- Auteur APRÈS ART. UNIQUE Rejeté
- Cosignataire ART. UNIQUE Irrecevable
- Auteur APRÈS ART. UNIQUE Irrecevable
- Cosignataire ART. UNIQUE Irrecevable
- Auteur APRÈS ART. UNIQUE Rejeté
- Auteur APRÈS ART. UNIQUE Rejeté
- Cosignataire ART. UNIQUE Retiré
- Auteur APRÈS ART. UNIQUE Irrecevable
- Auteur APRÈS ART. UNIQUE Irrecevable
- Auteur APRÈS ART. UNIQUE Rejeté
- Auteur APRÈS ART. UNIQUE Retiré
- Auteur APRÈS ART. UNIQUE Retiré
- Auteur APRÈS ART. UNIQUE Retiré
- Auteur APRÈS ART. UNIQUE Retiré
René Lioret et Simplifier l'ouverture des débits de boisson en zone rurale
Votes, amendements et interventions sur Simplifier l'ouverture des débits de boisson en zone rurale
Rassemblement NationalRené Lioret a été actif sur ce dossier : 0 interventions en séance, 14 amendements (dont 11 en tant qu'auteur), et 0 votes exprimés.
Amendements
Autres textes de René Lioret
- PLFSS pour 2025 — 0 interventions
- Former les jeunes aux premiers secours en santé mentale — 0 interventions
- PLF pour 2025 — 0 interventions
- Projet de loi de finances pour 2026 — 0 interventions
- Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026 — 0 interventions
- Protection des enfants — 0 interventions
- Projet de loi relatif à la lutte contre les fraudes sociales et fiscales — 0 interventions
- Protection et souveraineté agricoles — 0 interventions
- visant à simplifier l'ouverture des débits de boissons en zone rurale — 4 interventions
- visant à lever les contraintes à l’exercice du métier d’agriculteur — 0 interventions
Autres députés actifs sur ce texte
Aucun autre député actif sur ce texte.