Avis
Sénat
Relations culturelles, scientifiques et techniques
Déposé le 22/11/2001
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Relations culturelles extérieures
Avis • 20/11/2003
Relations culturelles extérieures
Avis • 21/11/2002
Le programme Trace et l'égalité des chances hommes / femmes. Rapport d'information sur l'activité de la délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes pour l'année 2001
Rapport d'information • 13/02/2002
Rapport parlementaire
Rapport législatif • 09/05/2001