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A SER
Sénateur — Ariège

Alain Duran

  • SER · Groupe Socialiste, Écologiste et Républicain
  • commission des affaires économiques
98.9% participation aux scrutins
(550 votes exprimés sur 556 scrutins où il pouvait voter)
31 amendements déposés
(1er signataire)
5 amendements adoptés
(17.9% des traités)
19 questions
au Gouvernement

Amendement COM-435 — Article 58 (cosignataire)

567 — Évolution du logement, de l'aménagement et du numérique

28/06/2018 • Commission

Rejeté

Amendement COM-436 — Article 59 (cosignataire)

567 — Évolution du logement, de l'aménagement et du numérique

28/06/2018 • Commission

Rejeté

Amendement COM-437 — Article 59 (cosignataire)

567 — Évolution du logement, de l'aménagement et du numérique

28/06/2018 • Commission

Rejeté

Amendement COM-438 — Article 59 (cosignataire)

567 — Évolution du logement, de l'aménagement et du numérique

28/06/2018 • Commission

Satisfait

Amendement COM-388 — Article 3 (cosignataire)

567 — Évolution du logement, de l'aménagement et du numérique

28/06/2018 • Commission

Rejeté

Amendement COM-441 — Article 42 (cosignataire)

567 — Évolution du logement, de l'aménagement et du numérique

28/06/2018 • Commission

Rejeté

Amendement COM-440 — Article 53 (cosignataire)

567 — Évolution du logement, de l'aménagement et du numérique

28/06/2018 • Commission

Satisfait

Amendement COM-401 — Article 25 (cosignataire)

567 — Évolution du logement, de l'aménagement et du numérique

28/06/2018 • Commission

Rejeté

Amendement COM-400 — Article 25 (cosignataire)

567 — Évolution du logement, de l'aménagement et du numérique

28/06/2018 • Commission

Retiré

Amendement COM-399 — Article 20 (cosignataire)

567 — Évolution du logement, de l'aménagement et du numérique

28/06/2018 • Commission

Adopté

Amendement COM-397 — Article 18 (cosignataire)

567 — Évolution du logement, de l'aménagement et du numérique

28/06/2018 • Commission

Rejeté

Amendement COM-396 — Article 14 (cosignataire)

567 — Évolution du logement, de l'aménagement et du numérique

28/06/2018 • Commission

Adopté

Amendement COM-454 — Article 25 (cosignataire)

567 — Évolution du logement, de l'aménagement et du numérique

28/06/2018 • Commission

Rejeté

Amendement COM-453 — Article 28 (cosignataire)

567 — Évolution du logement, de l'aménagement et du numérique

28/06/2018 • Commission

Satisfait

Amendement COM-452 — Article 35 (cosignataire)

567 — Évolution du logement, de l'aménagement et du numérique

28/06/2018 • Commission

Rejeté

Amendement COM-451 — Article 25 (cosignataire)

567 — Évolution du logement, de l'aménagement et du numérique

28/06/2018 • Commission

Rejeté

Amendement COM-450 — Article 58 (cosignataire)

567 — Évolution du logement, de l'aménagement et du numérique

28/06/2018 • Commission

Adopté

Amendement COM-449 — Article 58 (cosignataire)

567 — Évolution du logement, de l'aménagement et du numérique

28/06/2018 • Commission

Retiré

Amendement COM-411 — Article 29 (cosignataire)

567 — Évolution du logement, de l'aménagement et du numérique

28/06/2018 • Commission

Rejeté

Amendement COM-425 — Article 62 (cosignataire)

567 — Évolution du logement, de l'aménagement et du numérique

28/06/2018 • Commission

Rejeté

Amendement COM-430 — Article 46 (cosignataire)

567 — Évolution du logement, de l'aménagement et du numérique

28/06/2018 • Commission

Rejeté

Amendement COM-408 — Article 28 (cosignataire)

567 — Évolution du logement, de l'aménagement et du numérique

28/06/2018 • Commission

Rejeté

Amendement COM-421 — Article 38 (cosignataire)

567 — Évolution du logement, de l'aménagement et du numérique

28/06/2018 • Commission

Adopté

Amendement COM-433 — Article 55 (cosignataire)

567 — Évolution du logement, de l'aménagement et du numérique

28/06/2018 • Commission

Rejeté

Amendement COM-384 — Article 1er (cosignataire)

567 — Évolution du logement, de l'aménagement et du numérique

28/06/2018 • Commission

Retiré

Amendement COM-406 — Article 28 (cosignataire)

567 — Évolution du logement, de l'aménagement et du numérique

28/06/2018 • Commission

Adopté

Amendement COM-407 — Article 28 (cosignataire)

567 — Évolution du logement, de l'aménagement et du numérique

28/06/2018 • Commission

Adopté

Amendement COM-426 — Article 54 bis B (nouveau) (cosignataire)

567 — Évolution du logement, de l'aménagement et du numérique

28/06/2018 • Commission

Retiré

Amendement COM-423 — Article 43 (cosignataire)

567 — Évolution du logement, de l'aménagement et du numérique

28/06/2018 • Commission

Rejeté

Amendement COM-419 — Article 35 (cosignataire)

567 — Évolution du logement, de l'aménagement et du numérique

28/06/2018 • Commission

Adopté

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