreté dans les transports — 0 interventions
- Abrogation de la retraite à 64 ans — 1 intervention
- visant à sortir la France du piège du narcotrafic — 0 interventions
Autres députés actifs sur ce texte
Aucun autre député actif sur ce texte.