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HOR

Optimiser la protection et l'accompagnement des parents d'enfants atteints de cancers, de maladies graves et de handicaps

Proposition de loi Adopté en commission
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Répartition des amendements

Par statut

IRRECEVABLE 1 IRRECEVABLE_40 1
Tous les groupes

Amendements (2)

Josiane Corneloup
Art. APRÈS ART. 8 • 28/11/2024 IRRECEVABLE
DR
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Éric Pauget
Art. ART. PREMIER • 28/11/2024 IRRECEVABLE_40
DR
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