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A Les Indépendants
Sénateur — Vienne

Alain Fouché

  • Les Indépendants
  • commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
89.9% participation aux scrutins
(500 votes exprimés sur 556 scrutins où il pouvait voter)
121 amendements déposés
(1er signataire)
22 amendements adoptés
(20.2% des traités)
89 questions
au Gouvernement

Amendement COM-31 — Article 3

435 — Nouveau pacte ferroviaire

16/05/2018 • Commission

Satisfait

Amendement COM-30 — Article 2 quinquies (nouveau)

435 — Nouveau pacte ferroviaire

16/05/2018 • Commission

Satisfait

Amendement COM-29 — Article 2 quinquies (nouveau)

435 — Nouveau pacte ferroviaire

16/05/2018 • Commission

Satisfait

Amendement COM-28 — Article 1er ter (nouveau)

435 — Nouveau pacte ferroviaire

16/05/2018 • Commission

Rejeté

Amendement 41 — Article 15 (cosignataire)

370 — Transport ferroviaire de voyageurs

28/03/2018 • Séance publique

Rejeté

Amendement 40 — Article 11 (cosignataire)

370 — Transport ferroviaire de voyageurs

28/03/2018 • Séance publique

Rejeté

Amendement 57 — Article 6 (cosignataire)

370 — Transport ferroviaire de voyageurs

28/03/2018 • Séance publique

Retiré

Amendement 33 — Article 8 (cosignataire)

370 — Transport ferroviaire de voyageurs

28/03/2018 • Séance publique

Rejeté

Amendement 38 — Article 11 (cosignataire)

370 — Transport ferroviaire de voyageurs

28/03/2018 • Séance publique

Retiré

Amendement 35 — Article 11 (cosignataire)

370 — Transport ferroviaire de voyageurs

28/03/2018 • Séance publique

Adopté

Amendement 26 — Article 1er (cosignataire)

370 — Transport ferroviaire de voyageurs

28/03/2018 • Séance publique

Retiré

Amendement 39 — Article 11 (cosignataire)

370 — Transport ferroviaire de voyageurs

27/03/2018 • Séance publique

Rejeté

Amendement 36 — Article 11 (cosignataire)

370 — Transport ferroviaire de voyageurs

27/03/2018 • Séance publique

Retiré

Amendement 31 — Article 4 (cosignataire)

370 — Transport ferroviaire de voyageurs

27/03/2018 • Séance publique

Retiré

Amendement 30 — Article 4 (cosignataire)

370 — Transport ferroviaire de voyageurs

27/03/2018 • Séance publique

Retiré

Amendement 29 — Article 4 (cosignataire)

370 — Transport ferroviaire de voyageurs

27/03/2018 • Séance publique

Retiré

Amendement 28 — Article 4 (cosignataire)

370 — Transport ferroviaire de voyageurs

27/03/2018 • Séance publique

Rejeté

Amendement 27 — Article 17 bis (supprimé) (cosignataire)

330 — État au service d'une société de confiance

12/03/2018 • Séance publique

Retiré

Amendement 26 — Article 16 (cosignataire)

330 — État au service d'une société de confiance

12/03/2018 • Séance publique

Adopté

Amendement 1 — Article 5 (cosignataire)

298 — Prévention des conflits d'intérêts liés à la mobilité des hauts fonctionnaires

21/02/2018 • Séance publique

Rejeté

Amendement 3 — Proposition de résolution européenne (cosignataire)

301 — Accords de libre-échange UE-Australie et UE-Nouvelle-Zélande

20/02/2018 • Séance publique

Adopté

Amendement COM-119 — Article 14

259 — État au service d'une société de confiance

16/02/2018 • Commission

Irrecevable

Amendement COM-118 — Article 14

259 — État au service d'une société de confiance

16/02/2018 • Commission

Rejeté

Amendement 24 — Article 10 ter (cosignataire)

263 — Organisation des Jeux Olympiques et Paralympiques de 2024

06/02/2018 • Séance publique

Retiré

Amendement 42 — Article 3 (cosignataire)

242 — Orientation et réussite des étudiants

06/02/2018 • Séance publique

Retiré

Amendement 153 — Article 4 (cosignataire)

242 — Orientation et réussite des étudiants

05/02/2018 • Séance publique

Tombé

Amendement 156 — Article 3 (cosignataire)

242 — Orientation et réussite des étudiants

05/02/2018 • Séance publique

Retiré

Amendement 157 — Article 3 (cosignataire)

242 — Orientation et réussite des étudiants

05/02/2018 • Séance publique

Retiré

Amendement 155 — Article 1er (cosignataire)

242 — Orientation et réussite des étudiants

05/02/2018 • Séance publique

Rejeté

Amendement 154 — Article 1er (cosignataire)

242 — Orientation et réussite des étudiants

05/02/2018 • Séance publique

Retiré

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