Trajectoire diesel

M. Jean-Baptiste Lemoyne, secrétaire d'État auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères. Eh oui !

M. François de Rugy, ministre d'État. Et vous aviez courageusement, avec celle qui était à l'époque votre collègue, Leila Aïchi, chiffré les dégâts de cette pollution.

Vous aviez, avec les autorités compétentes, évalué à 45 000 le nombre de décès prématurés liés chaque année à la pollution de l'air. Aujourd'hui, Santé publique France a réévalué ce chiffre à 48 000.

Vous aviez évalué les dégâts de cette pollution à plus de 100 milliards d'euros. Vous aviez appelé à l'action, et vous aviez raison.

J'ai vu, ces dernières années, à quels atermoiements donnaient lieu les questions de la pollution de l'air et du climat. Je me souviens – je le dis aussi à l'attention du sénateur Montaugé, qui a soulevé ce point dans sa réplique – qu'en 1998, le Gouvernement avait commencé à amorcer la convergence essence-diesel, avant de la stopper net en 2000. En 2008, on a incité les Français à acheter de petites voitures à moteur diesel, et un pic a été atteint en 2012 : le diesel représentait alors 72 % des ventes de voitures neuves. Puis, après la révélation du « dieselgate », un début de réorientation fiscale a été décidé.

Nous assumons la convergence fiscale essence-diesel : il faut libérer les Français de la consommation de pétrole en général, et du diesel en particulier. Nous avons obtenu des résultats – je ne les revendique pas pour moi-même ; c'est une action continue : aujourd'hui, le diesel ne représente plus que 36 % des ventes de voitures neuves. Ce sont là bel et bien des actions concrètes !

Et nous amplifions les choses, avec la prime à la conversion. Elle ne rate pas sa cible : 70 % des ménages qui changent de voiture grâce à cette prime sont non imposables, et 80 % des véhicules qui sont mis à la casse grâce à elle sont des véhicules diesel.

Oui, donc, il faut agir, ici, maintenant, avec constance. (Exclamations sur les travées du groupe Les Républicains. – Applaudissements sur les travées du groupe La République En Marche.)

M. le président. La parole est à M. Jean-François Husson, pour la réplique.

M. Jean-François Husson. Je veux souligner, monsieur le ministre, l'incohérence de votre politique de taxation énergétique, faite de volte-face permanentes.

Soyons précis : en 2019, moins de 20 % des prélèvements sur les carburants seront consacrés à des actions écologiques et environnementales ; s'agissant de la seule hausse des taxes pour 2019, non seulement vous ne consacrez pas un euro de plus à la transition écologique, mais les dépenses baissent de 400 millions d'euros.

Autrement dit, vous prenez plus aux Français, mais donnez moins à la transition écologique.

Le Président de la République affiche la volonté de taxer moins le travail et davantage le carburant. Mais le carburant permet aux Français d'aller au travail !

Votre ministre des transports le rappelle : aujourd'hui, 80 % du territoire national n'est pas ou est peu ou mal desservi par une offre de transports alternative à la voiture.

Mme Cécile Cukierman. Les gares ferment les unes après les autres !

M. Jean-François Husson. Les Français n'habitant pas les métropoles ne méritent pas d'être assignés à résidence.

Monsieur le ministre, les « Gaulois réfractaires » ont parfaitement conscience que, marchant sur la tête, vous voulez les rouler dans la farine.

M. le président. Veuillez conclure, mon cher collègue.

M. Jean-François Husson. À juste raison, ils ne l'acceptent pas. Au travail, donc, parce qu'il y a urgence à agir ! (Bravo ! et applaudissements sur les travées du groupe Les Républicains et sur des travées du groupe Union Centriste. – Mme Nelly Tocqueville applaudit également.)