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A SER

Sénateur — Ariège

Alain Duran

SER · Groupe Socialiste, Écologiste et Républicain
commission des affaires économiques

98.9% participation aux scrutins
(550 votes exprimés sur 556 scrutins où il pouvait voter)

31 amendements déposés
(1er signataire)

5 amendements adoptés
(17.9% des traités)

19 questions
au Gouvernement

Amendement 541 — Article 1er (cosignataire)

631 — Évolution du logement, de l'aménagement et du numérique

12/07/2018 • Séance publique

Rejeté

Amendement 551 — Article 12 quater

631 — Évolution du logement, de l'aménagement et du numérique

12/07/2018 • Séance publique

Adopté

Amendement 544 — Article 6 (cosignataire)

631 — Évolution du logement, de l'aménagement et du numérique

12/07/2018 • Séance publique

Rejeté

Amendement 548 — Article 11 (cosignataire)

631 — Évolution du logement, de l'aménagement et du numérique

12/07/2018 • Séance publique

Retiré

Amendement 549 — Article 12 ter

631 — Évolution du logement, de l'aménagement et du numérique

12/07/2018 • Séance publique

Rejeté

Amendement 553 — Article 12 quinquies (cosignataire)

631 — Évolution du logement, de l'aménagement et du numérique

12/07/2018 • Séance publique

Retiré

Amendement 546 — Article 9 bis A (cosignataire)

631 — Évolution du logement, de l'aménagement et du numérique

12/07/2018 • Séance publique

Rejeté

Amendement 485 — Article 62

631 — Évolution du logement, de l'aménagement et du numérique

12/07/2018 • Séance publique

Non soutenu

Amendement 484 — Article 62 quater

631 — Évolution du logement, de l'aménagement et du numérique

12/07/2018 • Séance publique

Non soutenu

Amendement 486 — Article 62 ter

631 — Évolution du logement, de l'aménagement et du numérique

12/07/2018 • Séance publique

Non soutenu

Amendement 482 — Article 18

631 — Évolution du logement, de l'aménagement et du numérique

12/07/2018 • Séance publique

Non soutenu

Amendement 483 — Article 62

631 — Évolution du logement, de l'aménagement et du numérique

12/07/2018 • Séance publique

Non soutenu

Amendement 548 — Article 22 (cosignataire)

610 rect. — Liberté de choisir son avenir professionnel

10/07/2018 • Séance publique

Irrecevable

Amendement 280 — Article 47

610 rect. — Liberté de choisir son avenir professionnel

09/07/2018 • Séance publique

Non soutenu

Amendement 232 — Article 1er (cosignataire)

610 rect. — Liberté de choisir son avenir professionnel

09/07/2018 • Séance publique

Adopté

Amendement 665 — Article 15 (cosignataire)

610 rect. — Liberté de choisir son avenir professionnel

06/07/2018 • Séance publique

Rejeté

Amendement 664 — Article 15 (cosignataire)

610 rect. — Liberté de choisir son avenir professionnel

06/07/2018 • Séance publique

Retiré

Amendement 197 — Article 62 ter (cosignataire)

610 rect. — Liberté de choisir son avenir professionnel

05/07/2018 • Séance publique

Rejeté

Amendement 196 — Article 62 ter (cosignataire)

610 rect. — Liberté de choisir son avenir professionnel

05/07/2018 • Séance publique

Rejeté

Amendement 514 — Article 12 (cosignataire)

610 rect. — Liberté de choisir son avenir professionnel

05/07/2018 • Séance publique

Irrecevable

Amendement 507 — Article 10 bis (cosignataire)

610 rect. — Liberté de choisir son avenir professionnel

05/07/2018 • Séance publique

Retiré

Amendement 330 — Article 16 (cosignataire)

610 rect. — Liberté de choisir son avenir professionnel

05/07/2018 • Séance publique

Irrecevable

Amendement 313 — Article 15 (cosignataire)

610 rect. — Liberté de choisir son avenir professionnel

05/07/2018 • Séance publique

Adopté

Amendement 358 — Article 16 (cosignataire)

610 rect. — Liberté de choisir son avenir professionnel

05/07/2018 • Séance publique

Rejeté

Amendement 277 — Article 14

610 rect. — Liberté de choisir son avenir professionnel

05/07/2018 • Séance publique

Retiré

Amendement 279 — Article 19

610 rect. — Liberté de choisir son avenir professionnel

05/07/2018 • Séance publique

Non soutenu

Amendement 278 — Article 15

610 rect. — Liberté de choisir son avenir professionnel

05/07/2018 • Séance publique

Rejeté

Amendement 14 — Article 2 bis C (cosignataire)

590 — Lutte contre les violences sexuelles et sexistes

04/07/2018 • Séance publique

Adopté

Amendement 13 — Article 2 bis C (cosignataire)

590 — Lutte contre les violences sexuelles et sexistes

04/07/2018 • Séance publique

Adopté

Amendement 12 — Article 1er (cosignataire)

590 — Lutte contre les violences sexuelles et sexistes

04/07/2018 • Séance publique

Tombé

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