Alain Marc

Accident de travail et sapeur-pompier volontaire ↗

Question écrite • Travail et solidarités • 04/12/2025 • #16#30#

Indemnisation chômage des fonctionnaires territoriaux révoqués pour faute grave ↗

Question écrite • Travail et solidarités • 04/12/2025 • #16#30#

Agences de l'eau et loi assouplissant les compétences « eau et assainissement » ↗

Question au Gouvernement • Ruralité • 12/06/2025 • #6#14#

Décret d'application relatif à la bonification des trimestres des sapeurs-pompiers volontaires ↗

Question orale • Intérieur • 13/03/2025 • #25#

Refus de nouveaux patients par les médecins généralistes ↗

Question écrite • Santé et accès aux soins • 03/10/2024 • #23#

Atteintes aux lieux de culte ↗

Question écrite • Intérieur • 03/10/2024 • #21#26#

Prise en charge par les communes des frais d'obsèques des indigents ↗

Question écrite • Intérieur • 03/10/2024 • #6#

Nécessité de sécuriser l'obligation de changement du titulaire de carte grise lors de la vente d'un véhicule (voiture, scooter) ↗

Question écrite • Intérieur • 03/10/2024 • #21#

Lutte contre la fraude aux prestations sociales ↗

Question écrite • Solidarités, autonomie et égalité entre femmes et hommes • 03/10/2024 • #23#25#

Lutte contre la cybercriminalité ↗

Question écrite • Intérieur • 03/10/2024 • #21#26#

Conducteurs sans permis ↗

Question écrite • Intérieur • 03/10/2024 • #21#

Sécurité des quads ↗

Question écrite • Transports • 03/10/2024 • #21#29#

Nécessité d'un accès direct au fichier du système d'immatriculation des véhicules pour la police municipale ↗

Question écrite • Intérieur • 03/10/2024 • #21#

Utilisation du dioxyde de titane ↗

Question écrite • Santé et accès aux soins • 03/10/2024 • #23#

Fonds de concours de communes à communes ↗

Question écrite • Partenariat territoires et décentralisation • 03/10/2024 • #6#10#

Prise en charge par les communes des frais d'obsèques des indigents ↗

Question écrite • Intérieur et outre-mer • 06/06/2024 • #6#23#

Nécessité d'un accès direct au fichier du système d'immatriculation des véhicules pour la police municipale ↗

Question écrite • Intérieur et outre-mer • 28/12/2023 • #21#

Règles de remboursement de la taxe sur la valeur ajoutée aux collectivités locales en cas de location d'engins ↗

Question écrite • Économie, finances, souveraineté industrielle et numérique • 28/12/2023 • #10#

Nécessité de sécuriser l'obligation de changement du titulaire de carte grise lors de la vente d'un véhicule (voiture, scooter) ↗

Question écrite • Intérieur et outre-mer • 28/12/2023 • #21#