Aller au contenu
nosparlementaires.

Les votes. Les textes.
Les visages du pouvoir.

Soutenir
A Les Indépendants
Sénateur — Vienne

Alain Fouché

  • Les Indépendants
  • commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
89.9% participation aux scrutins
(500 votes exprimés sur 556 scrutins où il pouvait voter)
121 amendements déposés
(1er signataire)
22 amendements adoptés
(20.2% des traités)
89 questions
au Gouvernement

Amendement II-765 — Article 81 (cosignataire)

146 — Projet de loi de finances pour 2019

04/12/2018 • Séance publique

Adopté

Amendement II-764 — Article 81 (cosignataire)

146 — Projet de loi de finances pour 2019

04/12/2018 • Séance publique

Adopté

Amendement II-199 — Article 81 (cosignataire)

146 — Projet de loi de finances pour 2019

04/12/2018 • Séance publique

Retiré

Amendement II-196 — Article 81 (cosignataire)

146 — Projet de loi de finances pour 2019

04/12/2018 • Séance publique

Retiré

Amendement II-598 — Article 79 ter (cosignataire)

146 — Projet de loi de finances pour 2019

02/12/2018 • Séance publique

Rejeté

Amendement II-597 — Article 79 (cosignataire)

146 — Projet de loi de finances pour 2019

30/11/2018 • Séance publique

Adopté

Amendement II-564 — État B (crédits de la mission) (cosignataire)

146 — Projet de loi de finances pour 2019

30/11/2018 • Séance publique

Rejeté

Amendement II-490 — État B (crédits de la mission) (cosignataire)

146 — Projet de loi de finances pour 2019

30/11/2018 • Séance publique

Non soutenu

Amendement II-527 — État B (crédits de la mission) (cosignataire)

146 — Projet de loi de finances pour 2019

30/11/2018 • Séance publique

Tombé

Amendement II-420 — État B (crédits de la mission) (cosignataire)

146 — Projet de loi de finances pour 2019

29/11/2018 • Séance publique

Irrecevable

Amendement II-417 — État B (crédits de la mission) (cosignataire)

146 — Projet de loi de finances pour 2019

29/11/2018 • Séance publique

Irrecevable

Amendement 3 — Article 44 (cosignataire)

163 — PLFSS pour 2019

29/11/2018 • Séance publique

Tombé

Amendement 4 — Article 44 (cosignataire)

163 — PLFSS pour 2019

29/11/2018 • Séance publique

Tombé

Amendement 2 — Article 29 quinquies (cosignataire)

163 — PLFSS pour 2019

29/11/2018 • Séance publique

Tombé

Amendement II-393 — État B (crédits de la mission) (cosignataire)

146 — Projet de loi de finances pour 2019

28/11/2018 • Séance publique

Retiré

Amendement II-332 — État B (crédits de la mission) (cosignataire)

146 — Projet de loi de finances pour 2019

28/11/2018 • Séance publique

Irrecevable

Amendement II-329 — État B (crédits de la mission) (cosignataire)

146 — Projet de loi de finances pour 2019

28/11/2018 • Séance publique

Irrecevable

Amendement COM-2 — Article unique

621 — Déclaration d'un préavis de grève des contrôleurs aériens

27/11/2018 • Commission

Adopté

Amendement COM-1 — Article unique

621 — Déclaration d'un préavis de grève des contrôleurs aériens

27/11/2018 • Commission

Adopté

Amendement COM-3 — Article unique

621 — Déclaration d'un préavis de grève des contrôleurs aériens

27/11/2018 • Commission

Adopté

Amendement COM-7 — Proposition de loi relative à l'obligation de déclaration d'un préavis de grève des contrôleurs aériens

621 — Déclaration d'un préavis de grève des contrôleurs aériens

27/11/2018 • Commission

Adopté

Amendement COM-6 — Article unique

621 — Déclaration d'un préavis de grève des contrôleurs aériens

27/11/2018 • Commission

Adopté

Amendement COM-5 — Article unique

621 — Déclaration d'un préavis de grève des contrôleurs aériens

27/11/2018 • Commission

Adopté

Amendement COM-4 — Article unique

621 — Déclaration d'un préavis de grève des contrôleurs aériens

27/11/2018 • Commission

Adopté

Amendement II-231 — État B (crédits de la mission) (cosignataire)

146 — Projet de loi de finances pour 2019

27/11/2018 • Séance publique

Retiré

Amendement II-222 — État B (crédits de la mission) (cosignataire)

146 — Projet de loi de finances pour 2019

27/11/2018 • Séance publique

Retiré

Amendement II-220 — État B (crédits de la mission) (cosignataire)

146 — Projet de loi de finances pour 2019

27/11/2018 • Séance publique

Retiré

Amendement I-191 — Article 19

146 — Projet de loi de finances pour 2019

25/11/2018 • Séance publique

Rejeté

Amendement I-858 — Article 22 bis (cosignataire)

146 — Projet de loi de finances pour 2019

25/11/2018 • Séance publique

Rejeté

Amendement I-493 — Article 29 (cosignataire)

146 — Projet de loi de finances pour 2019

25/11/2018 • Séance publique

Tombé

Données issues des données ouvertes du Sénat (data.senat.fr) • Calculs NosParlementaires