Les régimes d'assurance maladie et d'assurance vieillesse au Japon (mission effectuée du 12 au 19 septembre 1990 )
Déposé le 27/11/1990
Pierre Louvot RI
Sénateur — Haute-Saône
Hélène Missoffe RPR
Sénatrice — Val-d'Oise
François Delga NI
Sénateur — Tarn
Jean-Pierre Fourcade Les Républicains
Sénateur — Hauts-de-Seine
Franck Sérusclat SER
Sénateur — Rhône
Marie-Claude Beaudeau CRCE
Sénatrice — Val-d'Oise
Guy Penne SER
Sénateur — Français établis hors de France
Marcel Lesbros Les Républicains
Sénateur — Hautes-Alpes
Autres rapports de Pierre Louvot
Etude des problèmes de l'emploi et de l'insertion sociale et professionnelle dans les départements de la Martinique et de la Guadeloupe (mission effectuée du 16 au 24 janvier 1993 par une délégation)
Rapport d'information • 16/05/1993
Rapport parlementaire
Rapport législatif • 02/07/1992
Rapport parlementaire
Rapport législatif • 24/06/1992
prestations sociales agricoles
Avis • 28/11/1990