- A voté contre l'amendement n° 49 de M. Rancoule après l'article 7 bis de la proposition de loi relative à l'organisation et aux missions des personnels de santé professionnels et volontaires des services d'incendie et de secours (première lecture).
- A voté contre l'amendement n° 55 de M. Rancoule à l'article 2 de la proposition de loi relative à l'organisation et aux missions des personnels de santé professionnels et volontaires des services d'incendie et de secours (première lecture).
- A voté contre l'amendement n° 11 de Mme Erodi après l'article 7 bis de la proposition de loi relative à l'organisation et aux missions des personnels de santé professionnels et volontaires des services d'incendie et de secours (première lecture).
- A voté contre le sous-amendement n° 82 de M. Rancoule à l'amendement n° 75 rectifié de M. Grelier à l'article premier de la proposition de loi relative à l'organisation et aux missions des personnels de santé professionnels et volontaires des services d'incendie et de secours (première lecture).
- A voté pour l'article premier de la proposition de loi relative à l'organisation et aux missions des personnels de santé professionnels et volontaires des services d'incendie et de secours (première lecture).
- A voté contre l'amendement n° 53 de M. Rancoule à l'article premier de la proposition de loi relative à l'organisation et aux missions des personnels de santé professionnels et volontaires des services d'incendie et de secours (première lecture).
- A voté pour l'amendement n° 42 de M. Rancoule à l'article 2 bis de la proposition de loi relative à l'organisation et aux missions des personnels de santé professionnels et volontaires des services d'incendie et de secours (première lecture).
- A voté contre l'amendement n° 51 de M. Rancoule à l'article 2 de la proposition de loi relative à l'organisation et aux missions des personnels de santé professionnels et volontaires des services d'incendie et de secours (première lecture).
- A voté pour l'amendement n° 2 de Mme Pantel à l'article 2 de la proposition de loi relative à l'organisation et aux missions des personnels de santé professionnels et volontaires des services d'incendie et de secours (première lecture).
- A voté pour l'amendement n° 39 de M. Rancoule à l'article 2 de la proposition de loi relative à l'organisation et aux missions des personnels de santé professionnels et volontaires des services d'incendie et de secours (première lecture).
- A voté contre l'amendement n° 41 de M. Rancoule à l'article 2 de la proposition de loi relative à l'organisation et aux missions des personnels de santé professionnels et volontaires des services d'incendie et de secours (première lecture).
- A voté contre l'amendement n° 17 rectifié de M. Grelier à l'article 3 de la proposition de loi relative à l'organisation et aux missions des personnels de santé professionnels et volontaires des services d'incendie et de secours (première lecture).
- A voté contre l'amendement n° 43 de M. Rancoule à l'article 3 de la proposition de loi relative à l'organisation et aux missions des personnels de santé professionnels et volontaires des services d'incendie et de secours (première lecture).
- A voté pour l'ensemble de la proposition de loi relative à l'organisation et aux missions des professionnels de santé, vétérinaires, psychothérapeutes et psychologues professionnels et volontaires des services d'incendie et de secours (première lecture).
- A voté pour l'ensemble de la proposition de loi relative aux missions des professionnels de santé, vétérinaires et psychothérapeutes des services d'incendie et de secours (deuxième lecture).
Jean-Carles Grelier et la loi « Création du cadre d'emploi des personnels de santé des services d’incendie et de secours »
Votes, amendements et interventions sur Création du cadre d'emploi des personnels de santé des services d’incendie et de secours
Les DémocratesJean-Carles Grelier a été actif sur ce dossier : 0 interventions en séance, 35 amendements (dont 35 en tant qu'auteur), et 15 votes exprimés.
Votes
Amendements
- Auteur ART. 2 Adopté
- Auteur ART. 3 Adopté
- Auteur ART. 2 Adopté
- Auteur ART. 2 Rejeté
- Auteur ART. PREMIER Adopté
- Auteur ART. 6 Adopté
- Auteur ART. 2 Retiré
- Auteur ART. 3 Adopté
- Auteur ART. PREMIER Adopté
- Auteur ART. PREMIER Tombé
- Auteur ART. 6 Tombé
- Auteur ART. 2 Tombé
- Auteur ART. 3 Tombé
- Auteur ART. 2 BIS Tombé
- Auteur ART. PREMIER Adopté
- Auteur ART. PREMIER Adopté
- Auteur ART. 2 Adopté
- Auteur ART. 2 Tombé
- Auteur ART. 2 Adopté
- Auteur ART. PREMIER Adopté
- Auteur ART. 3 Adopté
- Auteur ART. 7 Adopté
- Auteur ART. 3 Rejeté
- Auteur ART. 6 Adopté
- Auteur ART. 2 Adopté
- Auteur ART. 4 Adopté
- Auteur ART. PREMIER Adopté
- Auteur ART. 3 Adopté
- Auteur ART. PREMIER Adopté
- Auteur ART. 2 Adopté
… et 5 autres amendements.
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