Alain Marc
Sénateur — Aveyron
(805/876)
(1er auteur)
(50.0% des traités)
au Gouvernement
Amendement 9 — Article 27 (cosignataire)
394 — Résilience des infrastructures critiques et renforcement de la cybersécurité
11/03/2025 • Séance publique
Amendement 12 — Article 29 (cosignataire)
394 — Résilience des infrastructures critiques et renforcement de la cybersécurité
11/03/2025 • Séance publique
Amendement 10 — Article 28 (cosignataire)
394 — Résilience des infrastructures critiques et renforcement de la cybersécurité
11/03/2025 • Séance publique
Amendement 13 — Article 29 (cosignataire)
394 — Résilience des infrastructures critiques et renforcement de la cybersécurité
11/03/2025 • Séance publique
Amendement 61 — Article 31 (cosignataire)
394 — Résilience des infrastructures critiques et renforcement de la cybersécurité
11/03/2025 • Séance publique
Amendement 14 — Article 58 (cosignataire)
394 — Résilience des infrastructures critiques et renforcement de la cybersécurité
11/03/2025 • Séance publique
Amendement 86 — Article 4 (cosignataire)
373 — Trajectoire de réduction de l'artificialisation concertée avec les élus locaux
11/03/2025 • Séance publique
Amendement 21 — Article 3 (cosignataire)
399 — Parité dans les fonctions électives et exécutives du bloc communal
11/03/2025 • Séance publique
Amendement 10 — Article 26 (cosignataire)
402 — Adaptation au droit de l'Union européenne
10/03/2025 • Séance publique
Amendement 2 — Article 1er (cosignataire)
360 — Lutte contre les usages détournés du protoxyde d'azote
06/03/2025 • Séance publique
Amendement 3 — Article 2 (cosignataire)
360 — Lutte contre les usages détournés du protoxyde d'azote
06/03/2025 • Séance publique
Amendement 11 — Article 1er (cosignataire)
362 — Prévention et gestion des inondations par les collectivités territoriales
04/03/2025 • Séance publique
Amendement COM-69 — Article 58 (cosignataire)
33 — Résilience des infrastructures critiques et renforcement de la cybersécurité
04/03/2025 • Commission
Amendement COM-74 — Article 32 (cosignataire)
33 — Résilience des infrastructures critiques et renforcement de la cybersécurité
04/03/2025 • Commission
Amendement COM-75 — Article 32 (cosignataire)
33 — Résilience des infrastructures critiques et renforcement de la cybersécurité
04/03/2025 • Commission
Amendement COM-72 — Article 28 (cosignataire)
33 — Résilience des infrastructures critiques et renforcement de la cybersécurité
04/03/2025 • Commission
Amendement COM-70 — Article 23 (cosignataire)
33 — Résilience des infrastructures critiques et renforcement de la cybersécurité
04/03/2025 • Commission
Amendement COM-76 — Article 32 (cosignataire)
33 — Résilience des infrastructures critiques et renforcement de la cybersécurité
04/03/2025 • Commission
Amendement COM-77 — Article 37 (cosignataire)
33 — Résilience des infrastructures critiques et renforcement de la cybersécurité
04/03/2025 • Commission
Amendement COM-71 — Article 27 (cosignataire)
33 — Résilience des infrastructures critiques et renforcement de la cybersécurité
04/03/2025 • Commission
Amendement COM-68 — Article 17 (cosignataire)
33 — Résilience des infrastructures critiques et renforcement de la cybersécurité
04/03/2025 • Commission
Amendement COM-65 — Article 9 (cosignataire)
33 — Résilience des infrastructures critiques et renforcement de la cybersécurité
04/03/2025 • Commission
Amendement COM-67 — Article 9 (cosignataire)
33 — Résilience des infrastructures critiques et renforcement de la cybersécurité
04/03/2025 • Commission
Amendement COM-66 — Article 8 (cosignataire)
33 — Résilience des infrastructures critiques et renforcement de la cybersécurité
04/03/2025 • Commission
Amendement COM-64 — Article 8 (cosignataire)
33 — Résilience des infrastructures critiques et renforcement de la cybersécurité
04/03/2025 • Commission
Amendement 7 — Article 1er (cosignataire)
358 — Nomination de membres français dans certaines institutions européennes
28/02/2025 • Séance publique
Amendement 651 — Article 15 (cosignataire)
251 — Souveraineté alimentaire et agricole
05/02/2025 • Séance publique
Amendement 648 — Article 10 (cosignataire)
251 — Souveraineté alimentaire et agricole
05/02/2025 • Séance publique
Amendement 649 — Article 10 (cosignataire)
251 — Souveraineté alimentaire et agricole
05/02/2025 • Séance publique
Amendement 650 — Article 10 bis (cosignataire)
251 — Souveraineté alimentaire et agricole
05/02/2025 • Séance publique
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