Alain Marc

Alain Marc

Sénateur — Aveyron

Les Indépendants Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale
Fiche senat.fr ↗
91.9%
participation aux scrutins
(805/876)
12
amendements déposés
(1er auteur)
5
amendements adoptés
(50.0% des traités)
19
questions
au Gouvernement

Amendement 4 — Article 2 (cosignataire)

459 — Impact environnemental de l'industrie textile

02/06/2025 • Séance publique

Rejeté

Amendement 5 — Article 2 (cosignataire)

459 — Impact environnemental de l'industrie textile

02/06/2025 • Séance publique

Rejeté

Amendement 8 — Article 2 (cosignataire)

459 — Impact environnemental de l'industrie textile

02/06/2025 • Séance publique

Rejeté

Amendement 9 — Article 3 (Supprimé) (cosignataire)

459 — Impact environnemental de l'industrie textile

02/06/2025 • Séance publique

Rejeté

Amendement COM-1 — Article 2 (cosignataire)

493 — Renforcer et sécuriser le pouvoir préfectoral de dérogation

27/05/2025 • Commission

Adopté

Amendement 49 — Article 2 (cosignataire)

577 — Améliorer l'accès aux soins dans les territoires

12/05/2025 • Séance publique

Rejeté

Amendement 52 — Article 7 (cosignataire)

577 — Améliorer l'accès aux soins dans les territoires

12/05/2025 • Séance publique

Adopté

Amendement 51 — Article 3 (cosignataire)

577 — Améliorer l'accès aux soins dans les territoires

12/05/2025 • Séance publique

Rejeté

Amendement 35 — Article 3 (cosignataire)

577 — Améliorer l'accès aux soins dans les territoires

12/05/2025 • Séance publique

Tombé

Amendement 32 — Article 3 (cosignataire)

577 — Améliorer l'accès aux soins dans les territoires

12/05/2025 • Séance publique

Retiré

Amendement 28 — Article 1er (cosignataire)

577 — Améliorer l'accès aux soins dans les territoires

12/05/2025 • Séance publique

Retiré

Amendement 36 — Article 2 (cosignataire)

577 — Améliorer l'accès aux soins dans les territoires

12/05/2025 • Séance publique

Retiré

Amendement 37 — Article 14 (cosignataire)

577 — Améliorer l'accès aux soins dans les territoires

12/05/2025 • Séance publique

Rejeté

Amendement 30 — Article 3 (cosignataire)

577 — Améliorer l'accès aux soins dans les territoires

12/05/2025 • Séance publique

Retiré

Amendement 31 — Article 3 (cosignataire)

577 — Améliorer l'accès aux soins dans les territoires

12/05/2025 • Séance publique

Retiré

Amendement 48 — Article 11 (cosignataire)

577 — Améliorer l'accès aux soins dans les territoires

12/05/2025 • Séance publique

Rejeté

Amendement 47 — Article 3 (cosignataire)

577 — Améliorer l'accès aux soins dans les territoires

12/05/2025 • Séance publique

Adopté

Amendement 46 — Article 2 (cosignataire)

577 — Améliorer l'accès aux soins dans les territoires

12/05/2025 • Séance publique

Rejeté

Amendement 33 — Article 4 (cosignataire)

577 — Améliorer l'accès aux soins dans les territoires

12/05/2025 • Séance publique

Adopté

Amendement 29 — Article 1er (cosignataire)

577 — Améliorer l'accès aux soins dans les territoires

12/05/2025 • Séance publique

Adopté

Amendement 9 — Article 7 (cosignataire)

577 — Améliorer l'accès aux soins dans les territoires

07/05/2025 • Séance publique

Irrecevable

Amendement 8 — Article 5 (cosignataire)

577 — Améliorer l'accès aux soins dans les territoires

07/05/2025 • Séance publique

Retiré

Amendement 9 — Article 3 (cosignataire)

563 — Sécurité des professionnels de santé

06/05/2025 • Séance publique

Adopté

Amendement 7 — Article 2 (cosignataire)

563 — Sécurité des professionnels de santé

05/05/2025 • Séance publique

Retiré

Amendement 6 — Article 1er (cosignataire)

563 — Sécurité des professionnels de santé

05/05/2025 • Séance publique

Adopté

Amendement 8 — Article 2 bis (Supprimé) (cosignataire)

563 — Sécurité des professionnels de santé

05/05/2025 • Séance publique

Rejeté

Amendement COM-2 — Article 7 (cosignataire)

494 — Améliorer l'accès aux soins dans les territoires

05/05/2025 • Commission

Irrecevable

Amendement COM-10 — Article 3 (cosignataire)

494 — Améliorer l'accès aux soins dans les territoires

05/05/2025 • Commission

Rejeté

Amendement COM-23 — Article 16 (cosignataire)

494 — Améliorer l'accès aux soins dans les territoires

05/05/2025 • Commission

Rejeté

Amendement COM-12 — Article 5 (cosignataire)

494 — Améliorer l'accès aux soins dans les territoires

05/05/2025 • Commission

Rejeté

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