Alain Marc

Accident de travail et sapeur-pompier volontaire

Question écrite • Travail et solidarités • 04/12/2025 • #16#30#

Indemnisation chômage des fonctionnaires territoriaux révoqués pour faute grave

Question écrite • Travail et solidarités • 04/12/2025 • #16#30#

Agences de l'eau et loi assouplissant les compétences « eau et assainissement »

Question au Gouvernement • Ruralité • 12/06/2025 • #6#14#

Décret d'application relatif à la bonification des trimestres des sapeurs-pompiers volontaires

Question orale sans débat • Intérieur • 13/03/2025 • #25#

Nécessité d'un accès direct au fichier du système d'immatriculation des véhicules pour la police municipale

Question écrite • Intérieur • 03/10/2024 • #21#

Atteintes aux lieux de culte

Question écrite • Intérieur • 03/10/2024 • #21#26#

Lutte contre la cybercriminalité

Question écrite • Intérieur • 03/10/2024 • #21#26#

Conducteurs sans permis

Question écrite • Intérieur • 03/10/2024 • #21#

Sécurité des quads

Question écrite • Transports • 03/10/2024 • #21#29#

Utilisation du dioxyde de titane

Question écrite • Santé et accès aux soins • 03/10/2024 • #23#

Nécessité de sécuriser l'obligation de changement du titulaire de carte grise lors de la vente d'un véhicule (voiture, scooter)

Question écrite • Intérieur • 03/10/2024 • #21#

Lutte contre la fraude aux prestations sociales

Question écrite • Solidarités, autonomie et égalité entre femmes et hommes • 03/10/2024 • #23#25#

Prise en charge par les communes des frais d'obsèques des indigents

Question écrite • Intérieur • 03/10/2024 • #6#

Refus de nouveaux patients par les médecins généralistes

Question écrite • Santé et accès aux soins • 03/10/2024 • #23#

Fonds de concours de communes à communes

Question écrite • Partenariat territoires et décentralisation • 03/10/2024 • #6#10#

Prise en charge par les communes des frais d'obsèques des indigents

Question écrite • Intérieur et outre-mer • 06/06/2024 • #6#23#

Nécessité d'un accès direct au fichier du système d'immatriculation des véhicules pour la police municipale

Question écrite • Intérieur et outre-mer • 28/12/2023 • #21#

Nécessité de sécuriser l'obligation de changement du titulaire de carte grise lors de la vente d'un véhicule (voiture, scooter)

Question écrite • Intérieur et outre-mer • 28/12/2023 • #21#

Règles de remboursement de la taxe sur la valeur ajoutée aux collectivités locales en cas de location d'engins

Question écrite • Économie, finances, souveraineté industrielle et numérique • 28/12/2023 • #10#

Prise en compte de tous les contrats dans l'arrêt de travail d'un salarié multi-employeurs particuliers

Question orale sans débat • Santé et prévention • 06/07/2023 • #25#30#

Lutte contre la cybercriminalité

Question écrite • Intérieur et outre-mer • 04/05/2023 • #21#

Atteinte aux lieux de culte

Question écrite • Intérieur et outre-mer • 04/05/2023 • #21#

Lutte contre la conduite sans permis

Question écrite • Intérieur et outre-mer • 04/05/2023 • #21#

Situation des infirmiers libéraux

Question orale sans débat • Santé et prévention • 04/05/2023 • #23#

Renouvellement des conventions France services

Question orale sans débat • Transition écologique et cohésion des territoires • 04/05/2023 • #3#

Lutte contre la fraude aux prestations sociales

Question écrite • Solidarités, autonomie et personnes handicapées • 04/05/2023 • #10#25#

Délais de traitement de l'agence nationale des titres sécurisés

Question écrite • Intérieur et outre-mer • 23/02/2023 • #21#29#

Lutte contre la contrefaçon

Question au Gouvernement • Économie, finances, souveraineté industrielle et numérique • 24/11/2022 • #10#

Durée de conservation des images issues des caméras mobiles individuelles des policiers municipaux

Question écrite • Intérieur et outre-mer • 15/09/2022 • #21#26#

Fonds de concours de communes à communes

Question écrite • Collectivités territoriales • 15/09/2022 • #6#