Rapport d'information Sénat

au nom de la Commission des Affaires culturelles, à la suite d'une mission accomplie par une délégation de cette commission chargée de poursuivre les études comparées concernant la législation de protection des monuments histo­ riques et les modalités d'organisation et de fonctionnement des enseignements artistiques dans divers pays d'Europe,

Déposé le 18/06/1970

J

Jean de Bagneux U.R.E.I.

Sénateur — Côtes-du-Nord

 C

Charles Ferrant UC

Sénateur — Seine-Maritime

 F

François Schleiter U.R.E.I.

Sénateur — Meuse

 A

André Cornu G.D.

Sénateur — Côtes-du-Nord

 M

Michel Miroudot RI

Sénateur — Haute-Saône

Document officiel ↗

Autres rapports de Jean de Bagneux

au nom de la Commission des Affaires culturelles, à la suite d'une mission accomplie, du 26 juin au 14 juillet 1965, par une délégation de cette Commission chargée d'étudier les questions concernant Renseignement et la recherche agricole en U. R. S. S.

Rapport d'information • 15/11/1966

au nom de la Commission des Affaires culturelles, à la suite d'une mission accomplie par une délégation de cette Commission chargée d'étudier les questions concernant Renseignement supé­ rieur et la recherche scientifique en Europe : U. R. S. S., Allemagne, Grande-Bretagne, Suède. - TOME I U. R. S. S. Première partie : L'enseignement supérieur.

Rapport d'information • 18/12/1964