Visites ministérielles

M. Jacques Grosperrin. C'est le Premier ministre qui devrait répondre !

Mme Sibeth Ndiaye, secrétaire d'État auprès du Premier ministre, porte-parole du Gouvernement. Monsieur le sénateur Hugues Saury, je vous remercie de votre question, qui va me permettre d'éclaircir l'organisation des déplacements des membres du Gouvernement.

M. François Bonhomme. À la bonne heure !

Mme Sibeth Ndiaye, secrétaire d'État. Il faut distinguer deux périodes. La première fut celle du confinement (Exclamations ironiques sur les travées du groupe Les Républicains.), durant laquelle les déplacements ministériels ont été évidemment réduits au strict nécessaire,…

M. Jean-François Husson. Et même à leur plus simple expression !

Mme Sibeth Ndiaye, secrétaire d'État. … comme vous l'aurez sans doute constaté.

Nous avons alors décidé de consignes nationales permettant de diminuer au maximum les délégations ministérielles, mais également les délégations accueillant les ministres sur place. Une exception a été faite pour les élus dont la présence était rendue obligatoire par leurs fonctions, par exemple parce qu'ils siègent au conseil d'administration d'un établissement. Cela se comprenait aisément, compte tenu de la situation particulière que nous vivions. (Protestations sur les travées du groupe Les Républicains.)

Depuis le 11 mai, cette situation particulière perdure malgré tout, même si les conditions sanitaires se sont améliorées au fur et à mesure du temps.

Au fond, depuis le 11 mai, ce qui doit dominer, c'est l'intelligence collective. (Rires et exclamations ironiques sur les travées du groupe Les Républicains, ainsi que sur des travées du groupe SOCR.)

M. Philippe Dallier. En l'occurrence, c'est plutôt l'intelligence sélective !

M. Marc-Philippe Daubresse. Et même l'intelligence restrictive !

Mme Sibeth Ndiaye, secrétaire d'État. Nous devons nous soumettre, en tant que ministres, aux conditions sanitaires qui sont imposées à l'ensemble des Français : la distanciation physique et le respect des gestes barrières. (Protestations sur les travées du groupe Les Républicains. – Exclamations sur les travées du groupe SOCR.)

Pour chaque déplacement ministériel, on examine donc sa nature et les lieux visités, selon qu'ils sont situés à l'intérieur ou à l'extérieur, et on se demande s'il est nécessaire qu'un grand nombre de personnes accompagne le ministre.

L'application stricte des mesures de distanciation et des gestes barrières doit être notre priorité, pour que ces déplacements ministériels se déroulent dans de bonnes conditions. (Brouhaha croissant sur les travées du groupe Les Républicains.)

Je conçois aisément, monsieur le sénateur, qu'il soit parfois difficile de comprendre ces situations, qui peuvent créer des frustrations et de l'incompréhension.

M. Bruno Retailleau. Cette réponse mérite un zéro pointé !

M. Jacques Grosperrin. C'est honteux !

Mme Sibeth Ndiaye, secrétaire d'État. Néanmoins, il ne faut y voir ni malice politique ni application d'un quelconque privilège ! (Mmes et MM. les sénateurs du groupe Les Républicains se lèvent et quittent l'hémicycle.)

Je m'étonne que, dans une enceinte démocratique, d'aucuns quittent ainsi la salle !

Les préfets font œuvre de discernement et se fondent sur le décret du 13 septembre 1989 relatif aux cérémonies publiques, préséances, honneurs civils et militaires,…

M. le président. Il faut conclure !

Mme Sibeth Ndiaye, secrétaire d'État. … pour déterminer qui doit être présent lors de ces visites, l'objectif étant de respecter les gestes barrières.