Avis Sénat

Cinéma

Déposé le 23/11/2023

Jérémy Bacchi

Jérémy Bacchi CRCE-K

Sénateur — Bouches-du-Rhône
Sommaire
  • Projet de loi de finances pour 2024 : Cinéma
    • Les informations clés Les informations clés
      • Nature
      • Structure en charge
      • RAPPORTEUR
      • ESSENTIEL
      • En savoir plus sur le texte
    • AVANT-PROPOS
      • I. LE CINÉMA SUPERSTAR
      • II. RETOUR À LA NORMALE AU CNC
      • III. LA FIN DE LA FIN DU CINÉMA
      • IV. POUR UNE ÉVOLUTION DU CADRE LÉGISLATIF
    • EXAMEN EN COMMISSION
    • LISTE DES PERSONNES ENTENDUES
    • ANNEXE
    • Les thèmes associés à ce dossier

Document officiel ↗

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