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EPR

Expérimentation pour l’instauration d’un enseignement d’éducation à l’alimentation à l’école

Proposition de loi Adopté en commission
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Répartition des amendements

Par statut

DISCUTE 13
Tous les groupes

Amendements (13)

Art. ART. PREMIER • 29/01/2026 DISCUTE
DR

Exposé des motifs

Cet amendement permet de garantir que les projets alimentaires territoriaux (PAT), qui regroupent localement les initiatives en faveur d’une alimentation durable, soient partie prenante de l’éducation à l’alimentation dans les écoles. Concrètement, dans un territoire ayant un PAT, les porteurs du projet (collectivités, producteurs, associations, etc.) seraient consultés et mobilisés pour intervenir auprès des élèves (organisation d’ateliers, visites de fermes locales, appui pédagogique sur la nutrition locale, etc.). Par ailleurs, l’amendement suggère de donner la priorité aux territoires dotés d’un PAT pour accueillir l’expérimentation. En effet, ces territoires ont déjà une dynamique de partenariat autour de l’alimentation durable, ce qui constitue un terreau favorable pour tester un enseignement alimentaire obligatoire. 

Dispositif

Après l’alinéa 12, insérer l’alinéa suivant : 

« VI bis. – Dans les territoires dotés d’un projet alimentaire territorial mentionné à l’article L. 1 du code rural et de la pêche maritime, l’expérimentation prévue par la présente loi est mise en œuvre en associant les acteurs de ce projet. La participation à l’expérimentation est prioritairement ouverte aux établissements scolaires situés dans ces territoires. »

Art. ART. PREMIER • 28/01/2026 DISCUTE
DR

Exposé des motifs

Alimentation et agriculture sont intimement liées. 

Les récentes crises agricoles ont mis en évidence les enjeux liés à la pérennité de notre modèle de production alimentaire. Alors que la loi agricole de mars 2025 reconnaît l’agriculture comme un intérêt général majeur, il est essentiel de sensibiliser les élèves non seulement à l'alimentation mais aussi à l’agriculture.

Pour valoriser nos filières agricoles, il paraît donc indispensable de dispenser à nos élèves, dès l'école primaire, une information et une éducation à l’agriculture et aux modes de productions agricoles afin de sensibiliser les jeunes générations aux enjeux liés à l'agriculture française et à la nécessité de protéger notre souveraineté alimentaire et agricole en leur transmettant des connaissances relatives aux cultures agricoles, aux filières et modes de production.

En cohérence avec les orientations du programme national relatif à la nutrition et à la santé et avec le programme national pour l'alimentation, cet amendement propose donc de compléter l'expérimentation à une éducation à l'alimentation dans les établissements scolaires par une éducation "à l'alimentation, à l'agriculture et aux modes de productions agricoles".

 

Dispositif

I. – A l’alinéa 1, après le mot :

« alimentation », 

insérer les mots : 

« , à l’agriculture et aux modes de productions agricoles ».

II. – En conséquence, à la première phrase de l’alinéa 3, après le mot : 

« alimentation », 

insérer les mots : 

« , à l’agriculture et aux modes de productions agricoles ».

III. – En conséquence, à l’alinéa 5, après le mot :

« alimentation », 

insérer les mots : 

« , à l’agriculture et aux modes de productions agricoles ».

IV. – En conséquence, à l’alinéa 6, après le mot :

« alimentation », 

insérer les mots : 

« , à l’agriculture et aux modes de productions agricoles ».

V. – En conséquence, à l’alinéa 8, après le mot :

« alimentation », 

insérer les mots : 

« , à l’agriculture et aux modes de productions agricoles ».

VI. – En conséquence, à l’alinéa 11, après le mot :

« alimentation », 

insérer les mots : 

« , à l’agriculture et aux modes de productions agricoles ».

Art. ART. 3 • 28/01/2026 DISCUTE
DR

Exposé des motifs

Alimentation et agriculture sont intimement liées. 

Les récentes crises agricoles ont mis en évidence les enjeux liés à la pérennité de notre modèle de production alimentaire. Alors que la loi agricole de mars 2025 reconnaît l’agriculture comme un intérêt général majeur, il est essentiel de sensibiliser les élèves non seulement à l'alimentation mais aussi à l’agriculture.

Pour valoriser nos filières agricoles, il paraît donc indispensable de dispenser à nos élèves, dès l'école primaire, une information et une éducation à l’agriculture et aux modes de productions agricoles afin de sensibiliser les jeunes générations aux enjeux liés à l'agriculture française et à la nécessité de protéger notre souveraineté alimentaire et agricole en leur transmettant des connaissances relatives aux cultures agricoles, aux filières et modes de production.

En cohérence avec les orientations du programme national relatif à la nutrition et à la santé et avec le programme national pour l'alimentation, cet amendement propose donc de compléter l'expérimentation à une éducation à l'alimentation dans les établissements scolaires par une éducation "à l'alimentation et à l'agriculture".

Dispositif

À l’alinéa 4, après le mot :

« alimentation, 

insérer les mots :

« et à l’agriculture ».

Art. ART. 3 • 28/01/2026 DISCUTE
DR

Exposé des motifs

Alimentation et agriculture sont intimement liées. 

Les récentes crises agricoles ont mis en évidence les enjeux liés à la pérennité de notre modèle de production alimentaire. Alors que la loi agricole de mars 2025 reconnaît l’agriculture comme un intérêt général majeur, il est essentiel de sensibiliser les élèves non seulement à l'alimentation mais aussi à l’agriculture.

Pour valoriser nos filières agricoles, il paraît donc indispensable de dispenser à nos élèves, dès l'école primaire, une information et une éducation à l’agriculture et aux modes de productions agricoles afin de sensibiliser les jeunes générations aux enjeux liés à l'agriculture française et à la nécessité de protéger notre souveraineté alimentaire et agricole en leur transmettant des connaissances relatives aux cultures agricoles, aux filières et modes de production.

En cohérence avec les orientations du programme national relatif à la nutrition et à la santé et avec le programme national pour l'alimentation, cet amendement propose donc de compléter l'expérimentation à une éducation à l'alimentation dans les établissements scolaires par une éducation "à l'alimentation, à l'agriculture et aux modes de productions agricoles".

Dispositif

À l’alinéa 2, après le mot :

« alimentation »,

 insérer les mots :

« , à l’agriculture, aux modes de productions agricoles ».

Art. ART. PREMIER • 28/01/2026 DISCUTE
DR

Exposé des motifs

Amendement de repli.

Alimentation et agriculture sont intimement liées. 

Les récentes crises agricoles ont mis en évidence les enjeux liés à la pérennité de notre modèle de production alimentaire. Alors que la loi agricole de mars 2025 reconnaît l’agriculture comme un intérêt général majeur, il est essentiel de sensibiliser les élèves non seulement à l'alimentation mais aussi à l’agriculture.

Pour valoriser nos filières agricoles, il paraît donc indispensable de dispenser à nos élèves, dès l'école primaire, une information et une éducation à l’agriculture et à ses modes de productions afin de sensibiliser les jeunes générations aux enjeux liés à l'agriculture française et à la nécessité de protéger notre souveraineté alimentaire et agricole en leur transmettant des connaissances relatives aux cultures agricoles, aux filières et modes de productions.

En cohérence avec les orientations du programme national relatif à la nutrition et à la santé et avec le programme national pour l'alimentation, cet amendement propose donc de compléter l'expérimentation à une éducation à l'alimentation dans les établissements scolaires par une éducation "à l'alimentation et à l'agriculture".

Dispositif

I. – A l’alinéa 1, après le mot :

« alimentation », 

insérer les mots : 

« et à l’agriculture ».

II. – En conséquence, à la première phrase de l’alinéa 3, après le mot : 

« alimentation », 

insérer les mots : 

« et à l’agriculture ».

III. – En conséquence, à l’alinéa 5, après le mot :

« alimentation », 

insérer les mots : 

« et à l’agriculture ».

IV. – En conséquence, à l’alinéa 6, après le mot :

« alimentation », 

insérer les mots : 

« et à l’agriculture ».

V. – En conséquence, à l’alinéa 8, après le mot :

« alimentation », 

insérer les mots : 

« et à l’agriculture ».

VI. – En conséquence, à l’alinéa 11, après le mot :

« alimentation », 

insérer les mots : 

« et à l’agriculture ».

Art. ART. 3 • 28/01/2026 DISCUTE
DR

Exposé des motifs

Alimentation et agriculture sont intimement liées. 

Les récentes crises agricoles ont mis en évidence les enjeux liés à la pérennité de notre modèle de production alimentaire. Alors que la loi agricole de mars 2025 reconnaît l’agriculture comme un intérêt général majeur, il est essentiel de sensibiliser les élèves non seulement à l'alimentation mais aussi à l’agriculture.

Pour valoriser nos filières agricoles, il paraît donc indispensable de dispenser à nos élèves, dès l'école primaire, une information et une éducation à l’agriculture et aux modes de productions agricoles afin de sensibiliser les jeunes générations aux enjeux liés à l'agriculture française et à la nécessité de protéger notre souveraineté alimentaire et agricole en leur transmettant des connaissances relatives aux cultures agricoles, aux filières et modes de production.

En cohérence avec les orientations du programme national relatif à la nutrition et à la santé et avec le programme national pour l'alimentation, cet amendement propose donc de compléter l'expérimentation à une éducation à l'alimentation dans les établissements scolaires par une éducation "à l'alimentation et à l'agriculture".

Dispositif

I. – À la première phrase de l'alinéa 11, après le mot :

« alimentation », 

insérer les mots : 

« et à l’agriculture ».

II. – En conséquence, à la deuxième phrase de l'alinéa 11, après le mot :

« alimentation », 

insérer les mots : 

« et à l’agriculture ».

 

Art. ART. 3 • 28/01/2026 DISCUTE
DR

Exposé des motifs

Alimentation et agriculture sont intimement liées. 

Les récentes crises agricoles ont mis en évidence les enjeux liés à la pérennité de notre modèle de production alimentaire. Alors que la loi agricole de mars 2025 reconnaît l’agriculture comme un intérêt général majeur, il est essentiel de sensibiliser les élèves non seulement à l'alimentation mais aussi à l’agriculture.

Pour valoriser nos filières agricoles, il paraît donc indispensable de dispenser à nos élèves, dès l'école primaire, une information et une éducation à l’agriculture et aux modes de productions agricoles afin de sensibiliser les jeunes générations aux enjeux liés à l'agriculture française et à la nécessité de protéger notre souveraineté alimentaire et agricole en leur transmettant des connaissances relatives aux cultures agricoles, aux filières et modes de production.

En cohérence avec les orientations du programme national relatif à la nutrition et à la santé et avec le programme national pour l'alimentation, cet amendement propose donc de compléter l'expérimentation à une éducation à l'alimentation dans les établissements scolaires par une éducation "à l'alimentation et à l'agriculture".

Dispositif

Compléter l’alinéa 12 par les mots :

« et à l’agriculture ».

Art. ART. 3 • 28/01/2026 DISCUTE
DR

Exposé des motifs

Alimentation et agriculture sont intimement liées. 

Les récentes crises agricoles ont mis en évidence les enjeux liés à la pérennité de notre modèle de production alimentaire. Alors que la loi agricole de mars 2025 reconnaît l’agriculture comme un intérêt général majeur, il est essentiel de sensibiliser les élèves non seulement à l'alimentation mais aussi à l’agriculture.

Pour valoriser nos filières agricoles, il paraît donc indispensable de dispenser à nos élèves, dès l'école primaire, une information et une éducation à l’agriculture et aux modes de productions agricoles afin de sensibiliser les jeunes générations aux enjeux liés à l'agriculture française et à la nécessité de protéger notre souveraineté alimentaire et agricole en leur transmettant des connaissances relatives aux cultures agricoles, aux filières et modes de production.

Cet amendement propose donc de compléter la découverte des métiers de l'alimentation par celle des métiers de l'agriculture.

Dispositif

À la première phrase de l’alinéa 10, après le mot :

« alimentation », 

insérer les mots :

« et de l’agriculture ».

Art. ART. 3 • 28/01/2026 DISCUTE
DR

Exposé des motifs

Alimentation et agriculture sont intimement liées. 

Les récentes crises agricoles ont mis en évidence les enjeux liés à la pérennité de notre modèle de production alimentaire. Alors que la loi agricole de mars 2025 reconnaît l’agriculture comme un intérêt général majeur, il est essentiel de sensibiliser les élèves non seulement à l'alimentation mais aussi à l’agriculture.

Pour valoriser nos filières agricoles, il paraît donc indispensable de dispenser à nos élèves, dès l'école primaire, une information et une éducation à l’agriculture et aux modes de productions agricoles afin de sensibiliser les jeunes générations aux enjeux liés à l'agriculture française et à la nécessité de protéger notre souveraineté alimentaire et agricole en leur transmettant des connaissances relatives aux cultures agricoles, aux filières et modes de production.

En cohérence avec les orientations du programme national relatif à la nutrition et à la santé et avec le programme national pour l'alimentation, cet amendement propose donc de compléter l'expérimentation à une éducation à l'alimentation dans les établissements scolaires par une éducation "à l'alimentation, à l'agriculture et aux modes de productions agricoles".

Dispositif

À la première phrase de l’alinéa 6, après le mot :

« alimentation », 

insérer les mots :

« , à l’agriculture et aux modes de productions agricoles ».

Art. ART. 3 • 28/01/2026 DISCUTE
DR

Exposé des motifs

Amendement de repli.

Alimentation et agriculture sont intimement liées. 

Les récentes crises agricoles ont mis en évidence les enjeux liés à la pérennité de notre modèle de production alimentaire. Alors que la loi agricole de mars 2025 reconnaît l’agriculture comme un intérêt général majeur, il est essentiel de sensibiliser les élèves non seulement à l'alimentation mais aussi à l’agriculture.

Pour valoriser nos filières agricoles, il paraît donc indispensable de dispenser à nos élèves, dès l'école primaire, une information et une éducation à l’agriculture et à ses modes de productions afin de sensibiliser les jeunes générations aux enjeux liés à l'agriculture française et à la nécessité de protéger notre souveraineté alimentaire et agricole en leur transmettant des connaissances relatives aux cultures agricoles, aux filières et modes de productions.

En cohérence avec les orientations du programme national relatif à la nutrition et à la santé et avec le programme national pour l'alimentation, cet amendement propose donc de compléter l'expérimentation à une éducation à l'alimentation dans les établissements scolaires par une éducation "à l'alimentation, à l'agriculture et à la lutte contre le gaspillage alimentaire".

Dispositif

À l’alinéa 2, après le mot :

« alimentation », 

insérer les mots :

« , à l’agriculture ».

Art. ART. 3 • 28/01/2026 DISCUTE
DR

Exposé des motifs

Alimentation et agriculture sont intimement liées. 

Les récentes crises agricoles ont mis en évidence les enjeux liés à la pérennité de notre modèle de production alimentaire. Alors que la loi agricole de mars 2025 reconnaît l’agriculture comme un intérêt général majeur, il est essentiel de sensibiliser les élèves non seulement à l'alimentation mais aussi à l’agriculture.

Pour valoriser nos filières agricoles, il paraît donc indispensable de dispenser à nos élèves, dès l'école primaire, une information et une éducation à l’agriculture et aux modes de productions agricoles afin de sensibiliser les jeunes générations aux enjeux liés à l'agriculture française et à la nécessité de protéger notre souveraineté alimentaire et agricole en leur transmettant des connaissances relatives aux cultures agricoles, aux filières et modes de production.

Cet amendement propose donc de compléter l'expérimentation à une éducation à l'alimentation dans les établissements scolaires par une éducation "à l'alimentation et à l'agriculture" et de sensibiliser aux modes de production agricoles.

Dispositif

I. – A l’alinéa 16, après le mot :

« alimentation », 

insérer les mots :

« et à l’agriculture ».

II. – En conséquence, au même alinéa 16, après le mot :

« population », 

insérer les mots : 

« , de sensibiliser aux modes de productions agricoles ».

Art. ART. 3 • 28/01/2026 DISCUTE
DR

Exposé des motifs

Amendement de repli.

Alimentation et agriculture sont intimement liées. 

Les récentes crises agricoles ont mis en évidence les enjeux liés à la pérennité de notre modèle de production alimentaire. Alors que la loi agricole de mars 2025 reconnaît l’agriculture comme un intérêt général majeur, il est essentiel de sensibiliser les élèves non seulement à l'alimentation mais aussi à l’agriculture.

Pour valoriser nos filières agricoles, il paraît donc indispensable de dispenser à nos élèves, dès l'école primaire, une information et une éducation à l’agriculture et à ses modes de productions afin de sensibiliser les jeunes générations aux enjeux liés à l'agriculture française et à la nécessité de protéger notre souveraineté alimentaire et agricole en leur transmettant des connaissances relatives aux cultures agricoles, aux filières et modes de productions.

En cohérence avec les orientations du programme national relatif à la nutrition et à la santé et avec le programme national pour l'alimentation, cet amendement propose donc de compléter l'expérimentation à une éducation à l'alimentation dans les établissements scolaires par une éducation "à l'alimentation et à l'agriculture".

Dispositif

À la première phrase de l’alinéa 6, après le mot :

« alimentation », 

insérer les mots :

« et à l’agriculture ».

Art. ART. 3 • 28/01/2026 DISCUTE
DR

Exposé des motifs

Alimentation et agriculture sont intimement liées. 

Les récentes crises agricoles ont mis en évidence les enjeux liés à la pérennité de notre modèle de production alimentaire. Alors que la loi agricole de mars 2025 reconnaît l’agriculture comme un intérêt général majeur, il est essentiel de sensibiliser les élèves non seulement à l'alimentation mais aussi à l’agriculture.

Pour valoriser nos filières agricoles, il paraît donc indispensable de dispenser à nos élèves, dès l'école primaire, une information et une éducation à l’agriculture et aux modes de productions agricoles afin de sensibiliser les jeunes générations aux enjeux liés à l'agriculture française et à la nécessité de protéger notre souveraineté alimentaire et agricole en leur transmettant des connaissances relatives aux cultures agricoles, aux filières et modes de production.

En cohérence avec les orientations du programme national relatif à la nutrition et à la santé et avec le programme national pour l'alimentation, cet amendement propose donc de compléter l'expérimentation à une éducation à l'alimentation dans les établissements scolaires par une éducation "à l'alimentation, à l'agriculture et à la lutte contre le gaspillage alimentaire".

Dispositif

À la première phrase de l’alinéa 8, après le mot :

« alimentation », 

insérer les mots : 

« , à l’agriculture ».

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