Rapport d'information Sénat

au nom de la Commission des Affaires économiques et du Plan à la suite de la mission relative aux transports intérieurs, à la pêche maritime et à la construction navale, effectuée au Japon par une délégation de cette Commission, du 17 septembre au 3 octobre 1966.

Déposé le 07/02/1967

M

Marcel Bregegere SER

Sénateur — Dordogne

 A

Auguste Billiemaz G.D.S.R.G.

Sénateur — Ain

 M

Modeste Legouez U.R.E.I.

Sénateur — Eure

 J

Jean Errecart U.C.D.P.

Sénateur — Basses-Pyrénées

 E

Eugène Jamain CRARS

Sénateur — Cher

 J

Joseph Beaujannot RI

Sénateur — Loir-et-Cher

 A

Amédée Bouquerel RPR

Sénateur — Oise

Document officiel ↗

Autres rapports de Marcel Bregegere

établi par la délégation française à l'Assemblée parlementaire des Communautés européennes sur l'activité de cette Assemblée en 1978, adressé à M. le Président du Sénat, en application de l'article 108 du Règlement

Rapport d'information • 16/05/1979