Aller au contenu
nosparlementaires.

Ce que font vos députés
et vos sénateurs.

Soutenir
Jean-René Cazeneuve EPR
Député — Gers (1)

Questions de Jean-René Cazeneuve

  • Ensemble pour la République
  • 42 questions posées au gouvernement

Campagne de rappel - Airbags Takata

Question écrite • Ministère délégué auprès du ministre de l'intérieur, chargé de la sécurité du quotidien • 22/10/2024 • automobiles

Répondue

Bureau des entreprises dans les lycées agricoles

Question écrite • Ministère de l’agriculture, de la souveraineté alimentaire et de la forêt • 15/10/2024 • enseignement technique et professionnel

Répondue

Rémunération des professeurs principaux de BTS

Question écrite • Ministère de l’éducation nationale • 15/10/2024 • enseignement secondaire

Répondue

Évolution de l'instruction dans la famille

Question écrite • Ministère de l’éducation nationale • 15/10/2024 • enseignement

Répondue

Processus de tri des biodéchets

Question écrite • Ministère de la transition écologique, de l’énergie, du climat et de la prévention des risques • 15/10/2024 • déchets

Répondue

Mise en place de la REP des PMCB

Question écrite • Ministère de la transition écologique, de l’énergie, du climat et de la prévention des risques • 15/10/2024 • bâtiment et travaux publics

Répondue

Taux d'encadrement dans les MECS

Question écrite • Ministère délégué auprès du ministre des solidarités, de l'autonomie et de l'égalité entre les femmes et les hommes, chargé de la famille et de la petite enfance • 01/10/2024 • enfants

Répondue

Taxe d'habitation

Question au Gouvernement • Ministère de l’économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique • impôts et taxes

Répondue

Salon de l’agriculture

Question au Gouvernement • Ministère de l’agriculture et de la souveraineté alimentaire • agriculture

Répondue

Protection des enfants

Question au Gouvernement • Ministère de la justice • justice

Répondue

Mort de Lyhanna

Question au Gouvernement • Ministère de la justice • justice

Répondue

Dermatose nodulaire contagieuse

Question au Gouvernement • Ministère de l’agriculture, de l'agro-alimentaire et de la souveraineté alimentaire • agriculture

Répondue
← Précédent Page 2 / 2
← Retour à la fiche de Jean-René Cazeneuve