Alexandre Ouizille
Sénateur — Oise
(847/883)
(1er auteur)
(2.7% des traités)
au Gouvernement
Amendement 643 — Article 6 (cosignataire)
129 — Financement de la sécurité sociale pour 2025
14/11/2024 • Séance publique
Amendement 647 — Article 6 (cosignataire)
129 — Financement de la sécurité sociale pour 2025
14/11/2024 • Séance publique
Amendement 668 — Article 6 (cosignataire)
129 — Financement de la sécurité sociale pour 2025
14/11/2024 • Séance publique
Amendement 689 — Article 19 (cosignataire)
129 — Financement de la sécurité sociale pour 2025
14/11/2024 • Séance publique
Amendement 679 — Article 21 (cosignataire)
129 — Financement de la sécurité sociale pour 2025
14/11/2024 • Séance publique
Amendement 671 — Article 21 (cosignataire)
129 — Financement de la sécurité sociale pour 2025
14/11/2024 • Séance publique
Amendement 676 — Article 17 (cosignataire)
129 — Financement de la sécurité sociale pour 2025
14/11/2024 • Séance publique
Amendement 674 — Article 22 (cosignataire)
129 — Financement de la sécurité sociale pour 2025
14/11/2024 • Séance publique
Amendement 702 — Article 16 (cosignataire)
129 — Financement de la sécurité sociale pour 2025
14/11/2024 • Séance publique
Amendement 672 — Article 5 ter (cosignataire)
129 — Financement de la sécurité sociale pour 2025
14/11/2024 • Séance publique
Amendement 7 — Article 3 (cosignataire)
62 — Régime d'indemnisation des catastrophes naturelles
24/10/2024 • Séance publique
Amendement 11 — Article 9 (cosignataire)
62 — Régime d'indemnisation des catastrophes naturelles
24/10/2024 • Séance publique
Amendement 8 — Article 5 (cosignataire)
62 — Régime d'indemnisation des catastrophes naturelles
24/10/2024 • Séance publique
Amendement 9 — Article 9 (cosignataire)
62 — Régime d'indemnisation des catastrophes naturelles
24/10/2024 • Séance publique
Amendement 6 — Article 3 (cosignataire)
62 — Régime d'indemnisation des catastrophes naturelles
24/10/2024 • Séance publique
Amendement 10 — Article 9 (cosignataire)
62 — Régime d'indemnisation des catastrophes naturelles
24/10/2024 • Séance publique
Amendement 5 — Article 1er (cosignataire)
62 — Régime d'indemnisation des catastrophes naturelles
24/10/2024 • Séance publique
Amendement 43 — Article 5 (cosignataire)
643 — Programmation et simplification dans le secteur économique de l'énergie
03/10/2024 • Séance publique
Amendement 63 — Article 5 (cosignataire)
643 — Programmation et simplification dans le secteur économique de l'énergie
30/09/2024 • Séance publique
Amendement 42 — Article 5 (cosignataire)
643 — Programmation et simplification dans le secteur économique de l'énergie
09/06/2024 • Séance publique
Amendement 34 — Article 1er (cosignataire)
643 — Programmation et simplification dans le secteur économique de l'énergie
09/06/2024 • Séance publique
Amendement 57 — Article 25 A (cosignataire)
643 — Programmation et simplification dans le secteur économique de l'énergie
09/06/2024 • Séance publique
Amendement 51 — Article 13 (cosignataire)
643 — Programmation et simplification dans le secteur économique de l'énergie
09/06/2024 • Séance publique
Amendement 54 — Article 5 (cosignataire)
643 — Programmation et simplification dans le secteur économique de l'énergie
06/06/2024 • Séance publique
Amendement 50 — Article 14 (cosignataire)
643 — Programmation et simplification dans le secteur économique de l'énergie
06/06/2024 • Séance publique
Amendement 47 — Article 3 (cosignataire)
643 — Programmation et simplification dans le secteur économique de l'énergie
06/06/2024 • Séance publique
Amendement 35 — Article 14 (cosignataire)
643 — Programmation et simplification dans le secteur économique de l'énergie
06/06/2024 • Séance publique
Amendement 40 — Article 1er (cosignataire)
643 — Programmation et simplification dans le secteur économique de l'énergie
06/06/2024 • Séance publique
Amendement 53 — Article 5 (cosignataire)
643 — Programmation et simplification dans le secteur économique de l'énergie
06/06/2024 • Séance publique
Amendement 32 — Article 4 (cosignataire)
643 — Programmation et simplification dans le secteur économique de l'énergie
06/06/2024 • Séance publique
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