Alain Marc

Alain Marc

Sénateur — Aveyron

Les Indépendants Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale
91.9%
participation aux scrutins
(805/876)
12
amendements déposés
(1er auteur)
5
amendements adoptés
(50.0% des traités)
19
questions
au Gouvernement

Accident de travail et sapeur-pompier volontaire ↗

Question écrite • Travail et solidarités • 04/12/2025 • #16#30#

Répondue

Indemnisation chômage des fonctionnaires territoriaux révoqués pour faute grave ↗

Question écrite • Travail et solidarités • 04/12/2025 • #16#30#

Répondue

Agences de l'eau et loi assouplissant les compétences « eau et assainissement » ↗

Question au Gouvernement • Ruralité • 12/06/2025 • #6#14#

Répondue

Refus de nouveaux patients par les médecins généralistes ↗

Question écrite • Santé et accès aux soins • 03/10/2024 • #23#

Répondue

Atteintes aux lieux de culte ↗

Question écrite • Intérieur • 03/10/2024 • #21#26#

Répondue

Prise en charge par les communes des frais d'obsèques des indigents ↗

Question écrite • Intérieur • 03/10/2024 • #6#

Répondue

Lutte contre la fraude aux prestations sociales ↗

Question écrite • Solidarités, autonomie et égalité entre femmes et hommes • 03/10/2024 • #23#25#

En attente

Lutte contre la cybercriminalité ↗

Question écrite • Intérieur • 03/10/2024 • #21#26#

Répondue

Conducteurs sans permis ↗

Question écrite • Intérieur • 03/10/2024 • #21#

Répondue

Sécurité des quads ↗

Question écrite • Transports • 03/10/2024 • #21#29#

En attente

Utilisation du dioxyde de titane ↗

Question écrite • Santé et accès aux soins • 03/10/2024 • #23#

En attente

Fonds de concours de communes à communes ↗

Question écrite • Partenariat territoires et décentralisation • 03/10/2024 • #6#10#

Répondue

Prise en charge par les communes des frais d'obsèques des indigents ↗

Question écrite • Intérieur et outre-mer • 06/06/2024 • #6#23#

En attente
En attente

Règles de remboursement de la taxe sur la valeur ajoutée aux collectivités locales en cas de location d'engins ↗

Question écrite • Économie, finances, souveraineté industrielle et numérique • 28/12/2023 • #10#

Répondue

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