Jean-Carles Grelier et la loi « Création du cadre d'emploi des personnels de santé des services d’incendie et de secours »
Votes, amendements et interventions sur Création du cadre d'emploi des personnels de santé des services d’incendie et de secours
Les DémocratesJean-Carles Grelier a été actif sur ce dossier : 0 interventions en séance, 35 amendements (dont 35 en tant qu'auteur), et 1 vote exprimé.
Votes
Amendements
- Auteur ART. 2 Adopté
- Auteur ART. 3 Adopté
- Auteur ART. 2 Adopté
- Auteur ART. 2 Rejeté
- Auteur ART. PREMIER Adopté
- Auteur ART. 6 Adopté
- Auteur ART. 2 Retiré
- Auteur ART. 3 Adopté
- Auteur ART. PREMIER Adopté
- Auteur ART. PREMIER Tombé
- Auteur ART. 6 Tombé
- Auteur ART. 2 Tombé
- Auteur ART. 3 Tombé
- Auteur ART. 2 BIS Tombé
- Auteur ART. PREMIER Adopté
- Auteur ART. PREMIER Adopté
- Auteur ART. 2 Adopté
- Auteur ART. 2 Tombé
- Auteur ART. 2 Adopté
- Auteur ART. PREMIER Adopté
- Auteur ART. 3 Adopté
- Auteur ART. 7 Adopté
- Auteur ART. 3 Rejeté
- Auteur ART. 6 Adopté
- Auteur ART. 2 Adopté
- Auteur ART. 4 Adopté
- Auteur ART. PREMIER Adopté
- Auteur ART. 3 Adopté
- Auteur ART. PREMIER Adopté
- Auteur ART. 2 Adopté
… et 5 autres amendements.
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