Questions de Marie-José Allemand

Prise en compte des années de présence auprès d'un enfant handicapé

Question écrite • Ministère du travail, de la santé, des solidarités et des familles • 30/09/2025 • retraites : généralités

Commande du matériel roulant nécessaire à la relance du train de nuit

Question écrite • Ministère auprès du ministre de l’aménagement du territoire et de la décentralisation, chargé des transports • 23/09/2025 • transports ferroviaires

Encadrement de l'usage de la dénomination « psychothérapie »

Question écrite • Ministère du travail, de la santé, des solidarités et des familles • 23/09/2025 • professions de santé

Risques liés à la modification du cahier des charges de l'IGP Hautes-Alpes

Question écrite • Ministère de l’agriculture et de la souveraineté alimentaire • 02/09/2025 • agriculture

Création d'un insigne distinctif pour les délégués du procureur de la République

Question écrite • Ministère de la justice • 05/08/2025 • décorations, insignes et emblèmes

Évolution de la représentativité et du financement des chambres d'agriculture

Question écrite • Ministère de l’agriculture et de la souveraineté alimentaire • 05/08/2025 • chambres consulaires

Éligibilité à l'aide caprine pour la filière mohair française

Question écrite • Ministère de l’agriculture et de la souveraineté alimentaire • 29/07/2025 • élevage

Soutien financier pour les crèches de la branche de l'aide à domicile

Question écrite • Ministère du travail, de la santé, des solidarités et des familles • 22/07/2025 • services à la personne

Accord France-Moldavie relatif à l'échange de permis de conduire

Question écrite • Ministère de l’Europe et des affaires étrangères • 15/07/2025 • traités et conventions

Difficultés rencontrées par les entreprises de coiffure

Question écrite • Ministère délégué auprès du ministre de l’économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé du commerce, de l’artisanat, des petites et moyennes entreprises et de l’économ • 08/07/2025 • commerce et artisanat

Pénuries croissantes de médicaments pédiatriques

Question écrite • Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé, de la solidarité et des familles, chargé de la santé et de l’accès aux soins • 01/07/2025 • pharmacie et médicaments

Difficultés rencontrées dans la mise en oeuvre de la compétence GEMAPI

Question écrite • Ministère de la transition écologique, de la biodiversité, de la forêt, de la mer et de la pêche • 03/06/2025 • aménagement du territoire

Dispositif d'indemnisation proposé par la SNCF en cas de retard d'un train

Question écrite • Ministère auprès du ministre de l’aménagement du territoire et de la décentralisation, chargé des transports • 27/05/2025 • transports ferroviaires

Mettre en place une définition officielle et réglementée du plant truffier

Question écrite • Ministère de l’agriculture et de la souveraineté alimentaire • 20/05/2025 • agriculture

Mise en œuvre des critères de décence énergétique dans les zones de montagne

Question écrite • Ministère auprès du ministre de l’aménagement du territoire et de la décentralisation, chargé du logement • 06/05/2025 • logement

Complications consécutives à la pose d'implants transvaginaux

Question écrite • Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé, de la solidarité et des familles, chargé de la santé et de l’accès aux soins • 29/04/2025 • santé

Situation des mandataires judiciaires à la protection des majeurs indépendants

Question écrite • Ministère de la justice • 29/04/2025 • professions judiciaires et juridiques

Situation des infirmières scolaires

Question écrite • Ministère de l’éducation nationale, de l’enseignement supérieur et de la recherche • 29/04/2025 • enseignement

Avenir du numéro 3977 contre les maltraitances faites aux personnes vulnérables

Question écrite • Ministère délégué auprès de la ministre du travail, de la santé, de la solidarité et des familles, chargé de l'autonomie et du handicap • 29/04/2025 • aide aux victimes

Évolution du statut des accompagnants des élèves en situation de handicap (AESH)

Question écrite • Ministère de l’éducation nationale, de l’enseignement supérieur et de la recherche • 15/04/2025 • enseignement

Transfert des locaux de la police nationale de Gap

Question orale sans débat • Ministère de l'intérieur • 04/03/2025 • police

Équivalence formation accompagnateur de montagne pour les pisteurs-secouristes

Question écrite • Ministère des sports, de la jeunesse et de la vie associative • 11/02/2025 • formation professionnelle et apprentissage

Embauche en contrat d'apprentissage dans un débit de tabac

Question écrite • Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé, de la solidarité et des familles, chargé du travail et de l’emploi • 04/02/2025 • formation professionnelle et apprentissage

Révision des zones d'indemnité de résidence dans la fonction publique

Question écrite • Ministère de l'action publique, de la fonction publique et de la simplification • 28/01/2025 • fonctionnaires et agents publics

Difficultés rencontrées par les accueillants familiaux

Question écrite • Ministère des solidarités, de l’autonomie et de l’égalité entre les femmes et les hommes • 17/12/2024 • professions et activités sociales

Délais de délibération de la CDNPS

Question écrite • Ministère de la transition écologique, de l’énergie, du climat et de la prévention des risques • 10/12/2024 • environnement

Baisse des aides MaPrimeRénov' pour le chauffage au bois

Question écrite • Ministère de la transition écologique, de l’énergie, du climat et de la prévention des risques • 10/12/2024 • énergie et carburants

Dates des élections municipales de 2026

Question écrite • Ministère de l'intérieur • 12/11/2024 • élections et référendums

Investissements ferroviaires dans les Hautes-Alpes

Question écrite • Ministère délégué auprès de la ministre du partenariat avec les territoires et de la décentralisation, chargé des transports • 15/10/2024 • transports ferroviaires

Versement des primes aux forces de sécurité mobilisées lors des Jeux olympiques

Question écrite • Ministère de l'intérieur • 08/10/2024 • fonctionnaires et agents publics