Alain Marc

Alain Marc

Sénateur — Aveyron

Les Indépendants Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale
Fiche senat.fr ↗
91.9%
participation aux scrutins
(805/876)
12
amendements déposés
(1er auteur)
5
amendements adoptés
(50.0% des traités)
19
questions
au Gouvernement

Amendement 9 — Article 27 (cosignataire)

394 — Résilience des infrastructures critiques et renforcement de la cybersécurité

11/03/2025 • Séance publique

Rejeté

Amendement 12 — Article 29 (cosignataire)

394 — Résilience des infrastructures critiques et renforcement de la cybersécurité

11/03/2025 • Séance publique

Retiré

Amendement 10 — Article 28 (cosignataire)

394 — Résilience des infrastructures critiques et renforcement de la cybersécurité

11/03/2025 • Séance publique

Rejeté

Amendement 13 — Article 29 (cosignataire)

394 — Résilience des infrastructures critiques et renforcement de la cybersécurité

11/03/2025 • Séance publique

Tombé

Amendement 61 — Article 31 (cosignataire)

394 — Résilience des infrastructures critiques et renforcement de la cybersécurité

11/03/2025 • Séance publique

Retiré

Amendement 14 — Article 58 (cosignataire)

394 — Résilience des infrastructures critiques et renforcement de la cybersécurité

11/03/2025 • Séance publique

Adopté

Amendement 86 — Article 4 (cosignataire)

373 — Trajectoire de réduction de l'artificialisation concertée avec les élus locaux

11/03/2025 • Séance publique

Irrecevable

Amendement 21 — Article 3 (cosignataire)

399 — Parité dans les fonctions électives et exécutives du bloc communal

11/03/2025 • Séance publique

Adopté

Amendement 10 — Article 26 (cosignataire)

402 — Adaptation au droit de l'Union européenne

10/03/2025 • Séance publique

Adopté

Amendement 2 — Article 1er (cosignataire)

360 — Lutte contre les usages détournés du protoxyde d'azote

06/03/2025 • Séance publique

Rejeté

Amendement 3 — Article 2 (cosignataire)

360 — Lutte contre les usages détournés du protoxyde d'azote

06/03/2025 • Séance publique

Rejeté

Amendement 11 — Article 1er (cosignataire)

362 — Prévention et gestion des inondations par les collectivités territoriales

04/03/2025 • Séance publique

Irrecevable

Amendement COM-69 — Article 58 (cosignataire)

33 — Résilience des infrastructures critiques et renforcement de la cybersécurité

04/03/2025 • Commission

Irrecevable

Amendement COM-74 — Article 32 (cosignataire)

33 — Résilience des infrastructures critiques et renforcement de la cybersécurité

04/03/2025 • Commission

Satisfait

Amendement COM-75 — Article 32 (cosignataire)

33 — Résilience des infrastructures critiques et renforcement de la cybersécurité

04/03/2025 • Commission

Satisfait

Amendement COM-72 — Article 28 (cosignataire)

33 — Résilience des infrastructures critiques et renforcement de la cybersécurité

04/03/2025 • Commission

Satisfait

Amendement COM-70 — Article 23 (cosignataire)

33 — Résilience des infrastructures critiques et renforcement de la cybersécurité

04/03/2025 • Commission

Adopté

Amendement COM-76 — Article 32 (cosignataire)

33 — Résilience des infrastructures critiques et renforcement de la cybersécurité

04/03/2025 • Commission

Satisfait

Amendement COM-77 — Article 37 (cosignataire)

33 — Résilience des infrastructures critiques et renforcement de la cybersécurité

04/03/2025 • Commission

Retiré

Amendement COM-71 — Article 27 (cosignataire)

33 — Résilience des infrastructures critiques et renforcement de la cybersécurité

04/03/2025 • Commission

Retiré

Amendement COM-68 — Article 17 (cosignataire)

33 — Résilience des infrastructures critiques et renforcement de la cybersécurité

04/03/2025 • Commission

Retiré

Amendement COM-65 — Article 9 (cosignataire)

33 — Résilience des infrastructures critiques et renforcement de la cybersécurité

04/03/2025 • Commission

Retiré

Amendement COM-67 — Article 9 (cosignataire)

33 — Résilience des infrastructures critiques et renforcement de la cybersécurité

04/03/2025 • Commission

Retiré

Amendement COM-66 — Article 8 (cosignataire)

33 — Résilience des infrastructures critiques et renforcement de la cybersécurité

04/03/2025 • Commission

Retiré

Amendement COM-64 — Article 8 (cosignataire)

33 — Résilience des infrastructures critiques et renforcement de la cybersécurité

04/03/2025 • Commission

Retiré

Amendement 7 — Article 1er (cosignataire)

358 — Nomination de membres français dans certaines institutions européennes

28/02/2025 • Séance publique

Tombé

Amendement 651 — Article 15 (cosignataire)

251 — Souveraineté alimentaire et agricole

05/02/2025 • Séance publique

Adopté

Amendement 648 — Article 10 (cosignataire)

251 — Souveraineté alimentaire et agricole

05/02/2025 • Séance publique

Non soutenu

Amendement 649 — Article 10 (cosignataire)

251 — Souveraineté alimentaire et agricole

05/02/2025 • Séance publique

Non soutenu

Amendement 650 — Article 10 bis (cosignataire)

251 — Souveraineté alimentaire et agricole

05/02/2025 • Séance publique

Tombé

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