A Les Indépendants

Sénateur — Vienne

Alain Fouché

Les Indépendants
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

89.9% participation aux scrutins
(500 votes exprimés sur 556 scrutins où il pouvait voter)

121 amendements déposés
(1er signataire)

22 amendements adoptés
(20.2% des traités)

89 questions
au Gouvernement

Amendement 147 — Article 3 (cosignataire)

242 — Orientation et réussite des étudiants

05/02/2018 • Séance publique

Adopté

Amendement 165 — Article 1er (cosignataire)

242 — Orientation et réussite des étudiants

01/02/2018 • Séance publique

Tombé

Amendement 49 — Article 1er (cosignataire)

242 — Orientation et réussite des étudiants

01/02/2018 • Séance publique

Retiré

Amendement 45 — Article 4 (cosignataire)

242 — Orientation et réussite des étudiants

31/01/2018 • Séance publique

Retiré

Amendement 44 — Article 3 (cosignataire)

242 — Orientation et réussite des étudiants

31/01/2018 • Séance publique

Rejeté

Amendement 43 — Article 3 (cosignataire)

242 — Orientation et réussite des étudiants

31/01/2018 • Séance publique

Rejeté

Amendement 2 — Article 6 (cosignataire)

195 — Ordonnances relatives au renforcement du dialogue social

23/01/2018 • Séance publique

Adopté

Amendement 10 — Article 4 (cosignataire)

195 — Ordonnances relatives au renforcement du dialogue social

23/01/2018 • Séance publique

Retiré

Amendement 9 — Article 2 (cosignataire)

195 — Ordonnances relatives au renforcement du dialogue social

23/01/2018 • Séance publique

Tombé

Amendement 4 — Article 28 septies (cosignataire)

155 — [Second] projet de loi de finances rectificative pour 2017

14/12/2017 • Séance publique

Adopté

Amendement 168 — Article 23 septies (cosignataire)

155 — [Second] projet de loi de finances rectificative pour 2017

14/12/2017 • Séance publique

Rejeté

Amendement 33 — Article 27 (cosignataire)

155 — [Second] projet de loi de finances rectificative pour 2017

13/12/2017 • Séance publique

Non soutenu

Amendement 32 — Article 27 (cosignataire)

155 — [Second] projet de loi de finances rectificative pour 2017

13/12/2017 • Séance publique

Irrecevable

Amendement 31 — Article 27 (cosignataire)

155 — [Second] projet de loi de finances rectificative pour 2017

13/12/2017 • Séance publique

Non soutenu

Amendement 126 — Article 28 septies (cosignataire)

155 — [Second] projet de loi de finances rectificative pour 2017

13/12/2017 • Séance publique

Rejeté

Amendement II-585 — Article 45 (cosignataire)